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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
2

Comptes de la ville (1534).
Cote
FF/604
 Date
1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
3

Dettes passives de la ville (1472-1576).
Cote
FF/615
 Date
1472-1576
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
4

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Cote
FF/692
 Date
1669-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
5

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
6

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Cote
FF/587
 Date
1557-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
7

Dettes passives de la ville (1634-1737).
Cote
FF/619
 Date
1634-1737
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
8

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois de la ville de Lyon, de vendre le vin de leur crû, à pot, ailleurs que dans leurs maisons d'habitation. Du dix-neufvième septembre 1718
Cote
1C/500933
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui défend aux Bourgeois...
9

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).
Cote
FF/651
 Date
1443-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
10

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).
Cote
FF/705
 Date
1492
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
11

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).
Cote
FF/609
 Date
1487-1769
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
12

Loi portant création d'une Agence des Contributions directes. Du 22 brumaire an VI [12 novembre 1797]
Cote
1C/500749
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Loi portant création d'une Agence des Contributions...
13

Place et maison de la Grenette (1479-1495).
Cote
FF/636
 Date
1479-1495
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1479-1495).
14

Echevins injuriés.
Cote
FF/628
 Date
1618-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Echevins injuriés.
15

Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption du droit d'aide sur le vin. 3 octobre 1637]
Cote
1C/500924
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extraict des registres du Conseil d'Estat. [Exemption...
16

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1434-1456).
Cote
FF/657
 Date
1434-1456
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
17

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).
Cote
FF/707
 Date
1560-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
18

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1491-1584).
Cote
FF/708
 Date
1491-1584
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
19

Vin : le dixième du vin (1429-1639).
Cote
FF/715
 Date
1429-1639
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1429-1639).
20

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1442).
Cote
FF/647
 Date
1442
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
21

Affaires criminelles (1304-1396).
Cote
FF/586
 Date
1304-1396
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1304-1396).
22

Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
Cote
FF/685
 Date
1559-1673
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
23

Bouchers.
Cote
FF/594
 Date
1545-1589
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Bouchers.
24

Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre Jacques de Rivoire et Claude de Bléterens, sa femme (1473-1481).
Cote
FF/662
 Date
1470-1481
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Guillaume Balarin (1470-1481) et contre...
25

Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi concernant la contribution foncière
Cote
1C/500744
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Avis aux citoyens, relatif à l'exécution de la loi...
26

Tailles : procès contre les habitants du plat pays. Exemptions de tailles : procès contre Antoine Leviste (1445-1596).
Cote
FF/709
 Date
1445-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays....
27

Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison rue de Beauregard ; maison rue Tupin ; maison rue Saint-Georges ; maison à la descente du pont de pierre à l'angle de la place au Change ; maison de la petite Abondance. Murs et fossés de la ville (1460-1551). Octrois de Lyon sur le sel, le vin (1476-1599).
Cote
FF/675
 Date
1671-1753
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison...
28

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/597
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
29

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
Cote
FF/640
 Date
1506-1616
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
30

Frais. Dépenses pour frais de livres.
Cote
FF/723
 Date
1627-1705
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Frais. Dépenses pour frais de livres.
31

Cour des monnaies (1647-1652).
Cote
FF/613
 Date
1647-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1647-1652).
32

Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).
Cote
FF/696
 Date
1599-1622
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).
33

Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
Cote
FF/695
 Date
1695-1701
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
34

Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).
Cote
FF/631
 Date
1554-1632
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 -...
35

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).
Cote
FF/642
 Date
1445-1607
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité...
36

Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).
Cote
FF/680
 Date
1475-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).
37

Place et maison de la Grenette (1477-1479).
Cote
FF/635
 Date
1477-1479
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Place et maison de la Grenette (1477-1479).
38

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1456-1457).
Cote
FF/654
 Date
1456-1457
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
39

Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).
Cote
FF/661
 Date
1475-1480
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Matthieu Eyrieu (1475-1480).
40

Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits dus au greffe des notifications, du 7 juillet 1657]
Cote
1C/500925
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Extrait des registres de Parlement. [Sur les droits...