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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1064WP/2
Cote
1064WP/2
 Date
1862-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 WP

  • 1064WP/2
2

793WP/53
Cote
793WP/53
 Date
1905-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 793 WP

  • 793WP/53
3

Justice de la Guillotière (1664-1789).
Cote
FF/638
 Date
1664-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).
4

Justice de la Guillotière (1776-1789).
Cote
FF/637
 Date
1776-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1776-1789).
5

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781-1783).
Cote
FF/714
 Date
1781-1783
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
6

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1781).
Cote
FF/713
 Date
1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
7

Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville de Lyon (1496-1776). Rentes sur les aides et gabelles (1540-1606).
Cote
FF/683
 Date
1463-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville...
8

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Cote
FF/692
 Date
1669-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
9

Voirie : procès contre les trésoriers de France de la ville de Lyon ; contre Honoré Jury (1395-1775).
Cote
FF/722
 Date
1395-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
10

Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps de garde (1487-1572).
Cote
FF/609
 Date
1487-1769
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
11

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1560-1764).
Cote
FF/707
 Date
1560-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
12

Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité (1760).
Cote
FF/682
 Date
1602-1760
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité...
13

Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul à Saint-Vincent (1676).
Cote
FF/681
 Date
1676-1754
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul...
14

Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison rue de Beauregard ; maison rue Tupin ; maison rue Saint-Georges ; maison à la descente du pont de pierre à l'angle de la place au Change ; maison de la petite Abondance. Murs et fossés de la ville (1460-1551). Octrois de Lyon sur le sel, le vin (1476-1599).
Cote
FF/675
 Date
1671-1753
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison...
15

Dettes passives de la ville (1671-1752).
Cote
FF/623
 Date
1671-1752
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1671-1752).
16

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657) ; vente du vin du cru (1634-1635). Voirie (1508-1752).
Cote
FF/720
 Date
1625-1752
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657)...
17

Rentes nobles.
Cote
FF/690
 Date
1576-1752
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes nobles.
18

Députations pour les procès et affaires de la ville (1439-1627). Exécuteur de la Haute-Justice (1553-1748).
Cote
FF/724
 Date
1439-1748
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Députations pour les procès et affaires de la ville...
19

Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740). Dépend obtenus contre la ville (1550-1610). Dettes actives de la ville (1641-1747).
Cote
FF/614
 Date
1550-1747
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740)....
20

Dettes passives de la ville (1634-1737).
Cote
FF/619
 Date
1634-1737
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
21

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
22

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1582-1716).
Cote
FF/700
 Date
1582-1716
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
23

Droit sur les soies ; procès avec les provinces de Provence, Languedoc et Dauphiné (1674-1714).
Cote
FF/701
 Date
1674-1714
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
24

Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse (1714). Boulangers (1405-1673).
Cote
FF/595
 Date
1405-1714
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse...
25

Procédures de la Conservation.
Cote
FF/608
 Date
1667-1708
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procédures de la Conservation.
26

Frais. Dépenses pour frais de livres.
Cote
FF/723
 Date
1627-1705
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Frais. Dépenses pour frais de livres.
27

Rentes et pensions viagéres (1685-1703).
Cote
FF/693
 Date
1685-1703
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1685-1703).
28

Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
Cote
FF/695
 Date
1695-1701
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
29

Sou pour livre de marchandises (1634-1700).
Cote
FF/699
 Date
1634-1700
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Sou pour livre de marchandises (1634-1700).
30

Rentes et pensions viagéres (1694-1699).
Cote
FF/694
 Date
1694-1699
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1694-1699).
31

Comptes de la ville (1573-1692).
Cote
FF/600
 Date
1573-1692
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1573-1692).
32

Maisons et pensions sur icelles (1623-1691) : maison place du Change ; maison rue des hébergeries.
Cote
FF/674
 Date
1623-1691
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1623-1691) : maison...
33

Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de tiers sur taux (1660-1690).
Cote
FF/626
 Date
1660-1690
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de...
34

Offices et charges : Jaugeurs (1607-1636). Contrôleur des actes et expéditions du Greffe (1627). Garde des petits sceaux des contrats et actes des notaires (1674). Marqueur des marchandises à la douane (1672). Visiteur du grand bureau de la douane de Lyon (1672-1689).-Orfévres. Passementiers (1652-1654).
Cote
FF/679
 Date
1607-1689
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Offices et charges : Jaugeurs (1607-1636). Contrôleur...
35

Rentes et pensions viagéres (1677-1684).
Cote
FF/691
 Date
1677-1684
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1677-1684).
36

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Cote
FF/587
 Date
1557-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
37

Echevins injuriés.
Cote
FF/628
 Date
1618-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Echevins injuriés.
38

Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).
Cote
FF/680
 Date
1475-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Péages (1475-1675). Poids des blés et farines (1676-1678).
39

Offices et charges : prévôt de la monnaie de Lyon (1548-1551) ; greffier en l'élection de Lyon, clers et sergent, commis à la recherche et visite du vin (1548-1559) ; prévôt des maréchaux de France (1678) ; officier des greniers à sel (1620).
Cote
FF/677
 Date
1548-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Offices et charges : prévôt de la monnaie de Lyon (1548-1551)...
40

Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages (1598 - 1675).
Cote
FF/632
 Date
1598-1675
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Gages, salaires, vacations, honoraire, prix d'ouvrages...
41

Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
Cote
FF/685
 Date
1559-1673
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les aides et gabelles (1559-1673).
42

Joueurs de violons (1660). Maisons et pensions sur icelles : (1452-1605) : maison du Lyon d'or, maison Rigaud, ancien Hôtel de ville et maison de la Grenette, maison de la fleur de Lys, maison à la porte de Saint-Georges.
Cote
FF/672
 Date
1452-1660
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Joueurs de violons (1660). Maisons et pensions sur...
43

Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du royaume sur les marchandises et traite foraine (1624-1626) ; - rêve, imposition foraine, droits de passage, droit de tiers sur taux, droits domaniales (1628-1660).
Cote
FF/625
 Date
1624-1660
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : - droits d'entrée et de sortie du...
44

Foires.
Cote
FF/630
 Date
1640-1654
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Foires.
45

Cour des monnaies (1615-1653).
Cote
FF/611
 Date
1615-1653
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1653).
46

Cour des monnaies (1647-1652).
Cote
FF/613
 Date
1647-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1647-1652).
47

Cour des monnaies (1578-1652).
Cote
FF/612
 Date
1578-1652
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1578-1652).
48

Cour des monnaies (1615-1651).
Cote
FF/610
 Date
1615-1651
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Cour des monnaies (1615-1651).
49

Rentes sur les équivalents 1570-1641.
Cote
FF/688
 Date
1570-1641
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les équivalents 1570-1641.
50

Rentes sur les équivalents (1624-1641).
Cote
FF/689
 Date
1624-1641
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les équivalents (1624-1641).
51

Vin : le dixième du vin (1429-1639).
Cote
FF/715
 Date
1429-1639
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1429-1639).
52

Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).
Cote
FF/719
 Date
1625-1639
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin(1625-1639).
53

Vin : le dixième du vin (1606-1638).
Cote
FF/718
 Date
1606-1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le dixième du vin (1606-1638).
54

Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des blés (1501 - 1638).
Cote
FF/592
 Date
1501-1638
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Barrage du pont du Rhône (1582 - 1587). Receveurs des...
55

Dettes passives de la ville (1594-1637).
Cote
FF/618
 Date
1594-1637
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1594-1637).
56

Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés (1456-1461).
Cote
FF/627
 Date
1456-1636
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes des échevins (1577-1636). Echevins injuriés...
57

Procès contre Robert et François Dupré, contre les ouvriers en draps d'or, d'argent et de soie. Procès relatifs aux indemnités : au sujet de la loge des changes, contre les voituriers du tirage du sel, contre Anne La Grange (1488-1635).
Cote
FF/671
 Date
1488-1635
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Robert et François Dupré, contre les...
58

Maisons et pensions sur icelles (1578 - 1635) : maison sur les fossés de la Lanterne, boutique à la boucherie de la Lanterne, maison de la baronnie de Vaulx, maison prés de la porte de Pierre-Scize.
Cote
FF/673
 Date
1578-1635
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1578 - 1635) : maison...
59

Vin : le vingtième du vin (1629-1635).
Cote
FF/717
 Date
1629-1635
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : le vingtième du vin (1629-1635).
60

Octrois de Lyon sur le vin (1609-1634).
Cote
FF/676
 Date
1609-1634
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Octrois de Lyon sur le vin (1609-1634).
61

Dettes passives de la ville (1503-1633).
Cote
FF/621
 Date
1503-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1503-1633).
62

Exemptions de tailles : procès contre les habitants de Chaponost ; contre les habitants de Lyon; contre la paroisse de Quincieu, contre les paroisses de Saint-Didier et Morancé ; contre les consuls de Salsay ; contre les habitants de Collonges (1498-1633).
Cote
FF/712
 Date
1498-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Exemptions de tailles : procès contre les habitants...
63

Dettes passives de la ville (1599-1633).
Cote
FF/622
 Date
1599-1633
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1599-1633).
64

Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 - 1632).
Cote
FF/631
 Date
1554-1632
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Fondations, legs de Licieux dit le Pavanier (1554 -...
65

Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de la Trinité (1599-1631).
Cote
FF/599
 Date
1585-1631
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien (1585-1662). Collége de...
66

Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).
Cote
FF/678
 Date
1579-1628
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Offices et charges : Chevalier du guet (1579-1628).
67

Rentes sur les aides et gabelles (1585-1624).
Cote
FF/684
 Date
1585-1624
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les aides et gabelles (1585-1624).
68

Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).
Cote
FF/696
 Date
1599-1622
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rues, quais, ports et places : place Bellecour (1599-1622).
69

Procès contre la demoiselle de Cyrieu, contre le clergé de Lyon, contre les fourbisseurs, pour les octrois de la ville de Mâcon (1509-1620).
Cote
FF/666
 Date
1509-1620
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre la demoiselle de Cyrieu, contre le clergé...
70

Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
Cote
FF/640
 Date
1506-1616
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôtel-Dieu (1506-1616).
71

Dettes passives de la ville (1580-1613).
Cote
FF/616
 Date
1580-1613
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1580-1613).
72

Aides et gabelles (1463-1609).
Cote
FF/590
 Date
1463-1609
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1463-1609).
73

Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité (1445-1607).
Cote
FF/642
 Date
1445-1607
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Hôpitaux : Hôpital de l'aumône générale de la Charité...
74

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/597
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
75

Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
Cote
FF/598
 Date
1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1603.
76

Dettes passives de la ville (1596-1603).
Cote
FF/617
 Date
1596-1603
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1596-1603).
77

Rentes sur les équivalents (1578-1601).
Cote
FF/687
 Date
1578-1601
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes sur les équivalents (1578-1601).
78

Tailles : procès contre les habitants du plat pays. Exemptions de tailles : procès contre Antoine Leviste (1445-1596).
Cote
FF/709
 Date
1445-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays....
79

Aides et gabelles (1570-1596).
Cote
FF/589
 Date
1570-1596
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Aides et gabelles (1570-1596).
80

Citadelle de Saint-Sébastien 1593.
Cote
FF/596
 Date
1593
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Citadelle de Saint-Sébastien 1593.