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255 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

4WP/60
Cote
4WP/60
 Date
1781-1857
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • 4WP/60
2

Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.
Cote
3I/1
 Date
1789-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
  • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation...
3

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
4

1791-1792.
Cote
3I/34
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • 1791-1792.
5

Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.
Cote
3I/215
 Date
1792-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...
6

Répertoire alphabétique.
Cote
3I/44
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
7

Avril-mai 1792.
Cote
3I/37
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Avril-mai 1792.
8

Juin-juillet 1792.
Cote
3I/38
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Juin-juillet 1792.
9

Septembre-novembre 1792.
Cote
3I/40
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Septembre-novembre 1792.
10

Novembre-décembre 1792.
Cote
3I/41
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Novembre-décembre 1792.
11

Mars-avril 1792.
Cote
3I/36
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Mars-avril 1792.
12

Janvier-février 1792.
Cote
3I/35
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Janvier-février 1792.
13

Décembre 1792-février 1793.
Cote
3I/42
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Décembre 1792-février 1793.
14

Juillet-septembre 1792.
Cote
3I/39
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Juillet-septembre 1792.
15

Section du Jura (juillet-août 1793).
Cote
3I/57
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Jura (juillet-août 1793).
16

Avril-octobre 1793.
Cote
3I/46
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-octobre 1793.
17

Février-mars 1793.
Cote
3I/47
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
18

Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
Cote
3I/54
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
19

Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
Cote
3I/56
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
20

Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
Cote
3I/53
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).