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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

4WP/60
Cote
4WP/60
 Date
1781-1857
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • 4WP/60
2

Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.
Cote
3I/1
 Date
1789-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
  • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation...
3

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
4

1791-1792.
Cote
3I/34
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • 1791-1792.
5

Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.
Cote
3I/215
 Date
1792-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...
6

Répertoire alphabétique.
Cote
3I/44
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Répertoire alphabétique.
7

Avril-mai 1792.
Cote
3I/37
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Avril-mai 1792.
8

Juin-juillet 1792.
Cote
3I/38
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Juin-juillet 1792.
9

Septembre-novembre 1792.
Cote
3I/40
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Septembre-novembre 1792.
10

Novembre-décembre 1792.
Cote
3I/41
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Novembre-décembre 1792.
11

Mars-avril 1792.
Cote
3I/36
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Mars-avril 1792.
12

Janvier-février 1792.
Cote
3I/35
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Janvier-février 1792.
13

Décembre 1792-février 1793.
Cote
3I/42
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Décembre 1792-février 1793.
14

Juillet-septembre 1792.
Cote
3I/39
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Juillet-septembre 1792.
15

Section du Jura (juillet-août 1793).
Cote
3I/57
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Jura (juillet-août 1793).
16

Avril-octobre 1793.
Cote
3I/46
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-octobre 1793.
17

Février-mars 1793.
Cote
3I/47
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
18

Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
Cote
3I/54
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).
19

Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
Cote
3I/56
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).
20

Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
Cote
3I/53
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).
21

Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).
Cote
3I/51
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).
22

Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août 1793).
Cote
3I/60
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août...
23

Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).
Cote
3I/58
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).
24

Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).
Cote
3I/59
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).
25

Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).
Cote
3I/49
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).
26

Avril-août 1793.
Cote
3I/45
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Avril-août 1793.
27

Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).
Cote
3I/52
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).
28

Section de Porte-Froc (mars 1793).
Cote
3I/50
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section de Porte-Froc (mars 1793).
29

Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au greffe, jurys d'accusation, registres de dénonciations.
Cote
3I/2
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
  • Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au...
30

Mars-novembre 1793).
Cote
3I/138
 Date
1793, An I-An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Mars-novembre 1793).
31

Février-mars 1793.
Cote
3I/48
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Février-mars 1793.
32

Février-avril 1793.
Cote
3I/43
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie et résidence.
  • Février-avril 1793.
33

Section du Change (juin-juillet 1793).
Cote
3I/55
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Section du Change (juin-juillet 1793).
34

Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).
Cote
3I/77
 Date
1794, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...
35

An III-IV (décembre 1794-février 1796).
Cote
3I/80
 Date
1794-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (décembre 1794-février 1796).
36

An III (novembre 1794-juin 1795).
Cote
3I/141
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III (novembre 1794-juin 1795).
37

Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/65
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).
38

An II (mai-septembre 1794).
Cote
3I/70
 Date
1794, An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II (mai-septembre 1794).
39

Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/62
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).
40

Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août 1796).
Cote
3I/195
 Date
1794-1796, An II-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août...
41

Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).
Cote
3I/63
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).
42

An II (mai-juillet 1794).
Cote
3I/139
 Date
1794, An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An II (mai-juillet 1794).
43

Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/61
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).
44

An II-III (juillet-novembre 1794).
Cote
3I/140
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An II-III (juillet-novembre 1794).
45

An II-V (1794-1797).
Cote
3I/136
 Date
1794-1797, An II-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de vie, passeports, etc.,...
  • An II-V (1794-1797).
46

An III (décembre 1794-mai 1795).
Cote
3I/74
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III (décembre 1794-mai 1795).
47

Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).
Cote
3I/64
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).
48

An III (décembre 1794-février 1795).
Cote
3I/81
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III (décembre 1794-février 1795).
49

Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/66
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).
50

Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).
Cote
3I/68
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).
51

Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).
Cote
3I/67
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).
52

An II (mai 1794).
Cote
3I/69
 Date
1794, An II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II (mai 1794).
53

An II-III (septembre-novembre 1794).
Cote
3I/72
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II-III (septembre-novembre 1794).
54

An II-III (juillet-décembre 1794).
Cote
3I/71
 Date
1794, An II-An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An II-III (juillet-décembre 1794).
55

An III (novembre 1794-juin 1795).
Cote
3I/73
 Date
1794-1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III (novembre 1794-juin 1795).
56

An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
Cote
3I/79
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
57

An III-IV (juin 1795-mars 1796).
Cote
3I/142
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
58

An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
Cote
3I/84
 Date
1795-1798, An III-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).
59

An III-IV (juin-octobre 1795).
Cote
3I/76
 Date
1795, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III-IV (juin-octobre 1795).
60

An III (janvier-juin 1795).
Cote
3I/78
 Date
1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III (janvier-juin 1795).
61

An IV-V (octobre 1795-mars 1797).
Cote
3I/85
 Date
1795-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IV-V (octobre 1795-mars 1797).
62

An III-V (mai 1795-août 1797 ).
Cote
3I/83
 Date
1795-1797, An III-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III-V (mai 1795-août 1797 ).
63

Jurés : formation des jurys : lettres et instructions, registre de tirage au sort , convocation et radiations.
Cote
3I/217
 Date
1795-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Jurés et officiers ministériels.
  • Jurés : formation des jurys : lettres et instructions,...
64

An III (février-mai 1795 ).
Cote
3I/82
 Date
1795, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An III (février-mai 1795 ).
65

Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque révolutionnaire, nominations, chambre des avoués.
Cote
3I/218
 Date
1795-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Jurés et officiers ministériels.
  • Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque...
66

An IV (octobre 1795-mars 1796).
Cote
3I/86
 Date
1795-1796, An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IV (octobre 1795-mars 1796).
67

An III-IV (mai-octobre 1795).
Cote
3I/75
 Date
1795, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An III-IV (mai-octobre 1795).
68

An IV-VIII (août 1796-août 1800).
Cote
3I/101
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
69

Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).
Cote
3I/93
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...
70

An V (novembre 1796-juillet 1797).
Cote
3I/103
 Date
1796-1797, An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V (novembre 1796-juillet 1797).
71

Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-mai 1797).
Cote
3I/94
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-mai 1797).
72

Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest An IV-VIII.
Cote
3I/4
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest...
73

An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).
Cote
3I/102
 Date
1796-1797, An V-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).
74

Lettres et instructions, élections des juges.
Cote
3I/3
 Date
1796-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Simple police et justice de paix.
  • Tribunaux de police municipale.
  • Lettres et instructions, élections des juges.
75

Municipalité de nord An IV-XIII (avril 1796-septembre 1805).
Cote
3I/95
 Date
1796-1805, An IV-An XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • Municipalité de nord An IV-XIII (avril 1796-septembre...
76

An IV-VII (avril 1796-août 1799).
Cote
3I/98
 Date
1796-1799, An IV-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence de citoyens non prévenus d'émigration.
  • An IV-VII (avril 1796-août 1799).
77

Division de l'ouest An IV-VII (avril 1796-juin 1799).
Cote
3I/144
 Date
1796-1799, An IV-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division de l'ouest An IV-VII (avril 1796-juin 1799).
78

Division du nord An IV-V (mars 1796-septembre 1797).
Cote
3I/145
 Date
1796-1797, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An IV-V (mars 1796-septembre 1797).
79

An IV-VI (mars 1796-juillet 1798).
Cote
3I/87
 Date
1796-1798, An IV-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IV-VI (mars 1796-juillet 1798).
80

An IV-V (mars-novembre 1796).
Cote
3I/91
 Date
1796, An IV-An V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An IV-V (mars-novembre 1796).