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255 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    4WP/60

    Date

    1781-1857

    Cote

    4WP/60

    • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

    • 4WP/60

    Producteur :

    Mairie de La Guillotière

  • 2

    Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation de 1792, tribunal de district et de département.

    Date

    1789-1800

    Cote

    3I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Instructions, arrêtés, circulaires, registre d'accusation...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Date

    1790

    Cote

    3I/207

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    1791-1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    3I/34

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • 1791-1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.

    Date

    1792-1804

    Cote

    3I/215

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Accusations, jugements et condamnations.
    • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    Répertoire alphabétique.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/44

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Répertoire alphabétique.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    Avril-mai 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/37

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Avril-mai 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    Juin-juillet 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/38

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Juin-juillet 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    Septembre-novembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Septembre-novembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    Novembre-décembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/41

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Novembre-décembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    Mars-avril 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/36

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Mars-avril 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    Janvier-février 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/35

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Janvier-février 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    Décembre 1792-février 1793.

    Date

    1792-1793

    Cote

    3I/42

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Décembre 1792-février 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    Juillet-septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    3I/39

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Juillet-septembre 1792.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Section du Jura (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/57

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Jura (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    Avril-octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/46

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Avril-octobre 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/54

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-septembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    Section de Porte-Froc (juin-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/56

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (juin-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).

    Date

    1793-1794

    Cote

    3I/53

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (février 1793-mars 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-mai 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/60

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de l'Union ci-devant place Neuve (juin-août...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/58

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Port-du-Temple (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/59

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de la rue Thomassin (juin-août 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/49

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mai-décembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    Avril-août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/45

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Avril-août 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/52

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars-avril 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    Section de Porte-Froc (mars 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/50

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section de Porte-Froc (mars 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au greffe, jurys d'accusation, registres de dénonciations.

    Date

    1793-1794

    Cote

    3I/2

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Tribunaux révolutionnaires. Justice révolutionnaire.
    • Réquisitions, listes de condamnés, objets déposés au...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Mars-novembre 1793).

    Date

    1793, An I-An II

    Cote

    3I/138

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Mars-novembre 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    Février-mars 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/48

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Février-mars 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    Février-avril 1793.

    Date

    1793

    Cote

    3I/43

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie et résidence.
    • Février-avril 1793.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    Section du Change (juin-juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    3I/55

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Section du Change (juin-juillet 1793).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).

    Date

    1794, An III

    Cote

    3I/77

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Date

    1794-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/80

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III-IV (décembre 1794-février 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    An III (novembre 1794-juin 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/141

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An III (novembre 1794-juin 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/65

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de l'Egalité An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    An II (mai-septembre 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/70

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II (mai-septembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/62

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Marat An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août 1796).

    Date

    1794-1796, An II-An IV

    Cote

    3I/195

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats d'hospitalité An II-IV (juin 1794-août...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 41

    Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/63

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Convention An II-III (mai-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 42

    An II (mai-juillet 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/139

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An II (mai-juillet 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 43

    Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/61

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Raison An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 44

    An II-III (juillet-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/140

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An II-III (juillet-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 45

    An II-V (1794-1797).

    Date

    1794-1797, An II-An V

    Cote

    3I/136

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de vie, passeports, etc.,...
    • An II-V (1794-1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 46

    An III (décembre 1794-mai 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/74

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III (décembre 1794-mai 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 47

    Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/64

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Liberté An II-III (mai-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 48

    An III (décembre 1794-février 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/81

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III (décembre 1794-février 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 49

    Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/66

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton des Sans-Culottes An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 50

    Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/68

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton Chalier An II-III (mai-octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 51

    Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/67

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence.
    • Canton de la Montagne An II-III (mai-septembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 52

    An II (mai 1794).

    Date

    1794, An II

    Cote

    3I/69

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II (mai 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 53

    An II-III (septembre-novembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/72

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II-III (septembre-novembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 54

    An II-III (juillet-décembre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    3I/71

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An II-III (juillet-décembre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 55

    An III (novembre 1794-juin 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    3I/73

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III (novembre 1794-juin 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 56

    An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/79

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 57

    An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Date

    1795-1796, An III-An IV

    Cote

    3I/142

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • An III-IV (juin 1795-mars 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 58

    An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Date

    1795-1798, An III-An VI

    Cote

    3I/84

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III-VI (décembre 1795-mai 1798 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 59

    An III-IV (juin-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/76

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III-IV (juin-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 60

    An III (janvier-juin 1795).

    Date

    1795, An III

    Cote

    3I/78

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
    • An III (janvier-juin 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 61

    An IV-V (octobre 1795-mars 1797).

    Date

    1795-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/85

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV-V (octobre 1795-mars 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 62

    An III-V (mai 1795-août 1797 ).

    Date

    1795-1797, An III-An V

    Cote

    3I/83

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III-V (mai 1795-août 1797 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 63

    Jurés : formation des jurys : lettres et instructions, registre de tirage au sort , convocation et radiations.

    Date

    1795-1845

    Cote

    3I/217

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Jurés et officiers ministériels.
    • Jurés : formation des jurys : lettres et instructions,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 64

    An III (février-mai 1795 ).

    Date

    1795, An III

    Cote

    3I/82

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An III (février-mai 1795 ).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 65

    Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque révolutionnaire, nominations, chambre des avoués.

    Date

    1795-1835

    Cote

    3I/218

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Jurés et officiers ministériels.
    • Notaires et avoués : réorganisation du notariat à l'époque...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 66

    An IV (octobre 1795-mars 1796).

    Date

    1795-1796, An IV

    Cote

    3I/86

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV (octobre 1795-mars 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 67

    An III-IV (mai-octobre 1795).

    Date

    1795, An III-An IV

    Cote

    3I/75

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An III-IV (mai-octobre 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 68

    An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/101

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
    • An IV-VIII (août 1796-août 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 69

    Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier 1797).

    Date

    1796-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/93

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-janvier...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 70

    An V (novembre 1796-juillet 1797).

    Date

    1796-1797, An V

    Cote

    3I/103

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An V (novembre 1796-juillet 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 71

    Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-mai 1797).

    Date

    1796-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/94

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • Municipalité de l'ouest An IV-V (avril 1796-mai 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 72

    Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest An IV-VIII.

    Date

    1796-1800, An IV-An VIII

    Cote

    3I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Jugements du tribunal de police du canton de l'ouest...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 73

    An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).

    Date

    1796-1797, An V-An VI

    Cote

    3I/102

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An V-VI (octobre 1796-novembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 74

    Lettres et instructions, élections des juges.

    Date

    1796-1802

    Cote

    3I/3

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Simple police et justice de paix.
    • Tribunaux de police municipale.
    • Lettres et instructions, élections des juges.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 75

    Municipalité de nord An IV-XIII (avril 1796-septembre 1805).

    Date

    1796-1805, An IV-An XIII

    Cote

    3I/95

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • Municipalité de nord An IV-XIII (avril 1796-septembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 76

    An IV-VII (avril 1796-août 1799).

    Date

    1796-1799, An IV-An VII

    Cote

    3I/98

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence de citoyens non prévenus d'émigration.
    • An IV-VII (avril 1796-août 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 77

    Division de l'ouest An IV-VII (avril 1796-juin 1799).

    Date

    1796-1799, An IV-An VII

    Cote

    3I/144

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division de l'ouest An IV-VII (avril 1796-juin 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 78

    Division du nord An IV-V (mars 1796-septembre 1797).

    Date

    1796-1797, An IV-An V

    Cote

    3I/145

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de vie.
    • Division du nord An IV-V (mars 1796-septembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 79

    An IV-VI (mars 1796-juillet 1798).

    Date

    1796-1798, An IV-An VI

    Cote

    3I/87

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV-VI (mars 1796-juillet 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 80

    An IV-V (mars-novembre 1796).

    Date

    1796, An IV-An V

    Cote

    3I/91

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Justice.
    • Certificats et cartes révolutionnaires.
    • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
    • An IV-V (mars-novembre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D