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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
FF/732
Date
1682-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
2
Cote
FF/638
Date
1664-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1664-1789).
3
Cote
FF/637
Date
1776-1789
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Justice de la Guillotière (1776-1789).
4
Cote
FF/729
Date
1782-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
5
Cote
FF/730
Date
1781-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
6
Cote
FF/728
Date
1781-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
7
Cote
FF/727
Date
1752-1788
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Registre des défauts des présentations (1771 - 1788)....
8
Cote
FF/725
Date
1753-1787
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Installation d'officiers judiciaires (1785 - 1787)....
9
Cote
FF/726
Date
1775-1785
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
10
Cote
FF/714
Date
1781-1783
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
11
Cote
FF/731
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
12
Cote
FF/713
Date
1781
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
13
Cote
FF/683
Date
1463-1776
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Receveur des aides (1463-1490). Receveur de la ville...
14
Cote
FF/692
Date
1669-1775
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
15
Cote
FF/722
Date
1395-1775
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Voirie : procès contre les trésoriers de France de...
16
Cote
FF/609
Date
1487-1769
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit de couponnage et de cartelage (1646-1769). Corps...
17
Cote
FF/707
Date
1560-1764
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
18
Cote
FF/682
Date
1602-1760
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Poudres et salpêtres(1602-1630). Présidence et comptabilité...
19
Cote
FF/681
Date
1676-1754
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Mouleurs de bois (1743-1754). Pont de bois de Saint-Paul...
20
Cote
FF/675
Date
1671-1753
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1671-1753) : maison...
21
Cote
FF/623
Date
1671-1752
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1671-1752).
22
Cote
FF/720
Date
1625-1752
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Vin : droit de dix et vingt sols sur le vin (1644-1657)...
23
Cote
FF/690
Date
1576-1752
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes nobles.
24
Cote
FF/724
Date
1439-1748
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Députations pour les procès et affaires de la ville...
25
Cote
FF/614
Date
1550-1747
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Quartiers de Cuire et la Croix-Rousse (1729-1740)....
26
Cote
FF/619
Date
1634-1737
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
27
Cote
FF/620
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
28
Cote
FF/700
Date
1582-1716
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
29
Cote
FF/701
Date
1674-1714
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Droit sur les soies ; procès avec les provinces de...
30
Cote
FF/595
Date
1405-1714
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Boeufs appartenant à la ville envoyés à la Grande-Chartreuse...
31
Cote
FF/608
Date
1667-1708
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procédures de la Conservation.
32
Cote
FF/723
Date
1627-1705
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procédures de la ville.
  • Frais. Dépenses pour frais de livres.
33
Cote
FF/693
Date
1685-1703
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1685-1703).
34
Cote
FF/695
Date
1695-1701
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1695-1701).
35
Cote
FF/699
Date
1634-1700
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Sou pour livre de marchandises (1634-1700).
36
Cote
FF/694
Date
1694-1699
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1694-1699).
37
Cote
1S/76
Date
1697
Lieu
Lyon (Rhône, France) -- Quartier de la Guillotière
Type de document
document graphique, carte manuscrite
  • Contexte : Cartes et plans de grand format.

  • Vue de Lyon et perspective de la Guillotière avec ses...
38
Cote
FF/600
Date
1573-1692
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1573-1692).
39
Cote
FF/674
Date
1623-1691
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Maisons et pensions sur icelles (1623-1691) : maison...
40
Cote
FF/626
Date
1660-1690
Lieu - Type de document
acte authentique
  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Douane de Lyon : rêve, imposition foraine, droit de...