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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les priorités politiques dans la pratique de la justice municipale :
Cote
30C/148
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France), Dijon (Côte-d'Or, France)
 Type de document
document numérique

  • Contexte : Articles et monographies en ligne : 30C/1-....

  • Les priorités politiques dans la pratique de la justice...
2

Rapports de la ville avec les juridictions royales et seigneuriales.
Cote
FF/1
 Date
1267-1529
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Rapports de la ville avec les juridictions royales...
3

Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.
Cote
FF/2
 Date
1714-1789
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....
4

Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le Roi, que par le Consulat en l'absence.
Cote
FF/3
 Date
1633-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Ordonnances rendues tant par les Gouverneurs pour le...
5

Défense de sortir du royaume des vêtements (1704). Ordonnances contre les attroupements (1641-1766). Ordonnances diverses (1695-1745). Défense de vendre de la viande et de la volaille pendant le carême (1713-1739). Défense d'introduire des raisins dans la ville (1731-1739). Interdiction des jeux de hasards (1730-1774).
Cote
FF/4
 Date
1641-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Défense de sortir du royaume des vêtements (1704)....
6

Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire dans la ville de Lyon.
Cote
FF/5
 Date
1412-1699
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Etablissement des Etats différents de la Police ordinaire...
7

1698 - 1724.
Cote
FF/6
 Date
1698-1724
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • 1698 - 1724.
8

Contestations entre les officiers de police et les officiers des seigneurs des faubourgs de la ville.
Cote
FF/7
 Date
1475-1704
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Police ordinaire exercée par la ville.
  • Contestations entre les officiers de police et les...
9

Règlements et ordonnances rendus par les officiers de police de la ville.
Cote
FF/8
 Date
1599-1746
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Règlements et ordonnances rendus par les officiers...
10

1701 - 1790.
Cote
FF/9
 Date
1701-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • 1701 - 1790.
11

Accaparements 1591-1750.
Cote
FF/10
 Date
1591-1750
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1591-1750.
12

Accaparements 1688-1788.
Cote
FF/11
 Date
1688-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1688-1788.
13

Accaparements 1719-1772.
Cote
FF/12
 Date
1719-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements 1719-1772.
14

Accaparements et plaintes 1708-1788.
Cote
FF/13
 Date
1708-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Accaparements et plaintes 1708-1788.
15

Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du pain 1336-1381.
Cote
FF/14
 Date
1336-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bouchers. Boulangers de la ville. Tarif et taux du...
16

Boulangers, taxe du pain.
Cote
FF/15
 Date
1379-1764
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers, taxe du pain.
17

Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon de pierre (1716 - 1789). Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers, marchands de cochons (1713 - 1772). Cimetières (1776 - 1777). Commissaires et huissiers de police. Serments.
Cote
FF/16
 Date
1701-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers et boulangers forains (1701 - 1788). Charbon...
18

Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés. Charbon de terre (1777 - 1794). Charcutiers. Cimetières. Serments.
Cote
FF/17
 Date
1658-1794
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Boulangers forains. Boulangerie: vente sur les marchés....
19

Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
Cote
FF/18
 Date
1710-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Poids et mesures. Dénonce des bateaux. Crocheteurs.
20

Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers, ciergiers.
Cote
FF/19
 Date
1577-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Hôteliers cabaretiers, cafetiers. Faux poids. Epiciers,...
21

Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies, imprimeries.
Cote
FF/20
 Date
1470-1776
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Etablissements généraux dangereux ou nuisibles. Librairies,...
22

Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
Cote
FF/21
 Date
1536-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Jeux de hasard. Boulangerie. Risques d'incendie.
23

Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
Cote
FF/22
 Date
1591-1787
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Vidanges des fosses de la ville. Latrines.
24

Loterie. Mendiants.
Cote
FF/23
 Date
1718-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Loterie. Mendiants.
25

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains.
Cote
FF/24
 Date
1657-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
26

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
27

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.
Cote
FF/26
 Date
1718-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...
28

Commerce des blés, grains et farines : procédures.
Cote
FF/27
 Date
1702-1765
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des blés, grains et farines : procédures.
29

Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.
Cote
FF/28
 Date
1565-1725
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1565-1725.
30

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
Cote
FF/29
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
31

Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
Cote
FF/30
 Date
1720-1730
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux.1720-1730.
32

Commerce des grains: carcabeaux 1731-1739.
Cote
FF/31
 Date
1731-1739
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1731-1739.
33

Commerce des grains: carcabeaux 1740-1748.
Cote
FF/32
 Date
1740-1748
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1740-1748.
34

Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.
Cote
FF/33
 Date
1749-1762
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1749-1762.
35

Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
Cote
FF/34
 Date
1763-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1763-1779.
36

Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons (1575 - 1719).
Cote
FF/35
 Date
1575-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : carcabeaux (1780 - 1781). Marchands...
37

Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux, peseurs de foin, mesureurs et porteurs de charbons.
Cote
FF/36
 Date
1720-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de charbon, bois et foin, attache de bâteaux,...
38

Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.
Cote
FF/37
 Date
1708-1770
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Bateaux de foin. Marchands de bois. Marchands de charbon.
39

Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers et revendeurs. Meuniers et charretiers. Poissons et marées. Porteurs de chaises. Porte-falots. Marchands de bouteilles.
Cote
FF/38
 Date
1715-1790
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Prix des matériaux à bâtir. Rôtisseurs, poulaillers...
40

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique, spectacles, combats d'animaux.
Cote
FF/39
 Date
1697-1759
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...