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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2e arrondissement.
Cote
380W/54, 340WP/54 (Ancienne cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1954.
  • 2e arrondissement.
2

5e arrondissement.
Cote
380W/327, 341WP/155 (Ancienne cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1952.
  • 5e arrondissement.
3

1er arrondissement.
Cote
380W/104, 353WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1961
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1961.
  • 1er arrondissement.
4

3e arrondissement.
Cote
380W/10, 340WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1936 à 1940.
  • 3e arrondissement.
5

8e arrondissement.
Cote
380W/387, 371W/98 (Ancienne cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1960.
  • 8e arrondissement.
6

M à Z.
Cote
340W/64, 341WP/64 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1953.
  • M à Z.
7

Manifestations du 1er au 17 novembre.
Cote
1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

  • Manifestations du 1er au 17 novembre.
8

A à L.
Cote
340W/73, 341WP/73 (Ancienne cote)
 Date
1958
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1958.
  • A à L.
9

1er arrondissement.
Cote
380W/372, 341WP/200 (Ancienne cote)
 Date
1959
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1959.
  • 1er arrondissement.
10

7e arrondissement.
Cote
380W/118, 354W/69 (Ancienne cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1962.
  • 7e arrondissement.
11

6e arrondissement.
Cote
380W/335, 341WP/163 (Ancienne cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1953.
  • 6e arrondissement.
12

2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.
Cote
380W/169, 373WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1968.
  • 2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.
13

Relèvement des tarifs au 01/01/1958.
Cote
341W/4, 353WP/31 (Ancienne cote)
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Tarifs.
  • Relèvement des tarifs au 01/01/1958.
14

4e arrondissement.
Cote
380W/238, 386WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1975.
  • 4e arrondissement.
15

3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34 cours de la Liberté.
Cote
380W/475, 373WP/4 (Ancienne cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1969.
  • 3e arrondissement : de la rue de l'Abondance au 34...
16

A à L.
Cote
340W/128, 341WP/128 (Ancienne cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "T" [enseignes, devantures...].
  • Année 1946.
  • A à L.
17

3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue Voltaire.
Cote
380W/449, 365WP/29 (Ancienne cote)
 Date
1967
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1967.
  • 3e arrondissement : du 186 cours Lafayette à la rue...
18

Du 16/11/1972 au 29/12/1972.
Cote
386W/7, 380WP/77 (Ancienne cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : enregistrement...

  • Année 1972.
  • Du 16/11/1972 au 29/12/1972.
19

4e arrondissement.
Cote
380W/131, 362WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1964.
  • 4e arrondissement.
20

6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue Waldeck Rousseau.
Cote
380W/480, 373WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1969
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1969.
  • 6e arrondissement : du 113 cours Lafayette à la rue...