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Résultats de la recherche

  • 1

    Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf de 2000 à 2013.

    Date

    2000-2013

    Cote

    2657WP/47

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Attributions de prestation, prestations soumises à...
    • Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf de...

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 2

    Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf de 1995 à 1999.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2657WP/46

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Attributions de prestation, prestations soumises à...
    • Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf de...

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 3

    Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf de 1994.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2657WP/45

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Attributions de prestation, prestations soumises à...
    • Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf de...

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 4

    Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf pour 1993.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2657WP/44

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Attributions de prestation, prestations soumises à...
    • Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf pour...

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 5

    Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf pour 1992.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2657WP/43

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Attributions de prestation, prestations soumises à...
    • Récapitulatif des prestations soumises à l'Urssaf pour...

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 6

    Conseil d'administration. Elections : listes électorales générales, comptes rendus, procès-verbaux de résultats, correspondance.

    Date

    2009

    Cote

    2657WP/42

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Conseil d'administration. Elections : listes électorales...

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 7

    Tableaux de suivi, comptes annuels.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2657WP/41

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Tableaux de suivi, comptes annuels.

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 8

    Grand livre (pages 1141 à 2219).

    Date

    2013

    Cote

    2657WP/40

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1141 à 2219).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 9

    Grand livre (pages 561 à 1140).

    Date

    2013

    Cote

    2657WP/39

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 561 à 1140).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 10

    Grand livre (pages 1 à 560).

    Date

    2013

    Cote

    2657WP/38

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1 à 560).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 11

    Grand livre (pages 1701 à 2239).

    Date

    2012

    Cote

    2657WP/37

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1701 à 2239).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 12

    Grand livre (pages 1141 à 1700).

    Date

    2012

    Cote

    2657WP/36

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1141 à 1700).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 13

    Grand livre (pages 581 à 1140).

    Date

    2012

    Cote

    2657WP/35

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 581 à 1140).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 14

    Grand livre (pages 1 à 580).

    Date

    2012

    Cote

    2657WP/34

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1 à 580).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 15

    Grand livre (pages 1781 à 2357).

    Date

    2011

    Cote

    2657WP/33

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1781 à 2357).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 16

    Grand livre (pages 1201 à 1780).

    Date

    2011

    Cote

    2657WP/32

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1201 à 1780).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 17

    Grand livre (pages 591 à 1200).

    Date

    2011

    Cote

    2657WP/31

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 591 à 1200).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 18

    Grand livre (pages 1 à 590).

    Date

    2011

    Cote

    2657WP/30

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1 à 590).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 19

    Grand livre (pages 1781 à 2354).

    Date

    2010

    Cote

    2657WP/29

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1781 à 2354).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)

  • 20

    Grand livre (pages 1201 à 1780).

    Date

    2010

    Cote

    2657WP/28

    • Contexte : 2657WP - Comité des œuvres sociales

    • Finances, comptabilité
    • Grand livre.
    • Grand livre (pages 1201 à 1780).

    Producteur :

    Comité des œuvres sociales (COS)