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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
Cote
FF/29
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.
Cote
FF/734
 Date
1647
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
3

15 au 31 mars 1719.
Cote
FF/544
 Date
1719
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 au 31 mars 1719.
4

1835-1867.
Cote
5I/9
 Date
1835-1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Hygiène publique et salubrité.
  • Police médicale.
  • Epidémies, mesures prises contre le choléra.
  • 1835-1867.
5

27 au 31 janvier 1679.
Cote
FF/313
 Date
1679
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 27 au 31 janvier 1679.
6
Contrôle des voyageurs de passage.

308 medias

Contrôle des voyageurs de passage.
Cote
2I/169
 Date
1841-1842
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Contrôle des voyageurs de passage.
7
Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.

758 medias

Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie lyonnaise.
Cote
2I/47/A
 Date
1819-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Sociétés, Associations ouvrières et politiques.
  • Compagnonnage, corporations, situation de l'industrie...
8

An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
Cote
3I/79
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens non prévenus...
  • An III-IV (juin 1795-janvier 1796).
9

8 septembre 1843-30 septembre 1846.
Cote
1I/83
 Date
1843-1846
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Etat de la correspondance journalière.
  • 8 septembre 1843-30 septembre 1846.
10

1815-1816
Cote
1I/158
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Cérémonies et fêtes officielles.
  • 1815-1816
11

Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.
Cote
1I/1
 Date
1793-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Organisation administrative et financière : commissariat...
12
Dossiers A - De.

711 medias

Dossiers A - De.
Cote
2I/51
 Date
1849-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1849-1870).
  • Lettres, enquêtes, instructions, certificats et signalements...
  • Dossiers A - De.
13

15 septembre au 4 octobre 1693.
Cote
FF/417
 Date
1693
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 septembre au 4 octobre 1693.
14

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
15
An III (17 juin-11 août 1795).

201 medias

An III (17 juin-11 août 1795).
Cote
2I/77
 Date
1795, An III
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports délivrés à Lyon An III-An VI (1795-1798).
  • An III (17 juin-11 août 1795).
16

4 août au 9 septembre 1716.
Cote
FF/507
 Date
1716
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 août au 9 septembre 1716.
17

Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
Cote
3I/207
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Registre civique de la section de la côte. [s.d.]
18

Lettres de la mairie 1835.
Cote
1I/91
 Date
1835-1835
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Correspondance avec les commissariats de quartier.
  • Lettres de la mairie 1835.
19

27 mars 1832-30 décembre 1834.
Cote
1I/209
 Date
1832-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 27 mars 1832-30 décembre 1834.
20

Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
Cote
3I/147
 Date
1799, An VII-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du midi An VII-VIII (février-novembre 1799).
21

Copie de la correspondance du commissariat de l'Hôtel de Ville (21 mai 1840-6 janvier 1864).
Cote
1I/79
 Date
1840-1864
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de la correspondance du commissariat de l'Hôtel...
22
Cartes de séjour 1806.

650 medias

Cartes de séjour 1806.
Cote
2I/161
 Date
1806
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Cartes de séjour 1806.
23

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
24

1584 - 1713.
Cote
FF/574
 Date
1584-1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1584 - 1713.
25

17 janvier 1851-16 avril 1852.
Cote
1I/231
 Date
1851-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 6e arr. Collège.
  • 17 janvier 1851-16 avril 1852.
26

8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
Cote
FF/454
 Date
1707
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
27

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).
Cote
FF/731
 Date
1780-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
28

11 avril au 11 mai 1713.
Cote
FF/497
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 avril au 11 mai 1713.
29

An III-IV (juin 1795-mars 1796).
Cote
3I/142
 Date
1795-1796, An III-An IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • An III-IV (juin 1795-mars 1796).
30

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.
Cote
FF/735
 Date
1610-1743
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
31

19 au 26 janvier 1718.
Cote
FF/528
 Date
1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 26 janvier 1718.
32

2 mai au 31 août 1643.
Cote
FF/166
 Date
1643
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 mai au 31 août 1643.
33

Répertoire des crocheteurs autorisés.
Cote
1I/244
 Date
1824-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Foires et marchés.
  • Répertoire des crocheteurs autorisés.
34
An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).

202 medias

An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).
Cote
2I/119
 Date
1804-1805, An XIII
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas An X-XIII (1801-1805).
  • An XIII (25 septembre 1804-28 mars 1805).
35

An IV-VIII (août 1796-août 1800).
Cote
3I/101
 Date
1796-1800, An IV-An VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence des citoyens prévenus d'émigration.
  • An IV-VIII (août 1796-août 1800).
36

An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
Cote
3I/134
 Date
1806-1809, An XIII-An XIV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence.
  • An XIII-XIV (septembre 1806-mai 1809).
37

16 au 28 mars 1682.
Cote
FF/330
 Date
1682
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 au 28 mars 1682.
38
Mainlevée pour les marchandises en transit.

49 medias

Mainlevée pour les marchandises en transit.
Cote
2I/174
 Date
1794-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Roulage, voirie.
  • Police du roulage.
  • Mainlevée pour les marchandises en transit.
39

Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
Cote
3I/156
 Date
1801, An IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de vie.
  • Division du nord An IX (janvier-mai 1801).
40

21 au 31 janvier 1710.
Cote
FF/465
 Date
1710
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 21 au 31 janvier 1710.
41
Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et sortis de Lyon An II-III.

151 medias

Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et sortis de Lyon An II-III.
Cote
2I/150
 Date
1793-1794, An II-An III
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Police des étrangers.
  • Déclarations de séjour, état des étrangers entrés et...
42

17 au 31 juillet 1663.
Cote
FF/247
 Date
1663
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 au 31 juillet 1663.
43

24 au 31 mars 1710.
Cote
FF/471
 Date
1710
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 24 au 31 mars 1710.
44
(A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.

25 lots 1889 medias

(A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.
Cote
2I/32
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Certificats de civisme, émigrés et réfugiés.
  • (A et B) : Liste générale alphabétique des émigrés.
45

11 août au 15 septembre 1683.
Cote
FF/343
 Date
1683
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 août au 15 septembre 1683.
46

Comptes de la ville (1534).
Cote
FF/604
 Date
1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
47

An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
Cote
3I/110
 Date
1797-1798, An VI-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An VI-VII (novembre 1797-octobre 1798).
48

3 avril au 17 mai 1719.
Cote
FF/545
 Date
1719
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 3 avril au 17 mai 1719.
49

9 au 26 avril 1686.
Cote
FF/366
 Date
1686
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 au 26 avril 1686.
50

11 février-3 septembre 1851.
Cote
1I/181
 Date
1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 2e arr. Palais des Arts.
  • 11 février-3 septembre 1851.
51

Instructions du secrétaire général de la police.
Cote
1I/4
 Date
1851-1870
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Organisation et règlements.
  • Instructions du secrétaire général de la police.
52

24 novembre 1845-12 mars 1847.
Cote
1I/149
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 24 novembre 1845-12 mars 1847.
53

An V-VII (mars 1797-mars 1799).
Cote
3I/105
 Date
1797-1799, An V-An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence, de non émigration, de non...
  • An V-VII (mars 1797-mars 1799).
54

Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre 1794).
Cote
3I/77
 Date
1794, An III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Certificats de résidence à neuf témoins An III (décembre...
55

Registre d'écrou de la prison de Roanne. An IV-VI (17 novembre 1795-28 novembre 1797).
Cote
4I/7
 Date
1795-1797, An IV-An VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Répression.
  • Etablissements de détention.
  • Prisons révolutionnaires.
  • Registre d'écrou de la prison de Roanne. An IV-VI (17...
56
Pièces relatives à l'Association Internationale des Travailleurs, grève des ouvriers ovalistes, journaux étrangers, poursuites judiciaires interrogatoires.

597 medias

Pièces relatives à l'Association Internationale des Travailleurs, grève des ouvriers ovalistes, journaux étrangers, poursuites judiciaires interrogatoires.
Cote
2I/55
 Date
1864-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Dossiers particuliers (1849-1870).
  • Papiers d'Albert Richard.
  • Pièces relatives à l'Association Internationale des...
57

Divisions du nord et de l'ouest An VII.
Cote
3I/198
 Date
1798-1799, An VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Certificats et cartes révolutionnaires.
  • Cartes d'inscription civique.
  • Divisions du nord et de l'ouest An VII.
58

22 mars au 3 juin 1677.
Cote
FF/296
 Date
1677
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 22 mars au 3 juin 1677.
59

8 au 29 février 1684.
Cote
FF/347
 Date
1684
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 29 février 1684.
60
Répertoire alphabétique (1839-1842).

159 medias

Répertoire alphabétique (1839-1842).
Cote
2I/142
 Date
1839-1842
 Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police générale.
  • Passeports, voyageurs et étrangers.
  • Passeports : visas 1825-1858.
  • Répertoire alphabétique (1839-1842).
61

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.
Cote
FF/41
 Date
1530-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
62

19 mai 1846-16 mars 1848.
Cote
1I/215
 Date
1846-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Hôtels et maisons meublées.
  • Registre de déclarations des logeurs.
  • 5e arr. Halle aux blés, Villeroy.
  • 19 mai 1846-16 mars 1848.
63

8 au 20 mai 1711.
Cote
FF/480
 Date
1711
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 20 mai 1711.
64

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).
Cote
FF/729
 Date
1782-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
65

Dettes passives de la ville (1472-1576).
Cote
FF/615
 Date
1472-1576
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
66

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Cote
FF/692
 Date
1669-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
67

Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts de détenus, procès-verbaux de perquisitions, signalements d'individus recherchés, évadés des prisons ou des bagnes.
Cote
3I/215
 Date
1792-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Justice.
  • Accusations, jugements et condamnations.
  • Avis de décrets d'accusation et de condamnation, transferts...
68

8 janvier au 28 juin 1627.
Cote
FF/129
 Date
1602
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 janvier au 28 juin 1627.
69

1er au 30 décembre 1655.
Cote
FF/215
 Date
1655
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er au 30 décembre 1655.
70

2 au 10 janvier 1713.
Cote
FF/494
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 au 10 janvier 1713.
71

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
72

13 mars 1847-15 janvier 1849.
Cote
1I/150
 Date
1847-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Surveillance urbaine.
  • Service de la garde municipale : rapports.
  • 13 mars 1847-15 janvier 1849.
73

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).
Cote
FF/732
 Date
1682-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
74

Registres des audiences de police 1700-1774.
Cote
FF/45
 Date
1700-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1700-1774.
75

13 au 31 août 1718.
Cote
FF/537
 Date
1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 13 au 31 août 1718.
76

Arr. Perrache (25 mars 1840- 19 août 1844).
Cote
1I/129
 Date
1840-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Actes administratifs des commissariats de police.
  • Notifications, rapports, procès-verbaux et contraventions...
  • Arr. Perrache (25 mars 1840- 19 août 1844).
77

1825.
Cote
1I/56
 Date
1825
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Correspondance des administrations chargées de la police...
  • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
  • 1825.
78

14 octobre au 31 décembre 1666.
Cote
FF/253
 Date
1666
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 14 octobre au 31 décembre 1666.
79

11 au 18 décembre 1709.
Cote
FF/461
 Date
1709
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 au 18 décembre 1709.
80

1806-1816.
Cote
1I/15
 Date
1806-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

  • Police locale.
  • Ordres et autorisations.
  • Ordres et autorisations.
  • 1806-1816.