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1

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

Date

1647

Cote

FF/734

2

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

Date

1610-1743

Cote

FF/735

3

Consulat de Lyon.

Date

1680-1687

Cote

1II/4/1

4

Procédure entre le procureur général, les officiers de la Sénéchaussée et les prévôts des marchands et échevins de Lyon contre le doyen chanoine et le chapitre de l'église Saint-Jean de Lyon, 1647 : factum. Arrêt du parlement de Paris d'avril 1650 : expédition. Règlement entre les officiers généraux et le chapitre général, observation ordonnée par les comtes de Lyon en 1645.

Date

1645-1650

Cote

3GG/106

5

Oppositions entre le chapitre de Saint-Jean et les prévôts des marchands et échevins et la Sénéchaussée.

Date

1510-1643

Cote

3GG/103

6

Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.

Date

1552-1788

Cote

FF/733

7

Contestations avec la sénéchaussée et affaire Clapeyron.

Date

1761-1763

Cote

FF/75

8

Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). - Commissaires, enquêteurs et examinateurs en la Sénéchaussée et Siége présidial (1611 - 1781). - Avocats (1736).

Date

1556-1781

Cote

FF/739

9

Affaire entre les prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon et les doyens chanoines et le chapitre de l'église de Saint-Jean de Lyon en 1724- 1725: pièces de procédure, extrait des registres de parlement.

Date

1724-1738

Cote

3GG/108

10

Maison Paradis.

Date

1564-1790

Cote

3GG/84

11

1ère partie.

Date

1334-1629

Cote

3GG/122/1