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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.
Cote
FF/734
 Date
1647
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
2

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.
Cote
FF/735
 Date
1610-1743
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
3

Consulat de Lyon.
Cote
1II/4/1
 Date
1680-1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

  • Consulat de Lyon.
4

Procédure entre le procureur général, les officiers de la Sénéchaussée et les prévôts des marchands et échevins de Lyon contre le doyen chanoine et le chapitre de l'église Saint-Jean de Lyon, 1647 : factum. Arrêt du parlement de Paris d'avril 1650 : expédition. Règlement entre les officiers généraux et le chapitre général, observation ordonnée par les comtes de Lyon en 1645.
Cote
3GG/106
 Date
1645-1650
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
  • Procédure entre le procureur général, les officiers...
5

Oppositions entre le chapitre de Saint-Jean et les prévôts des marchands et échevins et la Sénéchaussée.
Cote
3GG/103
 Date
1510-1643
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
  • Oppositions entre le chapitre de Saint-Jean et les...
6

Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.
Cote
FF/733
 Date
1552-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Intendance. - Sénéchaussée. - Cour des monnaies.
7

Contestations avec la sénéchaussée et affaire Clapeyron.
Cote
FF/75
 Date
1761-1763
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Privilèges des foires de Lyon.
  • Contestations avec la sénéchaussée et affaire Clapeyron.
8

Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). - Commissaires, enquêteurs et examinateurs en la Sénéchaussée et Siége présidial (1611 - 1781). - Avocats (1736).
Cote
FF/739
 Date
1556-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Réglements divers pour la justice (1556 - 1752). -...
9

Affaire entre les prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon et les doyens chanoines et le chapitre de l'église de Saint-Jean de Lyon en 1724- 1725: pièces de procédure, extrait des registres de parlement.
Cote
3GG/108
 Date
1724-1738
 Lieu
5e arrondissement, Saint-Jean (cathédrale)
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Archevêques, chapitre et église primatiale de Saint-Jean.
  • Préséances et qualités des comtes de Lyon.
  • Affaire entre les prévôts des marchands et échevins...
10

Maison Paradis.
Cote
3GG/84
 Date
1564-1790
 Lieu
2e arrondissement, Estableries(rue), Plume (rue), Quatre chapeaux (rue)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Religion réformée.
  • Temples.
  • Maison Paradis.
11

1ère partie.
Cote
3GG/122/1
 Date
1334-1629
 Lieu
Rhône (département), Ain (département), Drôme (département), Puy-de-Dome, Chassagne (abbaye), Barbières, Le Besset, Le Monestier, Valence, Villefranche, Lyon, hôpital Notre Dame de Piété du pont du Rhône
 Type de document -

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Établissements religieux.
  • Règlements et administrations des hôpitaux, maladrerie,...
  • Hôpital général de Notre-Dame de piété du pont du Rhône.
  • 1ère partie.