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  1. Résultat n°1

    Dommages corporels 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2711W/31

    • Contexte : 2711W - Assurances
    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2006.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  2. Résultat n°2

    2011-2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2711W/57

    • Contexte : 2711W - Assurances
    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2011-2012.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  3. Résultat n°3

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1979-1988

    Cote

    2712W/5

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  4. Résultat n°4

    Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2712W/102

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  5. Résultat n°5

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1999-2005

    Cote

    2712W/53

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  6. Résultat n°6

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2001-2012

    Cote

    2712W/67

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  7. Résultat n°7

    Dommages corporels 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2711W/23

    • Contexte : 2711W - Assurances
    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2002.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  8. Résultat n°8

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2712W/21

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  9. Résultat n°9

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1980-1990

    Cote

    2712W/17

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  10. Résultat n°10

    Statistiques dommages aux biens, tous risques expositions, instruments de musique 1990-2001, multirisques 2001-2002, tous contrats 1990-2002, bilans annuels assurance dommages 2002-2003.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2711W/58

    • Contexte : 2711W - Assurances
    • Suivi des sinistres.
    • Statistiques sur les sinistres.
    • Statistiques dommages aux biens, tous risques expositions,…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  11. Résultat n°11

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1984-1990

    Cote

    2712W/6

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  12. Résultat n°12

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2003-2010

    Cote

    2712W/78

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  13. Résultat n°13

    Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2712W/94

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  14. Résultat n°14

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2712W/86

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  15. Résultat n°15

    Contentieux en responsabilité civile avec dommages matériels ou corporels.

    Date

    1994-2008

    Cote

    2712W/36

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…
    • Contentieux en responsabilité civile avec dommages…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  16. Résultat n°16

    Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2712W/96

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  17. Résultat n°17

    2009-2010.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2711W/56

    • Contexte : 2711W - Assurances
    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres automobiles avec dommages corporels.
    • 2009-2010.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  18. Résultat n°18

    Agent de la Cellule de crise.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1508W/232, 1508WP/153 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1508W - Communication interne
    • Vie des services municipaux.
    • Sécurité et déplacements urbains
    • Agent de la Cellule de crise.

    Producteur :

    Communication interne

  19. Résultat n°19

    Contentieux avec les commerçants concernant des travaux dans la rue ou les travaux du métro.

    Date

    1991-1999

    Cote

    2712W/104

    • Contexte : 2712W - Assurances
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…
    • Contentieux avec les commerçants concernant des travaux…

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.

  20. Résultat n°20

    Dommages corporels 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2711W/40

    • Contexte : 2711W - Assurances
    • Suivi des sinistres.
    • Sinistres en responsabilité civile.
    • Dommages corporels 2011.

    Producteur :

    Versement de la Direction des assurances.