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514 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Organisation administrative et financière : commissariat général, commissariats de police.

    Date

    1793-1870

    Cote

    1I/1

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Organisation administrative et financière : commissariat...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 2

    Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

    Date

    1806-1836

    Cote

    1I/2/A

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Comptes de police municipale : commissaire général,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 3

    Comptes de police municipale : commissaire général, division de police, commissaires, agents, gardes.

    Date

    1837-1870

    Cote

    1I/2/B

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Comptes de police municipale : commissaire général,...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 4

    Instructions, circulaires, décrets ministériels.

    Date

    1833-1870

    Cote

    1I/3

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Instructions, circulaires, décrets ministériels.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 5

    Instructions du secrétaire général de la police.

    Date

    1851-1870

    Cote

    1I/4

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Organisation et règlements.
    • Instructions du secrétaire général de la police.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    1801-1832.

    Date

    1801-1832

    Cote

    1I/5

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1801-1832.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 7

    1800-1837.

    Date

    1800-1837

    Cote

    1I/6

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1800-1837.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 8

    1838-1842.

    Date

    1838-1842

    Cote

    1I/7

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1838-1842.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 9

    1806-1825.

    Date

    1806-1825

    Cote

    1I/8

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Ordonnances, arrêtés, avis, dépêches, proclamations...
    • 1806-1825.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 10

    1798-1867.

    Date

    1798-1867

    Cote

    1I/9

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1798-1867.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 11

    1806-1813.

    Date

    1806-1813

    Cote

    1I/10

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1806-1813.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 12

    1817-1826.

    Date

    1817-1826

    Cote

    1I/11

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1817-1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 13

    1823-1830

    Date

    1823-1830

    Cote

    1I/12

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • 1823-1830

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 14

    Tables alphabétiques et chronologiques.

    Date

    1800-1842

    Cote

    1I/13

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordonnances et arrêtés de police municipale.
    • Arrêtés, ordonnances, règlements : copies.
    • Tables alphabétiques et chronologiques.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 15

    Pétitions et autorisations.

    Date

    1806-1809

    Cote

    1I/14

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Pétitions et autorisations.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 16

    1806-1816.

    Date

    1806-1816

    Cote

    1I/15

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1806-1816.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 17

    1809-1818.

    Date

    1809-1818

    Cote

    1I/16

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1809-1818.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 18

    1819-1822.

    Date

    1819-1822

    Cote

    1I/17

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Ordres et autorisations.
    • Ordres et autorisations.
    • 1819-1822.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 19

    An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Date

    1794, An II-An III

    Cote

    1I/18

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An II - An III (24 juin-30 octobre 1794).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 20

    An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Date

    1794-1795, An III

    Cote

    1I/18/BIS

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale.
    • An III (30 octobre 1794-10 avril 1795).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 21

    An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Date

    1795-1796, An IV-An V

    Cote

    1I/19

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
    • An IV - AnV (26 novembre 1795-3 octobre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 22

    An IV - An V (11 janvier-11 septembre 1796).

    Date

    1796, An IV-An V

    Cote

    1I/20

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau de police municipale puis...
    • An IV - An V (11 janvier-11 septembre 1796).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 23

    An V (20 octobre 1796-6 mars 1797).

    Date

    1796-1797, An V

    Cote

    1I/21

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An V (20 octobre 1796-6 mars 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 24

    An V (7 mars-23 juillet 1797).

    Date

    1797, An V

    Cote

    1I/22

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An V (7 mars-23 juillet 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 25

    An V - An VI (23 juillet-22 décembre 1797).

    Date

    1797, An V-An VI

    Cote

    1I/23

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An V - An VI (23 juillet-22 décembre 1797).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 26

    An VI (23 décembre 1797-17 juin 1798).

    Date

    1798, An VI

    Cote

    1I/24

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An VI (23 décembre 1797-17 juin 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 27

    Police de sûreté, An VI - An VII (12 septembre 1798-11 février 1799).

    Date

    1798-1799, An VI-An VII

    Cote

    1I/25

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • Police de sûreté, An VI - An VII (12 septembre 1798-11...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 28

    An VII - An IX (23 décembre 1798-6 août 1801).

    Date

    1798-1801, An VII-An IX

    Cote

    1I/26

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An VII - An IX (23 décembre 1798-6 août 1801).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 29

    An VII - An VIII (6 février 1799-4 juin 1800).

    Date

    1799-1800, An VII-An VIII

    Cote

    1I/27

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central.
    • An VII - An VIII (6 février 1799-4 juin 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 30

    Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat général, police de sûreté, An VII - An VIII (11 février 1799-4 juin 1800).

    Date

    1799-1800, An VII-An VIII

    Cote

    1I/28

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau central, puis du commissariat...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 31

    An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).

    Date

    1797-1798, An V-An VI

    Cote

    1I/29

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An V - An VI (20 avril 1797-15 septembre 1798).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 32

    An V - VI (18 août 1798-20 janvier 1799).

    Date

    1798-1799, An V-An VI

    Cote

    1I/30

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An V - VI (18 août 1798-20 janvier 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 33

    An VII (22 janvier-31 mai 1799).

    Date

    1799, An VI

    Cote

    1I/31

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An VII (22 janvier-31 mai 1799).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 34

    An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).

    Date

    1799-1800, An VIII

    Cote

    1I/32

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissaire du directoire exécutif...
    • An VIII (23 décembre 1799-4 juillet 1800).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 35

    Copie de lettres du commissariat général (police de sûreté) An VIII - XI (4 juin 1800-6 avril 1803).

    Date

    1800-1803, An VIII-An XI

    Cote

    1I/33

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général (police de...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 36

    An VIII-1806 (26 août 1800-31 décembre 1806).

    Date

    1800-1806, An VIII-1806

    Cote

    1I/34

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • An VIII-1806 (26 août 1800-31 décembre 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 37

    Police de sûreté An XI- 1806 (6 avril 1803-6 août 1806).

    Date

    1803-1806, An XI-1806

    Cote

    1I/35

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • Police de sûreté An XI- 1806 (6 avril 1803-6 août 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 38

    (10 décembre 1804-8 mars 1806).

    Date

    1804-1806

    Cote

    1I/36

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • (10 décembre 1804-8 mars 1806).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 39

    Police de sûreté (8 août 1806-30 novembre 1807).

    Date

    1806-1807

    Cote

    1I/37

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • Police de sûreté (8 août 1806-30 novembre 1807).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 40

    Police de sûreté (1er décembre 1807- 6 avril 1809).

    Date

    1807-1809

    Cote

    1I/38

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du commissariat général, puis des...
    • Police de sûreté (1er décembre 1807- 6 avril 1809).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 41

    An V - XI (21 mars 1797-13 septembre 1803).

    Date

    1803, An V-An XI

    Cote

    1I/39

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement de lettres et de pétitions reçues.
    • An V - XI (21 mars 1797-13 septembre 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 42

    An V - XI (21 mars 1797-13 septembre 1803).

    Date

    1803, An V-An XI

    Cote

    1I/40

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement de lettres et de pétitions reçues.
    • An V - XI (21 mars 1797-13 septembre 1803).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 43

    An X - XII (27 novembre 1801-28 janvier 1804).

    Date

    1804, An X-An XII

    Cote

    1I/41

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement de lettres et de pétitions reçues.
    • An X - XII (27 novembre 1801-28 janvier 1804).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 44

    An XI - 1810 (24 septembre 1803-6 décembre 1810).

    Date

    1810, An XI-1810

    Cote

    1I/42

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement de lettres et de pétitions reçues.
    • An XI - 1810 (24 septembre 1803-6 décembre 1810).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 45

    An XII - 1811 (1er février 1804-15 février 1811).

    Date

    1804-1811, An XII-1811

    Cote

    1I/43

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement de lettres et de pétitions reçues.
    • An XII - 1811 (1er février 1804-15 février 1811).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 46

    1807-1809.

    Date

    1807-1809

    Cote

    1I/44

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
    • 1807-1809.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 47

    (23 décembre 1809-19 septembre 1811).

    Date

    1809-1811

    Cote

    1I/45

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
    • (23 décembre 1809-19 septembre 1811).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 48

    (20 septembre 1811-31 mai 1813).

    Date

    1811-1813

    Cote

    1I/46

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
    • (20 septembre 1811-31 mai 1813).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 49

    24 mai 1813-22 août 1814.

    Date

    1813-1814

    Cote

    1I/47

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
    • 24 mai 1813-22 août 1814.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 50

    (24 août 1814-25 mai 1816).

    Date

    1814-1816

    Cote

    1I/48

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
    • (24 août 1814-25 mai 1816).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 51

    (19 juillet 1815-14 novembre 1816).

    Date

    1815-1816

    Cote

    1I/49

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
    • (19 juillet 1815-14 novembre 1816).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 52

    (25 mai 1816-31 mars 1819).

    Date

    1816-1819

    Cote

    1I/50

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres des maires, adjoints, ou fonctionnaires...
    • (25 mai 1816-31 mars 1819).

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 53

    Enregistrement des lettres reçues (16 juillet 1816-13 janvier 1818).

    Date

    1816-1818

    Cote

    1I/51

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement des lettres reçues (16 juillet 1816-13...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 54

    Copies de lettres de la police municipale (police de sûreté) (14 novembre 1816-13 janvier 1817).

    Date

    1816-1817

    Cote

    1I/52

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres de la police municipale (police de...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 55

    2 janvier 1821-30 juin 1822.

    Date

    1821-1822

    Cote

    1I/53

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres du bureau du maire.
    • 2 janvier 1821-30 juin 1822.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 56

    1er juillet 1822-30 avril 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    1I/54

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres du bureau du maire.
    • 1er juillet 1822-30 avril 1823.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 57

    Enregistrement des lettres reçues (1er juin 1824-28 mars 1826).

    Date

    1824-1826

    Cote

    1I/55

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement des lettres reçues (1er juin 1824-28...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 58

    1825.

    Date

    1825

    Cote

    1I/56

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 1825.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 59

    2 janvier-30 mars 1826.

    Date

    1826

    Cote

    1I/57

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 2 janvier-30 mars 1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 60

    1er avril-29 décembre 1826.

    Date

    1826

    Cote

    1I/58

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 1er avril-29 décembre 1826.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 61

    1827.

    Date

    1827

    Cote

    1I/59

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 1827.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 62

    1828.

    Date

    1828

    Cote

    1I/60

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 1828.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 63

    1829.

    Date

    1829

    Cote

    1I/61

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 1829.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 64

    1830.

    Date

    1830

    Cote

    1I/62

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 1830.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 65

    1831.

    Date

    1831

    Cote

    1I/63

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres du bureau du maire et adjoints chargés...
    • 1831.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 66

    1er avril 1826-25 janvier 1827.

    Date

    1826-1827

    Cote

    1I/64

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement des lettres envoyées et reçues.
    • 1er avril 1826-25 janvier 1827.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 67

    3 janvier 1827-18 janvier 1828.

    Date

    1827-1828

    Cote

    1I/65

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement des lettres envoyées et reçues.
    • 3 janvier 1827-18 janvier 1828.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 68

    1828.

    Date

    1828

    Cote

    1I/66

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement des lettres envoyées et reçues.
    • 1828.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 69

    1831.

    Date

    1831

    Cote

    1I/67

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Enregistrement des lettres envoyées et reçues.
    • 1831.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 70

    Répertoire-journal des lettres envoyées (11 novembre 1831-21 décembre 1832).

    Date

    1831-1832

    Cote

    1I/67/BIS

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Répertoire-journal des lettres envoyées (11 novembre...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 71

    1829.

    Date

    1829

    Cote

    1I/68

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Répertoire alphabétique de la correspondance.
    • 1829.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 72

    1830.

    Date

    1830

    Cote

    1I/69

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Répertoire alphabétique de la correspondance.
    • 1830.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 73

    1831.

    Date

    1831

    Cote

    1I/70

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Répertoire alphabétique de la correspondance.
    • 1831.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 74

    17 juin 1832-28 août 1834.

    Date

    1832-1834

    Cote

    1I/71

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres de la division de police municipale...
    • 17 juin 1832-28 août 1834.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 75

    28 mai 1833-14 mai 1834.

    Date

    1833-1834

    Cote

    1I/71/BIS

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres de la division de police municipale...
    • 28 mai 1833-14 mai 1834.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 76

    Etat de la correspondance journalière (3 novembre 1834-5 novembre 1839).

    Date

    1834-1839

    Cote

    1I/72

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Etat de la correspondance journalière (3 novembre 1834-5...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 77

    Copies de lettres de la division de police municipale : police de sûreté (2 janvier 1835-11 août 1836).

    Date

    1835-1836

    Cote

    1I/73

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copies de lettres de la division de police municipale...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 78

    Copie de la correspondance du commissaire spécial (13 octobre 1835-28 août 1836).

    Date

    1835-1836

    Cote

    1I/74

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de la correspondance du commissaire spécial (13...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 79

    Etat de la correspondance journalière (2 novembre 1835-29 février 1840).

    Date

    1835-1840

    Cote

    1I/75

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Etat de la correspondance journalière (2 novembre 1835-29...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 80

    12 août 1836-31 juillet 1838.

    Date

    1836-1838

    Cote

    1I/76

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Correspondance des administrations chargées de la police...
    • Copie de lettres de la division de police municipale...
    • 12 août 1836-31 juillet 1838.

    Producteur :

    Police hygiène - 2D