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21 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1062WP/13

    Date

    1853-1963

    Cote

    1062WP/13

    • Contexte : 1062 WP

    • 1062WP/13

    Producteur :

    Police municipale - 3B

  • 2

    1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    341W/51, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1957.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    1956.

    Date

    1956-1957

    Cote

    341W/50, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1956.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 4

    1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    341W/56, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1962.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 5

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    341W/54, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1960.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 6

    1964.

    Date

    1964

    Cote

    341W/58, 357WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1964.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 7

    1958.

    Date

    1958-1959

    Cote

    341W/52, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1958.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 8

    2WP/24

    Date

    1800-1852

    Cote

    2WP/24

    • Contexte : Archives de la commune de Vaise.

    • 2WP/24

    Producteur :

    Mairie de Vaise

  • 9

    1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    341W/49, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1955.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 10

    Paiement des droits de voirie.

    Date

    1951-1965

    Cote

    341W/46, 365WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Paiement des droits de voirie.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 11

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    341W/60, 373WP/13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1968.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 12

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    341W/47, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1953.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 13

    Chemin de fer, téléphone, caserne de pompiers, documentation.

    Date

    1920-1939

    Cote

    1644W/5, 1644WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Direction générale des services techniques.

    • Chemin de fer, téléphone, caserne de pompiers, documentation.
  • 14

    335WP/55

    Date

    1875-1898

    Cote

    335WP/55

    • Contexte : 335 WP

    • 335WP/55

    Producteur :

    Service chargé de la voirie

  • 15

    748WP/29

    Date

    1901-1958

    Cote

    748WP/29

    • Contexte : 748 WP

    • 748WP/29

    Producteur :

    Bureau du travail - 1B

  • 16

    1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    341W/48, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1954.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 17

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    341W/55, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1961.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 18

    1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    341W/59, 357WP/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1965.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 19

    5WP/65

    Date

    1822-1949

    Cote

    5WP/65

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • 5WP/65

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 20

    1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    341W/53, 353WP/39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Canalisations téléphoniques souterraines.
    • Demandes d'autorisations de travaux.
    • 1959.

    Producteur :

    Service du Domaine public