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  1. Résultat n°1

    La compagnie générale de navigation

    Date de publication

    1931

    Cote

    1C/707914

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • La compagnie générale de navigation
  2. Résultat n°2

    Réouverture de la gare d'eau de Perrache

    Date de publication

    1902

    Auteur

    CHAMBEYRON - G.

    Cote

    1C/707813

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Réouverture de la gare d'eau de Perrache
  3. Résultat n°3

    De par messieurs les prevost des marchands et echevins de la ville de Lyon, et monsieur le lieutenant general de police de ladite ville et fauxbourgs d'icelle

    Date de publication

    1745

    Cote

    1C/707586

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • De par messieurs les prevost des marchands et echevins…
  4. Résultat n°4

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, contenant règlement sur les péages et bacs dans l'étendue de la Généralité de Lyon. Du 10 mars 1771

    Date de publication

    1771

    Cote

    1C/706314

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, contenant règlement…
  5. Résultat n°5

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roy, l'un portant [...] nouvelle fixation des droits de la navigation de la Loire de Roanne à Saint-Rambert ou Monistrol, à commencer du 15 juin 1746 ; et l'autre, attribution à M. l'Intendant de Lyon, pour juger en premiere instance les contestations [...]. Du 21 mai et 11 juillet 1746

    Date de publication

    1746

    Cote

    1C/706120

    • Contexte : 1C/706000-1C/707999
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roy, l'un portant [...]…
  6. Résultat n°6

    Factum pour les Prévost des Marchands et eschevins de la ville de Lyon, demandeurs et opposans [...], contre messire Georges de Mouchy, sieur d'Hocquincourt se disant propriétaire de toutes les voictures de marchandises, personnes, chevaux, juments et autres bestes allans et venans sur la rivière de Saulne depuis la ville Dauxonne iusques à Lyon

    Cote

    1C/705795

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Factum pour les Prévost des Marchands et eschevins…
  7. Résultat n°7

    Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil députés pour juger les contestations concernant les postes et messageries. Sire, les fermiers des coches par eau de Paris à Auxerre, Joigny [...], contre les sieurs Chiquet [...] fermiers des coches [...] de Paris à Lyon

    Date de publication

    1752

    Cote

    1C/705794

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Au Roy et à Nosseigneurs les commissaires généraux…
  8. Résultat n°8

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui réunit au Domaine de Sa Majesté les privilèges des coches et diligences d'eau établis sur les rivières de Seine, Marne, Oise, Aine [...] et autres rivières et canaux navigables du Royaume. Du 11 décembre 1775

    Date de publication

    1776

    Cote

    1C/705782

    • Contexte : 1C/704000-1C/705999
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui réunit au Domaine…
  9. Résultat n°9

    Société anonyme pour l'entreprise des haloges hydrauliques accélérés sur le Rhône, au moyen des remorqueurs à écluses mobiles, de M. Aimé Bourbon

    Date de publication

    1830

    Cote

    1C/703122

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Société anonyme pour l'entreprise des haloges hydrauliques…
  10. Résultat n°10

    Départements de la Haute-Saône, de la Côte d'or, de Saône et Loire, de l'Ain et du Rhône. Règlement de police pour la navigation de la Saône entre Gray et Lyon. [25 novembre 1847]

    Cote

    1C/702180

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • Départements de la Haute-Saône, de la Côte d'or, de…
  11. Résultat n°11

    L'aménagement de la Saône entre Lyon et St.-Symphorien

    Date de publication

    1968

    Auteur

    AGARD - J. A.

    Cote

    1C/702081

    • Contexte : 1C/702000-1C/703999
    • L'aménagement de la Saône entre Lyon et St.-Symphorien
  12. Résultat n°12

    Précis pour M[onsieur] Auguste Charret [...] agissant en qualité de liquidateur de la Société E. Thibaudier, Cuminal, Rulat et Cie, intimé, contre 1° M. Saturnin Boissonnet [...] 2° M. Paul Cuminal [...] 3° M. François Gellard [...] agissant en qualité de liquidateurs de la Société Magnard et Cie, appelants

    Date de publication

    1867

    Cote

    1C/701395

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Précis pour M[onsieur] Auguste Charret [...] agissant…
  13. Résultat n°13

    Nouveau mémoire pour J[osep]h Page père et fils, défendeurs, contre la Compagnie générale de navigation, demanderesse. [20 juillet 1866]

    Auteur

    PAGE - Joseph

    Cote

    1C/701287

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Nouveau mémoire pour J[osep]h Page père et fils, défendeurs,…
  14. Résultat n°14

    Mémoire pour M[essieurs] J[oseph] Page père et fils, fabricants de plâtre à Lyon, contre la Compagnie générale de navigation, à Lyon

    Auteur

    PAGE - Joseph

    Cote

    1C/701286

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Mémoire pour M[essieurs] J[oseph] Page père et fils,…
  15. Résultat n°15

    Simple note contre la C[ompagn]ie Générale de Navigation. [29 février 1864]

    Auteur

    PENET

    Cote

    1C/701270

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Simple note contre la C[ompagn]ie Générale de Navigation.…
  16. Résultat n°16

    Notes et explications pour M. Clément Reyre contre la Compagnie générale de navigation. [9 juillet 1863]

    Auteur

    REYRE - Clément

    Cote

    1C/701063

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Notes et explications pour M. Clément Reyre contre…
  17. Résultat n°17

    Affaire de M. Dumont contre Mme Binachon et ses enfants

    Auteur

    FEYS

    Cote

    1C/701035

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Affaire de M. Dumont contre Mme Binachon et ses enfants
  18. Résultat n°18

    La compagnie générale de navigation du Rhône et de la Saône contre la compagnie du Loyd Autrichien-Sinistre du Cygne

    Date de publication

    1855

    Cote

    1C/700918

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • La compagnie générale de navigation du Rhône et de…
  19. Résultat n°19

    Arrêt de la navigation intérieure les dimanches et jours fériés. Rapport de M. Louis Pradel, trésorier. [Séance du 28 mars 1912]

    Cote

    1C/700861

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • Arrêt de la navigation intérieure les dimanches et…
  20. Résultat n°20

    La Navigation rhodanienne

    Date de publication

    1956-05

    Cote

    1C/700653

    • Contexte : 1C/700001-1C/701999
    • La Navigation rhodanienne