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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Opinion sur le mode de recrutement de l'armée active, avec quelques réflexions sur le projet d'institution militaire proposé par Jean Debry, séance du 3 floréal an 6
Cote
1C/308765
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Opinion sur le mode de recrutement de l'armée active,...
2

Discours prononcé (le 10 août) 23 thermidor de la cinquième année républicaine
Cote
1C/308764
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Discours prononcé (le 10 août) 23 thermidor de la cinquième...
3

Rapport et projet de résolution pour l'établissement des écoles de Mars
Cote
1C/308754
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Rapport et projet de résolution pour l'établissement...
4

Opinion de Siméon, sur la question si l'on doit admettre la preuve qu'une obligation postérieure par sa date au premier janvier 1791 à une cause antérieure qui l'exempte de la réduction : séance du 19 thermidor an V
Cote
1C/308753
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Opinion de Siméon, sur la question si l'on doit admettre...
5

Rapport fait sur la conjuration du 18 fructidor an 5 au nom d'une commission spéciale...
Cote
1C/308757
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Rapport fait sur la conjuration du 18 fructidor an...
6

Rapport
Cote
1C/308755
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/308000 - 1C/309323

  • Rapport