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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traité complet du droit de chasse [...]
Cote
1C/5793
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité complet du droit de chasse [...]
2

Traité théorique et pratique de droit civil
Cote
1C/8040/VOL/1/4
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique de droit civil
3

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse l'ordonnance du Sr Boucher, du premier May 1731, et déboute le sieur de Launay, de sa demande en préférence sur les effets de la veuve Médine et Fils. 4 Septembre 1731
Cote
1C/500664
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse l'ordonnance...
4

Code civil
Cote
1C/10341
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/10125 - ...

  • Code civil
5

Questions, réponses : état civil
Cote
1C/601595
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Questions, réponses : état civil
6

Code civil
Cote
1C/4028
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code civil
7

Divorce et séparation de corps, doctrine et jurisprudence
Cote
1C/8041/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Divorce et séparation de corps, doctrine et jurisprudence
8

Traité théorique et pratique de droit civil
Cote
1C/8044/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique de droit civil
9

Des donations entre époux en droit romain et en droit français
Cote
1C/5794
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Des donations entre époux en droit romain et en droit...
10

Traité théorique et pratique de droit civil
Cote
1C/8042/VOL/1/3
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique de droit civil
11

Traité théorique et pratique de droit civil
Cote
1C/8043/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique de droit civil
12

Traité complet du droit de chasse [...]
Cote
1C/5796
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité complet du droit de chasse [...]
13

Traité théorique et pratique de droit civil
Cote
1C/8081
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique de droit civil