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23 résultats

Résultats de la recherche

1

Juger les crimes contre l'humanité

Date

-

Cote

1C/8865

2

Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une plainte en calomnie contre le sieur Parent, Président en la Cour des Monnaies, accusé

Date

-

Cote

1C/500761

3

Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant à Lyon, et Jeanne Reverdy son épouse ; et encore pour le sieur Fay et Claudine Reverdy sa femme, défendeurs. Contre Gabriel Fontrobert et Marie Dalin sa femme, et le nommé Métra demandeurs

Date

-

Cote

1C/500763

4

Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés de son diocèse [publiant l'instruction du Roi contre les brigandages. 18 mai 1775]

Date

-

Cote

1C/500975

5

RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel complet sur le nouveau cadre juridique issu du RGPD et de la loi Informatique et Liberté de 2018.

Date

-

Cote

1C/601671

6

Le RGPD dans les collectivités

Date

-

Cote

1C/601804

7

Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne Etienne Libauron, déjà repris de justice, à être pendu, pour vols par lui commis et excès [...]. Du 18 août 1780

Date

-

Cote

1C/500634

8

Code d'instruction criminelle

Date

-

Cote

1C/4033

9

Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le prétendu assassinat de la demoiselle Rouge, imputés à six personnes par un enfant de cinq ans et demi

Date

-

Cote

1C/500762

10

Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie Dalin accusée et prisonnière

Date

-

Cote

1C/500764

11

Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour des monnaies, contre les mariés Rogé, ci-devant faïenciers-poëliers à Lyon, et le sieur Ostervald, négociant à Lyon. [3 juillet 1781]

Date

-

Cote

1C/500760

12

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

Date

-

Cote

1C/500714

13

Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette Veyre dite Ponchon, femme Dutreuil dit Pacca, accusée d'avoir recèlé et vendu des effets volés, [...] Du 15 septembre 1753

Date

-

Cote

1C/500626

14

Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique fait le 10 juillet 1767, pour découvrir les causes de mort d'un corps humain trouvé flottant sur l'eau, dans le Rhône, à neuf lieues de Lyon

Date

-

Cote

1C/500766

15

Faire justice

Date

-

Cote

1C/601956

16

Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare Antoinette Dumortier, surnommée la Paillassière ou Toinette Bergeotte, atteinte et convaincue d'être recéleuse d'effets volés, et conseil des voleurs, et la condamne à être pendue. Du dix juin 1763

Date

-

Cote

1C/500629

17

Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence de la Sénéchaussée de Lyon, du premier juin précédent, qui condamne Magdelaine Léottard à être pendue pour vol domestique. Du 5 juillet 1763

Date

-

Cote

1C/500630

18

Un crime atroce et secret

Date

-

Cote

1C/10013, 1255-2564

19

Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de Robert François Damiens. [...]. Du 29 mars 1757

Date

-

Cote

1C/500628

20

Mémoire pour Gabriel Forobert et Marie Dalain sa femme, demandeurs en dommages et intérêts ; contre les mariés Rouge, les mariés Fay, et les sieurs Reverdy et Dumontant, coupables de la téméraire et calomnieuse accusation, dont a souffert la dite Marie Dalain, défendeurs

Date

-

Cote

1C/500765