Droit pénal - Recherche

1
Juger les crimes contre l'humanité

Date de publication

2009

Auteur

Truche, Pierre (1929-2020 ; magistrat)

Cote

1C/8865
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Juger les crimes contre l'humanité
2
Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une plainte en calomnie contre le sieur Parent, Président en la Cour des Monnaies, accusé

Date de publication

1780

Cote

1C/500761
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une...
3
Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant à Lyon, et Jeanne Reverdy son épouse ; et encore pour le sieur Fay et Claudine Reverdy sa femme, défendeurs. Contre Gabriel Fontrobert et Marie Dalin sa femme, et le nommé Métra demandeurs

Date de publication

1770

Cote

1C/500763
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant...
4
Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés de son diocèse [publiant l'instruction du Roi contre les brigandages. 18 mai 1775]

Date de publication

1775

Cote

1C/500975
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés...
5
RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel complet sur le nouveau cadre juridique issu du RGPD et de la loi Informatique et Liberté de 2018.

Date de publication

2018

Auteur

Mattatia, Fabrice (actif en 1990 ; docteur en droit, polytechnicien)

Cote

1C/601671
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel...
6
Le RGPD dans les collectivités

Date de publication

2022

Auteur

Charreyron, Laurent (actif en 2018 ; consultant sur les problématiques d'identité numérique et de protection des données)

Cote

1C/601804
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Le RGPD dans les collectivités
7
Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne Etienne Libauron, déjà repris de justice, à être pendu, pour vols par lui commis et excès [...]. Du 18 août 1780

Date de publication

1780

Cote

1C/500634
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne...
8
Code d'instruction criminelle

Date de publication

1816

Cote

1C/4033
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code d'instruction criminelle
9
Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le prétendu assassinat de la demoiselle Rouge, imputés à six personnes par un enfant de cinq ans et demi

Date de publication

MDCCLXX

Cote

1C/500762
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le...
10
Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie Dalin accusée et prisonnière

Date de publication

1770

Cote

1C/500764
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie...
11
Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour des monnaies, contre les mariés Rogé, ci-devant faïenciers-poëliers à Lyon, et le sieur Ostervald, négociant à Lyon. [3 juillet 1781]

Date de publication

1781

Auteur

Prost de Royer, Antoine-François (1729-1784 ; avocat, échevin)

Cote

1C/500760
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour des...
12
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

Date de publication

1902

Auteur

Rivière, Hippolyte-Ferréol (1818-1892 ; juriste)

Cote

1C/500714
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
13
Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette Veyre dite Ponchon, femme Dutreuil dit Pacca, accusée d'avoir recèlé et vendu des effets volés, [...] Du 15 septembre 1753

Date de publication

1753

Cote

1C/500626
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette...
14
Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique fait le 10 juillet 1767, pour découvrir les causes de mort d'un corps humain trouvé flottant sur l'eau, dans le Rhône, à neuf lieues de Lyon

Date de publication

MDCCLXVIII

Cote

1C/500766
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique...
15
Faire justice

Date de publication

2024

Cote

1C/601956
- Contexte : Collection générale : 1C/601837 - ...
- Faire justice
16
Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare Antoinette Dumortier, surnommée la Paillassière ou Toinette Bergeotte, atteinte et convaincue d'être recéleuse d'effets volés, et conseil des voleurs, et la condamne à être pendue. Du dix juin 1763

Date de publication

1764

Cote

1C/500629
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare...
17
Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence de la Sénéchaussée de Lyon, du premier juin précédent, qui condamne Magdelaine Léottard à être pendue pour vol domestique. Du 5 juillet 1763

Date de publication

1763

Cote

1C/500630
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence...
18
Un crime atroce et secret

Date de publication

2021

Cote

1C/10013, 1255-2564
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Un crime atroce et secret
19
Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de Robert François Damiens. [...]. Du 29 mars 1757

Date de publication

1757

Cote

1C/500628
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de...
20
Mémoire pour Gabriel Forobert et Marie Dalain sa femme, demandeurs en dommages et intérêts ; contre les mariés Rouge, les mariés Fay, et les sieurs Reverdy et Dumontant, coupables de la téméraire et calomnieuse accusation, dont a souffert la dite Marie Dalain, défendeurs

Date de publication

1770

Cote

1C/500765
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Mémoire pour Gabriel Forobert et Marie Dalain sa femme,...

Résultats de la recherche

Juger les crimes contre l'humanité

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Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Mémoire pour la dame Rogé, poursuivant l'effet d'une plainte en calomnie contre le sieur Parent, Président en la Cour des Monnaies, accusé

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Plaidoyer pour le sieur Claude Rougé, marchand fabriquant à Lyon, et Jeanne Reverdy son épouse ; et encore pour le sieur Fay et Claudine Reverdy sa femme, défendeurs. Contre Gabriel Fontrobert et Marie Dalin sa femme, et le nommé Métra demandeurs

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Lyon aux Curés de son diocèse [publiant l'instruction du Roi contre les brigandages. 18 mai 1775]

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RGPD et droit des données personnelles. Enfin un manuel complet sur le nouveau cadre juridique issu du RGPD et de la loi Informatique et Liberté de 2018.

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Le RGPD dans les collectivités

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Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui condamne Etienne Libauron, déjà repris de justice, à être pendu, pour vols par lui commis et excès [...]. Du 18 août 1780

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Code d'instruction criminelle

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Mémoire et consultation sur le prétendu viol et le prétendu assassinat de la demoiselle Rouge, imputés à six personnes par un enfant de cinq ans et demi

Date de publication

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Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Mémoire pour Gabriel Forobert, mari de Jeanne-Marie Dalin accusée et prisonnière

Date de publication

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Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Mémoire pour le sieur Parent, président à la Cour des monnaies, contre les mariés Rogé, ci-devant faïenciers-poëliers à Lyon, et le sieur Ostervald, négociant à Lyon. [3 juillet 1781]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

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Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Jugement prévôtal et en dernier ressort contre Antoinette Veyre dite Ponchon, femme Dutreuil dit Pacca, accusée d'avoir recèlé et vendu des effets volés, [...] Du 15 septembre 1753

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Consultation de chirurgie, ou examen d'un rapport juridique fait le 10 juillet 1767, pour découvrir les causes de mort d'un corps humain trouvé flottant sur l'eau, dans le Rhône, à neuf lieues de Lyon

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Faire justice

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/601837 - ...

Jugement prévôtal et en dernier ressort, qui déclare Antoinette Dumortier, surnommée la Paillassière ou Toinette Bergeotte, atteinte et convaincue d'être recéleuse d'effets volés, et conseil des voleurs, et la condamne à être pendue. Du dix juin 1763

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Arrêt de la cour de parlement, confirmatif d'une sentence de la Sénéchaussée de Lyon, du premier juin précédent, qui condamne Magdelaine Léottard à être pendue pour vol domestique. Du 5 juillet 1763

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Un crime atroce et secret

Date de publication

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Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Arrêt de la Cour de Parlement contre la famille de Robert François Damiens. [...]. Du 29 mars 1757

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