Droit pénal (procédure)

1
Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date de publication

1955

Cote

1C/2822
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
2
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique

Date de publication

1876

Cote

1C/296
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique
3
Code d'instruction criminelle annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine [...]

Date de publication

1898

Auteur

Dalloz, Edouard (1826-1886 ; homme politique, avocat)

Cote

1C/501198
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code d'instruction criminelle annoté et expliqué d'après...
4
Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

Date de publication

1902

Auteur

Rivière, Hippolyte-Ferréol (1818-1892 ; juriste)

Cote

1C/500714
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
5
Les Six codes

Date de publication

1828

Cote

1C/2414
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Les Six codes
6
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant deffenses à toutes les cours et aux juges ordinaires et extraordinaires, de faire aucune application des amendes ny de prononcer des aumônes contre les condamnez à l'amende, si ce n'est dans le cas où il aura été commi sacrilège. Ordonne que les amendes apartiendront en entier aux fermiers des domaines du Roy [...] du 29 octobre 1720

Date de publication

MDCCXX

Cote

1C/701910
- Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999
- Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant deffenses...
7
Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence [...]

Date de publication

1957

Cote

1C/2436
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence...
8
Déclaration du Roy concernant la punition des voleurs. Donnée à Versailles le 4 mars 1724

Cote

1C/706186
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Déclaration du Roy concernant la punition des voleurs....
9
Histoire du droit pénal

Date de publication

1979

Cote

1C/502401/VOL/1/2
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Histoire du droit pénal
10
La peine de mort à Lyon

Date de publication

Impr. 2013

Auteur

Truche, Pierre (1929-2020 ; magistrat)

Cote

1C/9309
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- La peine de mort à Lyon
11
Déclaration du roy Henry second, du mois de février 1556. Concernant les femmes et filles qui recelent leur grossesse et enfantement. [Joint : Arrêt du Parlement condamnant une femme de Sancerres, 19 mars 1698]

Date de publication

MDCXCVIII

Auteur

HENRI II

Cote

1C/305232
- Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999
- Déclaration du roy Henry second, du mois de février...
12
Arrest de la Cour de Parlement qui fait défenses à toutes sortes de personnes, de quelque état et condition qu'elles soient, de troubler les juges dans les visites des cadavres et dans les exhumations qu'ils auront ordonnées. Du premier septembre 1725

Cote

1C/706185
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Arrest de la Cour de Parlement qui fait défenses à...
13
De la participation des particuliers à la poursuite des crimes et des délits. Etude d'histoire et de législation comparée

Date de publication

1894

Cote

1C/4894
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- De la participation des particuliers à la poursuite...
14
Edit du Roi portant règlement pour l'instruction des contumaces. Donné à Versailles au mois de juillet 1773

Date de publication

1773

Cote

1C/706187
- Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999
- Edit du Roi portant règlement pour l'instruction des...
15
Loi-code pénal donnée à Paris, le 6 octobre 1791

Cote

1C/301755
- Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999
- Loi-code pénal donnée à Paris, le 6 octobre 1791
16
Code des délits et des peines. Du 3 brumaire. [25 octobre 1795]

Cote

1C/2791
- Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)
- Code des délits et des peines. Du 3 brumaire. [25 octobre...

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Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

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Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique

Date de publication

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Code d'instruction criminelle annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine [...]

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Auteur

Cote

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Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient [...]

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Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Les Six codes

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

Code pénal annoté d'après la doctrine et la jurisprudence [...]

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Déclaration du Roy concernant la punition des voleurs. Donnée à Versailles le 4 mars 1724

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Histoire du droit pénal

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Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

La peine de mort à Lyon

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Déclaration du roy Henry second, du mois de février 1556. Concernant les femmes et filles qui recelent leur grossesse et enfantement. [Joint : Arrêt du Parlement condamnant une femme de Sancerres, 19 mars 1698]

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

Arrest de la Cour de Parlement qui fait défenses à toutes sortes de personnes, de quelque état et condition qu'elles soient, de troubler les juges dans les visites des cadavres et dans les exhumations qu'ils auront ordonnées. Du premier septembre 1725

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

De la participation des particuliers à la poursuite des crimes et des délits. Etude d'histoire et de législation comparée

Date de publication

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

Edit du Roi portant règlement pour l'instruction des contumaces. Donné à Versailles au mois de juillet 1773

Date de publication

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

Loi-code pénal donnée à Paris, le 6 octobre 1791

Cote

Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

Code des délits et des peines. Du 3 brumaire. [25 octobre 1795]

Cote

Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)