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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Du contentieux des contraventions en matière de contributions indirectes et d'octrois
Cote
1C/2106
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Du contentieux des contraventions en matière de contributions...
2

Chambre syndicale du commerce en gros des vins spiritueux et liqueurs de Lyon et du département du Rhône
Cote
1C/707661
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Chambre syndicale du commerce en gros des vins spiritueux...
3

Code fiscal des valeurs mobilières accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501579
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code fiscal des valeurs mobilières accompagné de tables...
4

Ligue du droit commun pour poursuivre la réforme de l'impôt des boissons
Cote
1C/707662
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Ligue du droit commun pour poursuivre la réforme de...
5

Décret portant codification des textes qui régissent les valeurs mobilières
Cote
1C/501567
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification des textes qui régissent...
6

Code général des impôts
Cote
1C/501032
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code général des impôts
7

Bulletin de documentation pratique des Impôts directs et de droits d'enregistrement. Mémento pratique du Contribuable 1970
Cote
1C/5430
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Bulletin de documentation pratique des Impôts directs...
8

Bulletin de documentation pratique des impôts directs et des droits d'enregistrement. Mémento pratique du contribuable 1974
Cote
1C/5431
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Bulletin de documentation pratique des impôts directs...
9

Du meilleur mode de contribution
Cote
1C/2632
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Du meilleur mode de contribution
10

Projet d'impôt global et progressif sur le revenu applicable aux budgets de l'Etat, des Communes et des Départements
Cote
1C/3291
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Projet d'impôt global et progressif sur le revenu applicable...
11

La procédure consultative
Cote
1C/1419, 20
 Date- Lieu - Type de document
dépouillement d'ouvrage

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Etudes économiques et politiques
  • La procédure consultative
12

L'impôt dans les villes de l'Occident méditerranéen, XIIIe-XVe siècle
Cote
1C/8853
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'impôt dans les villes de l'Occident méditerranéen,...
13

Code fiscal unique. Code général des impôts. code général des impôts directs [...] code du timbre
Cote
1C/2669
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code fiscal unique. Code général des impôts. code général...
14

Les Impôts en Provence avant la Révolution
Cote
1C/300710
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les Impôts en Provence avant la Révolution
15

Le Monde des financiers au XVIIe siècle
Cote
1C/5365
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le Monde des financiers au XVIIe siècle
16

Réformes pratiques dans le régime des impôts
Cote
1C/3646
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Réformes pratiques dans le régime des impôts
17

Traité de droit fiscal
Cote
1C/2667/VOL/1/3
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de droit fiscal
18

Théorie de l'impôt. Question mise au concours par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud en 1860
Cote
1C/4537
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Théorie de l'impôt. Question mise au concours par le...
19

La fiscalité des villes au Moyen Age (Occident méditerranéen), T4
Cote
1C/8859
 Date- Lieu
France, Espagne
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La fiscalité des villes au Moyen Age (Occident méditerranéen),...