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72 résultats

Résultats de la recherche

1

Les industries et les plans d'occupation du sol

Date

-

Cote

1C/450082

2

Arrêt de la Cour du Parlement, concernant les fonderies de suifs. Du 23 juillet 1765

Date

-

Cote

1C/703787

3

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, pour la liberté du Commerce et transport hors du royaume des verres à vitre, à commencer du premier octobre 1728. Du 14 septembre 1728

Date

-

Cote

1C/706029

4

Le charbon et le fer, le coeur forézien de la première révolution industrielle en France (XIXe siècle]

Date

-

Cote

1C/5708

5

Rhone Alpes 500 années lumière

Date

-

Cote

1C/8382/SAL

6

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui fixe les droits qui seront payés à toutes les entrées du Royaume, sur différentes espèces et qualités de papiers venant de l'Etranger. Du 21 août 1771

Date

-

Cote

1C/704625

7

L'Ame du voyage

Date

-

Cote

1C/707625

8

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 10 décembre 1778 sera exécuté selon sa forme et teneur ; en conséquence, que les hausses dont l'article IX dudit arrêt permet l'usage aux amidonnées pendant la fermentation des matières seulement, ne pourront avoir plus de huit pouces de hauteur [...]. du 25 juillet 1781

Date

-

Cote

1C/304119

9

Le mobilier régional français

Date

-

Cote

1C/501843

10

Contre-rapport destiné à servir pour la défense de M. Duplay dans l'instance relative à sa machine à refouler et à souder

Date

-

Cote

1C/701533

11

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui défend de faire sortir à l'étranger des matières propres à la fabrication du papier et à la formation de la colle, et fixe les droits que lesdites matières, qui seront apportées de l'étranger payeront à leur entrée dans le royaume. Du 21 août 1771

Date

-

Cote

1C/704626

12

Observations sommaires pour la Communauté des maîtres et marchands bouchers de Lyon, intervenans et incidemment appelans. Contre la Communauté des maîtres chandeliers, intimés. En présence du sieur Truchet, maître et marchand boucher appelant

Date

-

Cote

1C/304155

13

Le projet de loi français sur les retraites ouvrières et le referendum

Date

-

Cote

1C/260/VOL/1/2

14

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant modération et interprétation de plusieurs articles du tarif des droits sur les papiers et cartons, annexé à la déclaration du premier mars 1771. Du 16 octobre 1771

Date

-

Cote

1C/704627

15

Société Parisienne d'exploitation des procédés céramiques Garcbey. Société anonyme au Capital de 1.000.000 francs. Siège social : 35, rue de la Bourse, Lyon. Statuts

Date

-

Cote

1C/703892

16

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui règle les droits d'entrée des cinq grosses fermes sur les ouvrages de verrerie fabriquez en Alsace et en Franche-Comté, et sur ceux venant de l'étranger. Du 27 décembre 1746

Date

-

Cote

1C/706003

17

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, en faveur de la manufacture royale de verrerie, à Roanne. [...]. Du 21 septembre 1745. [Interdiction de quitter le service de la verrerie]

Date

-

Cote

1C/706001

18

Rapports d'experts [Dupont, Luyt et Delocre] dans l'instance entre les sieurs Ch. Raabe et Cie et les sieurs J.-B. Neuvesel et Cie. 22 février 1865

Date

-

Cote

1C/701264

19

L'industrie du meuble dans la Région-Rhône-Alpes

Date

-

Cote

1C/702917

20

SAVIEM-Renault véhicules industriels, répertoire numérique détaillé du fonds de Suresnes.

Date

-

Cote

1C/601676