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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

823WP/1, 2
Cote
823WP/1, 2 (Ancienne cote)
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 823 WP

  • 823WP/1
2

831WP/3
Cote
831WP/3
 Date
1956-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 831 WP

  • 831WP/3
3

Réglementation.
Cote
1171W/13, 1171WP/19;1171WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1906-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Police administrative.

  • Occupation du domaine public.
  • Réglementation.
4

937WP/146
Cote
937WP/146
 Date
1884-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 937 WP

  • 937WP/146
5

Occupation de la voie publique.
Cote
1171W/14, 1171WP/6;1171WP/13 (Ancienne cote)
 Date
1930-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Police administrative.

  • Occupation du domaine public.
  • Occupation de la voie publique.