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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Extrait des registres de la Cour des Monoyes de Lyon. [Ordonnance portant règlement pour les orfèvres de Marseille]
Cote
1C/704514
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres de la Cour des Monoyes de Lyon....
2

Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt ouvrant une instruction sur l'introduction de faux louis. 15 octobre 1718]
Cote
1C/705578
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt...
3

Arrest de la Cour des Monoyes qui ordonne que la déclaration du Roy du 18 novembre 1707 sera exécutée, et en conséquence, pour la contravention commise par Jacques Louis, marchand épicier, que les neuf cens livres saisies, estant au greffe, par luy données pour la valeur d'un billet de monoye de douze cens livres, ensemble ledit billet, seront acquises et confisquées [...]. Du 17 janvier 1708
Cote
1C/705524
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour des Monoyes qui ordonne que la déclaration...
4

Extrait des registres de la Cour des monnoyes de Lyon. [Ordonnance règlementant la marque des ouvrages d'or et d'argent par les orfèvres 31 mai 1724]
Cote
1C/704006
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres de la Cour des monnoyes de Lyon....
5

Arrest de la Cour des Monnoyes de Paris. [Pour la vérification des comptes de jurande de barthélémy Hugonin, maître tireur d'or à lyon. 22 août 1693]
Cote
1C/702504
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Paris. [Pour la vérification...
6

Arrest de la Cour des Monnoyes portant règlement pour le cours des anciennes espèces d'or et d'argent. Du cinquième may 1690 [Sur la validité d'un différent]
Cote
1C/705243
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes portant règlement pour...
7

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les orfèvres. Du 5 septembre 1729. [Interdisant aux orfèvres de vendre et acheter aucun ouvrage sans le poinçon des maîtres-gardes, ni d'apporter aucune modification après l'apposition du poinçon]
Cote
1C/706240
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les...
8

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les orfèvres. Du 5 septembre 1729. [Interdisant aux orfèvres de vendre et acheter aucun ouvrage sans le poinçon des maîtres-gardes, ni d'apporter aucune modification après l'apposition du poinçon]
Cote
1C/702219
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon concernant les...
9

Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt relatif à des espèces saisies à Marseille dans des bateaux venant d'Italie]
Cote
1C/450219
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Extrait des registres de la Cour des Monnoyes. [Arrêt...
10

Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes espèces trouvées après le décès de Gabriel Desgranges, bourgeois de Lyon, acquises et confisquées au profit du Roy. [...]. Du 8 mai 1726
Cote
1C/705246
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes...
11

Arrest de la Cour des Monnoyes du 13 février 1726, qui règle les fonctions et salaires des changeurs, tant titulaires que commissionnaires ; établis dans les villes du ressort de la Cour des Monnoyes de Lyon
Cote
1C/705481
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes du 13 février 1726,...
12

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon. [Confirmant l'interdiction aux passementiers d'utiliser avec l'or et l'argent faux des fils de soie ou tout autre fil que le chanvre et le lin, et ordonnant la destruction des pièces saisies aux dépens de Pierre Lassausse et Claude Billon. Du 3 septembre 1743]
Cote
1C/703709
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon. [Confirmant...
13

Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes espèces trouvées après le décès de Gabriel Desgranges, bourgeois de Lyon, acquises et confisquées au profit du Roy. [...]. Du 8 mai 1726
Cote
1C/702298
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes, qui déclare les anciennes...
14

De par le Roy. Par arrest rendu au Conseil d'Estat de Sa Majesté tenu à Versailles le septiesme janvier 1687, deüement scellé, défenses sont faites aux orfèvres de faire aucuns affinages, ny de tirer autres fils que ceux nécessaires pour l'ornement de leurs ouvrages [...]
Cote
1C/304347
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • De par le Roy. Par arrest rendu au Conseil d'Estat...
15

Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon qui défend [...] l'introduction et exposition dans le royaume des espèces de billon et de cuivre de Lorraine [...]. Du 25 may 1735
Cote
1C/705250
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest de la Cour des Monnoyes de Lyon qui défend [...]...