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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Code du timbre accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501581
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code du timbre accompagné de tables analytique et alphabétique...
2

Décret portant codification des textes législatifs concernant l'enregistrement des actes et mutations et l'application des droits d'enregistrement, d'hypothèques et de greffe
Cote
1C/501572
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification des textes législatifs...
3

Régies municipales. Décret du 28 décembre 1926
Cote
1C/501569
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Régies municipales. Décret du 28 décembre 1926
4

Règlement type des octrois. Décret du 29 décembre 1926
Cote
1C/501571
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Règlement type des octrois. Décret du 29 décembre 1926
5

Décret portant codification de la législation en matière de contributions indirectes
Cote
1C/501573
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification de la législation en matière...
6

Décret portant codification de la législation en matière d'impôt sur le chiffre d'affaires
Cote
1C/501574
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification de la législation en matière...
7

Code fiscal des valeurs mobilières accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501579
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code fiscal des valeurs mobilières accompagné de tables...
8

Décret portant codification des textes qui régissent les valeurs mobilières
Cote
1C/501567
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification des textes qui régissent...
9

Code de l'enregistrement accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501580
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de l'enregistrement accompagné de tables analytique...
10

Décret portant codification des droits de timbre
Cote
1C/501566
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification des droits de timbre
11

Code des contributions indirectes accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501577/BIS
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des contributions indirectes accompagné de tables...
12

Code des douanes, accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501578
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code des douanes, accompagné de tables analytique et...
13

Décret portant réglementation des postes privés radioélectriques et des stations émettrices de radiodiffusion
Cote
1C/501570
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant réglementation des postes privés radioélectriques...
14

Code de la taxe sur le chiffre d'affaires et des taxes uniques accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501577
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code de la taxe sur le chiffre d'affaires et des taxes...
15

Ville de Paris. Code des lois spéciales concernant la répartition de la contribution mobilière ainsi que l'assiette de diverses taxes municipales incorporées dans les rôles des contributions directes, accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501582
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Ville de Paris. Code des lois spéciales concernant...
16

Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du titre VI des lois codifiées par le décret du 15 octobre 1926 et relatives à l'établissement de l'impôt général sur le revenu
Cote
1C/501575
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant règlement d'administration publique...
17

Décret portant codification des textes législatifs concernant les douanes
Cote
1C/501568
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Décret portant codification des textes législatifs...
18

Code général des impôts directs et taxes assimilées accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence
Cote
1C/501576
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Code général des impôts directs et taxes assimilées...