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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1C/301785
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Arrest du Parlement, rendu en faveur des Maîtres et...
2
Cote
1C/304075
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • [Lettre circulaire du Procureur général du Parlement...
3
Cote
1C/304136
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest du Parlement rendu entre François Cabanis, maistre...
4
Cote
1C/304305
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • [Arrêt du Parlement de Paris, maintenant, sur appel...
5
Cote
1C/304309
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest de la Cour de Parlement de Paris rendu en la...
6
Cote
1C/304316
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest de la Cour du Parlement rendu en forme de règlement...
7
Cote
1C/305082
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Louis, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre,...
8
Cote
1C/305252
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest de la Cour de Parlement du 22 février 1706....
9
Cote
1C/305292
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • [Arrêt du Parlement relaxant Sébastien et François...
10
Cote
1C/305293
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrest du Parlement du cinquième aoust 1623, entre...
11
Cote
1C/305366
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt de la Cour du Parlement en faveur des Maîtres...
12
Cote
1C/305876
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • [Arrêt maintenant aux charpentiers de Lyon, comme aux...
13
Cote
1C/450141
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Arrêt du Parlement de Paris confirmant, sur appel,...
14
Cote
1C/450193
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • [Arrêt du Parlement confirmant la sentence de la Juridiction...
15
Cote
1C/450262
Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • [Arrêt prescrivant examen des étoffes produites par...
16
Cote
1C/701820
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest de la cour de parlement portant règlement général...
17
Cote
1C/701873
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrest de la Cour de Parlement du 22 février 1706....
18
Cote
1C/701996
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrêt du Parlement, du 4 août 1676, sur la pension...
19
Cote
1C/702194
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Extrait des registres du Parlement. "Entre Pierre Guillimin,...
20
Cote
1C/702206
Date- Lieu - Type de document
brochure
  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt maintenant aux charpentiers de Lyon, comme aux...