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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 31 juillet.
Cote
577W/1, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 31 juillet.
2

Séance du 16 octobre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.
3

Séance du 20 novembre.
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 20 novembre.
4

Séance du 18 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 18 décembre.
5

Séance du 26 décembre.
Cote
577W/3, 639WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1933
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 26 décembre.
6

Séance du 5 février.
Cote
577W/4, 639WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 5 février.
7

Séance du 29 janvier.
Cote
577W/4, 639WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 29 janvier.
8

Séance du 12 mars.
Cote
577W/5, 639WP/25 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 12 mars.
9

Séance du 16 avril.
Cote
577W/6, 639WP/24 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 16 avril.
10

Séance du 28 mai.
Cote
577W/7, 639WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 28 mai.
11

Séance du 9 juillet.
Cote
577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 9 juillet.
12

Séances du 6 août.
Cote
577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séances du 6 août.
13

Séance du 22 octobre.
Cote
577W/10, 639WP/18 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 22 octobre.
14

Séance du 19 novembre.
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
15

Séance du 28 janvier.
Cote
577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 28 janvier.
16

Séance du 11 mars.
Cote
577W/13, 639WP/45 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 11 mars.
17

Séance du 29 avril.
Cote
577W/14, 639WP/47 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 29 avril.
18

Séance du 15 avril.
Cote
577W/14, 639WP/46 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 15 avril.
19

Séances de mars à mai.
Cote
1919W/1, 1919WP/1-1919WP/3 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de mars à mai.
20

Séances de juin à septembre.
Cote
1919W/2, 1919WP/4-1919WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de juin à septembre.
21

Séances de novembre et décembre.
Cote
1919W/3, 1919WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1989.
  • Séances de novembre et décembre.
22

Séances de janvier à mars.
Cote
1919W/4, 1919WP/7-1919WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séances de janvier à mars.
23

Séance du 14 mai.
Cote
1919W/5, 1919WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séance du 14 mai.
24

Séance du 25 juin.
Cote
1919W/6, 1919WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séance du 25 juin.
25

Séances de septembre.
Cote
1919W/7, 1919WP/11-1919WP/13 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séances de septembre.
26

Séances d'octobre à décembre.
Cote
1919W/8, 1919WP/14-1919WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1990.
  • Séances d'octobre à décembre.
27

Séances de janvier à mars.
Cote
1919W/9, 1919WP/17-1919WP/19 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances de janvier à mars.
28

Séances d'avril et mai.
Cote
1919W/10, 1919WP/20-1919WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances d'avril et mai.
29

Séance du 1er juillet.
Cote
1919W/11, 1919WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séance du 1er juillet.
30

Séances de septembre et octobre.
Cote
1919W/12, 1919WP/23-1919WP/24 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances de septembre et octobre.
31

Séances de novembre et décembre.
Cote
1919W/13, 1919WP/25-1919WP/27 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1991.
  • Séances de novembre et décembre.
32

Séances de janvier et février.
Cote
1919W/14, 1919WP/28-1919WP/29 (Ancienne cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de janvier et février.
33

Séances de mars et mai.
Cote
1919W/15, 1919WP/30-1919WP/31 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de mars et mai.
34

Séances de juin et juillet.
Cote
1919W/16, 1919WP/32-1919WP/33 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de juin et juillet.
35

Séances de septembre et octobre.
Cote
1919W/17, 1919WP/34-1919WP/35 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de septembre et octobre.
36

Séances de novembre et décembre.
Cote
1919W/18, 1919WP/35-1919WP/36 (Ancienne cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1992.
  • Séances de novembre et décembre.
37

Séances de janvier à mars.
Cote
1919W/19, 1919WP/37-1919WP/39 (Ancienne cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séances de janvier à mars.
38

Séance du 3 mai.
Cote
1919W/20, 1919WP/40 (Ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séance du 3 mai.
39

Séances de juin et juillet.
Cote
1919W/21, 1919WP/41-1919WP/42 (Ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séances de juin et juillet.
40

Séances de septembre et décembre.
Cote
1919W/22, 1919WP/43-1919WP/44 (Ancienne cote)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1993.
  • Séances de septembre et décembre.