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Résultats de la recherche

  • 1

    2e arrondissement.

    Date

    1954

    Cote

    380W/54, 340WP/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1954.
    • 2e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 2

    5e arrondissement.

    Date

    1952

    Cote

    380W/327, 341WP/155 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1952.
    • 5e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 3

    2343WP/61

    Date

    1966-2008

    Cote

    2343WP/61

    • Contexte : 2343 WP

    • 2343WP/61

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 4

    1er arrondissement.

    Date

    1961

    Cote

    380W/104, 353WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1961.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 5

    3e arrondissement.

    Date

    1936-1940

    Cote

    380W/10, 340WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires et régisseurs.
    • Années 1936 à 1940.
    • 3e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 6

    8e arrondissement.

    Date

    1960

    Cote

    380W/387, 371W/98 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1960.
    • 8e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 7

    2343WP/10

    Date

    1966-2008

    Cote

    2343WP/10

    • Contexte : 2343 WP

    • 2343WP/10

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 8

    M à Z.

    Date

    1953

    Cote

    340W/64, 341WP/64 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1953.
    • M à Z.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 9

    Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Date

    2003

    Cote

    1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

    • Manifestations du 1er au 17 novembre.

    Producteur :

    Régulation urbaine

  • 10

    A à L.

    Date

    1958

    Cote

    340W/73, 341WP/73 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

    • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
    • Année 1958.
    • A à L.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 11

    1er arrondissement.

    Date

    1959

    Cote

    380W/372, 341WP/200 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1959.
    • 1er arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 12

    7e arrondissement.

    Date

    1962

    Cote

    380W/118, 354W/69 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1962.
    • 7e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 13

    6e arrondissement.

    Date

    1953

    Cote

    380W/335, 341WP/163 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Propriétaires.
    • Année 1953.
    • 6e arrondissement.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 14

    2342WP/60

    Date

    1966-2008

    Cote

    2342WP/60

    • Contexte : 2342 WP

    • 2342WP/60

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 15

    1976W/70

    Date

    1996

    Cote

    1976W/70

    • Contexte : 1976 W

    • 1976W/70

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 16

    2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.

    Date

    1968

    Cote

    380W/169, 373WP/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

    • Organismes et régies.
    • Année 1968.
    • 2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 17

    Relèvement des tarifs au 01/01/1958.

    Date

    1955-1959

    Cote

    341W/4, 353WP/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

    • Tarifs.
    • Relèvement des tarifs au 01/01/1958.

    Producteur :

    Service du Domaine public

  • 18

    347WP/11

    Date

    1952

    Cote

    347WP/11

    • Contexte : 347 WP

    • 347WP/11

    Producteur :

    Police de la voirie et de la voie publique - 2B

  • 19

    337WP/22

    Date

    1927-1957

    Cote

    337WP/22

    • Contexte : 337 WP

    • 337WP/22

    Producteur :

    Police de la voirie et de la voie publique - 2B

  • 20

    2342WP/8

    Date

    1966-2008

    Cote

    2342WP/8

    • Contexte : 2342 WP

    • 2342WP/8

    Producteur :

    Urbanisme appliqué