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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
380W/54, 340WP/54 (Ancienne cote)
Date
1954
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1954.
  • 2e arrondissement.
2
Cote
380W/327, 341WP/155 (Ancienne cote)
Date
1952
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1952.
  • 5e arrondissement.
3
Cote
2343WP/61
Date
1966-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/61
4
Cote
380W/104, 353WP/11 (Ancienne cote)
Date
1961
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1961.
  • 1er arrondissement.
5
Cote
380W/10, 340WP/10 (Ancienne cote)
Date
1936-1940
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires et régisseurs.
  • Années 1936 à 1940.
  • 3e arrondissement.
6
Cote
380W/387, 371W/98 (Ancienne cote)
Date
1960
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1960.
  • 8e arrondissement.
7
Cote
2343WP/10
Date
1966-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2343 WP

  • 2343WP/10
8
Cote
340W/64, 341WP/64 (Ancienne cote)
Date
1953
Lieu - Type de document
répertoire
  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1953.
  • M à Z.
9
Cote
1968W/15, 1968W/113 (Ancienne cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des...

  • Manifestations du 1er au 17 novembre.
10
Cote
340W/73, 341WP/73 (Ancienne cote)
Date
1958
Lieu - Type de document
répertoire
  • Contexte : Occupation du domaine public. Droits de voirie : répertoires...

  • Installations de type "F" [échafaudages, crépissage,...
  • Année 1958.
  • A à L.
11
Cote
380W/372, 341WP/200 (Ancienne cote)
Date
1959
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1959.
  • 1er arrondissement.
12
Cote
380W/118, 354W/69 (Ancienne cote)
Date
1962
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1962.
  • 7e arrondissement.
13
Cote
380W/335, 341WP/163 (Ancienne cote)
Date
1953
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Propriétaires.
  • Année 1953.
  • 6e arrondissement.
14
Cote
2342WP/60
Date
1966-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/60
15
Cote
1976W/70
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1976 W

  • 1976W/70
16
Cote
380W/169, 373WP/8 (Ancienne cote)
Date
1968
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : Occupation du domaine public. Etats de recouvrement...

  • Organismes et régies.
  • Année 1968.
  • 2e arrondissement : du 8 bis rue Jarente à la rue Vuillerme.
17
Cote
341W/4, 353WP/31 (Ancienne cote)
Date
1955-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Occupation du domaine public : droits de voirie.

  • Tarifs.
  • Relèvement des tarifs au 01/01/1958.
18
Cote
347WP/11
Date
1952
Lieu
VIENNE--ROUTE DE 140, MOULIN A VENT--RUE DU 065, ETOILE D'ALAI--CHEMIN DE L' 106, JARDINS--IMPASSE DES 005, MARIETTON--RUE 063, MARIETTON--RUE 081-081 BIS, VALDO--RUE PIERRE 123, PONCETTES--CHEMIN DES 011, VENISSIEUX--ROUTE DE 027, NOUVELLE--RUE 027, MIRIBEL--RUE DU GENERAL 007, VILLON--RUE FRANCOIS 026, LAPORTE--RUE 032, CULATTES--RUE DES 125, TCHECOSLOVAQUES--BOULEVARD DES, VIENNE--ROUTE DE 049, SERVANT--RUE RAOUL, VIENNE--ROUTE DE 242, GRYPHE--RUE SEBASTIEN 072, REPOS--RUE DU 055
Type de document -
  • Contexte : 347 WP

  • 347WP/11
19
Cote
337WP/22
Date
1927-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 337 WP

  • 337WP/22
20
Cote
2342WP/8
Date
1966-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2342 WP

  • 2342WP/8