Filtrer les résultats
Multimédias
  • 969
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 760
  • 211
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
  • 760
Afficher plus
Fonctions
  • 3
Typologies
  • 974
  • 80
  • 32
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1
Période
  • 4
  • 21
  • 92
  • 128
  • 528
  • 367
  • 143
  • 14

  • sur 13
974 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
Cote
FF/29
 Date
1705-1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.
2

Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.
Cote
FF/734
 Date
1647
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...
3

15 au 31 mars 1719.
Cote
FF/544
 Date
1719
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 au 31 mars 1719.
4

27 au 31 janvier 1679.
Cote
FF/313
 Date
1679
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 27 au 31 janvier 1679.
5

Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon, lieutenant particulier et assesseur criminel.
Cote
257II/31
 Date
1698-1722
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon,...
6

Église de Misérieux.
Cote
257II/158
 Date
1863-1876
 Lieu - Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Tous biens et domaines.
  • Église de Misérieux.
7

15 septembre au 4 octobre 1693.
Cote
FF/417
 Date
1693
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 septembre au 4 octobre 1693.
8

Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.
Cote
FF/25
 Date
1710-1773
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...
9

4 août au 9 septembre 1716.
Cote
FF/507
 Date
1716
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 4 août au 9 septembre 1716.
10

Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.
Cote
257II/185
 Date
1860
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Biens immobiliers et domaines.
  • Misérieux et Sainte-Euphémie (Ain).
  • Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.
11

Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
Cote
FF/664
 Date
1498-1520
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).
12

1584 - 1713.
Cote
FF/574
 Date
1584-1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1584 - 1713.
13

Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.
Cote
257II/46
 Date
1742
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Octave Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.
14

8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
Cote
FF/454
 Date
1707
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.
15

Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).
Cote
FF/731
 Date
1780-1781
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...
16

11 avril au 11 mai 1713.
Cote
FF/497
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 avril au 11 mai 1713.
17

Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.
Cote
FF/735
 Date
1610-1743
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
  • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
  • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....
18

19 au 26 janvier 1718.
Cote
FF/528
 Date
1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 26 janvier 1718.
19

2 mai au 31 août 1643.
Cote
FF/166
 Date
1643
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 mai au 31 août 1643.
20

16 au 28 mars 1682.
Cote
FF/330
 Date
1682
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 16 au 28 mars 1682.
21

21 au 31 janvier 1710.
Cote
FF/465
 Date
1710
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 21 au 31 janvier 1710.
22

17 au 31 juillet 1663.
Cote
FF/247
 Date
1663
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 au 31 juillet 1663.
23

Passage du train sur le domaine.
Cote
257II/163
 Date
1865-1876
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Biens immobiliers et domaines.
  • Domaine d'Ampuis (Rhône).
  • Passage du train sur le domaine.
24

24 au 31 mars 1710.
Cote
FF/471
 Date
1710
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 24 au 31 mars 1710.
25

11 août au 15 septembre 1683.
Cote
FF/343
 Date
1683
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 août au 15 septembre 1683.
26

Comptes de la ville (1534).
Cote
FF/604
 Date
1534
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Comptes de la ville (1534).
27

3 avril au 17 mai 1719.
Cote
FF/545
 Date
1719
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 3 avril au 17 mai 1719.
28

9 au 26 avril 1686.
Cote
FF/366
 Date
1686
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 au 26 avril 1686.
29

Affaire de l'Horme au sujet des dettes de M. de l'Horme et des remboursements au profit du comte de Cibeins.
Cote
257II/199
 Date
1816-1855
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Imposition et transactions financières.
  • Affaire de l'Horme au sujet des dettes de M. de l'Horme...
30

Comité royaliste.
Cote
257II/103
 Date
1875-1882
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
  • Engagement politique.
  • Comité royaliste.
31

22 mars au 3 juin 1677.
Cote
FF/296
 Date
1677
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 22 mars au 3 juin 1677.
32

Voyages en Europe.
Cote
257II/62
 Date
1770-1779
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Laurent Gabriel Hector Cholier de Cibeins, fils de...
  • Voyages en Europe.
33

8 au 29 février 1684.
Cote
FF/347
 Date
1684
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 29 février 1684.
34

Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.
Cote
FF/41
 Date
1530-1779
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...
35

Lettres de ses hommes d'affaire Berthier et Humbert.
Cote
257II/80
 Date
1825-1841
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Adolphe Gilbert Thérèse de Cholier de Cibeins, fils...
  • Carrière politique.
  • Correspondance.
  • Lettres de ses hommes d'affaire Berthier et Humbert.
36

8 au 20 mai 1711.
Cote
FF/480
 Date
1711
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 au 20 mai 1711.
37

Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).
Cote
FF/729
 Date
1782-1788
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...
38

Dettes passives de la ville (1472-1576).
Cote
FF/615
 Date
1472-1576
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1472-1576).
39

Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
Cote
FF/692
 Date
1669-1775
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).
40

Correspondance reçue.
Cote
257II/84
 Date
1845-1864
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Alexandrine Joséphine d'Estampes, épouse d'Adolphe...
  • Correspondance reçue.
41

8 janvier au 28 juin 1627.
Cote
FF/129
 Date
1602
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 8 janvier au 28 juin 1627.
42

1er au 30 décembre 1655.
Cote
FF/215
 Date
1655
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 1er au 30 décembre 1655.
43

2 au 10 janvier 1713.
Cote
FF/494
 Date
1713
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 2 au 10 janvier 1713.
44

Dettes passives de la ville (1735-1736).
Cote
FF/620
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1735-1736).
45

Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).
Cote
FF/732
 Date
1682-1789
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...
46

Registres des audiences de police 1700-1774.
Cote
FF/45
 Date
1700-1774
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Jugements de police.
  • Registres des audiences de police 1700-1774.
47

13 au 31 août 1718.
Cote
FF/537
 Date
1718
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 13 au 31 août 1718.
48

14 octobre au 31 décembre 1666.
Cote
FF/253
 Date
1666
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 14 octobre au 31 décembre 1666.
49

11 au 18 décembre 1709.
Cote
FF/461
 Date
1709
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 11 au 18 décembre 1709.
50

Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.
Cote
FF/26
 Date
1718-1772
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Police ordinaire.
  • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
  • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...
51

6 au 14 février 1683.
Cote
FF/339
 Date
1683
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 6 au 14 février 1683.
52

Scolarité.
Cote
257II/94
 Date
s.d., 1844-1847
 Lieu - Type de document
diplôme

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
  • Scolarité.
53

Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
Cote
FF/587
 Date
1557-1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).
54

Recueil de quelques miracles arrivés à Rome.
Cote
257II/219
 Date
1800
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Autres documents.
  • Recueil de quelques miracles arrivés à Rome.
55

15 février au 16 avril 1687.
Cote
FF/372
 Date
1687
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 15 février au 16 avril 1687.
56

Dettes passives de la ville (1634-1737).
Cote
FF/619
 Date
1634-1737
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Dettes passives de la ville (1634-1737).
57

Notes de lectures.
Cote
257II/11
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Généalogie et histoire de la famille, travaux de recherche.
  • Notes de lectures.
58

Famille Longecombe de Tho.
Cote
257II/209
 Date
1876-1882
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Familles alliées.
  • Famille Longecombe de Tho.
59

Mariage avec Berthe de Moyria-Châtillon.
Cote
257II/98
 Date
1861
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
  • Mariage avec Berthe de Moyria-Châtillon.
60

Autres lettres.
Cote
257II/41
 Date
s.d., 1706-1734
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Correspondance adressée à Pierre Cholier.
  • Autres lettres.
61

Chapelle de Cibeins.
Cote
257II/176
 Date
1718-1737
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Biens immobiliers et domaines.
  • Domaine de Cibeins (Ain).
  • Chapelle de Cibeins.
62

13 au 26 janvier 1696.
Cote
FF/430
 Date
1696
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 13 au 26 janvier 1696.
63

Papiers personnels.
Cote
257II/55
 Date
1724-1786
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Louis Alexandre Cholier, "Chevalier de Cibeins", fils...
  • Papiers personnels.
64

5 janvier au 16 mars 1675.
Cote
FF/275
 Date
1386
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 5 janvier au 16 mars 1675.
65

Claudine Octavie de Cholier, fille de Louis Hector Cholier.
Cote
257II/54
 Date
1844
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Claudine Octavie de Cholier, fille de Louis Hector...
66

Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).
Cote
FF/651
 Date
1443-1451
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Procès relatifs aux impositions.
  • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...
67

Origine de sa noblesse.
Cote
257II/28
 Date
1678
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Daniel Cholier, fils de Pierre Cholier.
  • Origine de sa noblesse.
68

Maisons place de la Charité et place Bellecour.
Cote
257II/182
 Date
1797-1815
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Biens immobiliers et domaines.
  • Lyon (Rhône).
  • Maisons place de la Charité et place Bellecour.
69

Scolarité.
Cote
257II/29
 Date
1685-1689
 Lieu - Type de document
diplôme

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
  • Scolarité.
70

Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
Cote
FF/726
 Date
1775-1785
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Justice de la Guillotière.
  • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).
71

19 au 31 décembre 1658.
Cote
FF/230
 Date
1658
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 19 au 31 décembre 1658.
72

Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).
Cote
FF/705
 Date
1492
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Procès soutenus par la ville et procédures.
  • Procès soutenus par la ville.
  • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...
73

17 août au 30 décembre 1684.
Cote
FF/351
 Date
1684
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 17 août au 30 décembre 1684.
74

29 avril au 11 juillet 1687.
Cote
FF/374
 Date
1687
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 29 avril au 11 juillet 1687.
75

7 novembre au 3 décembre 1672.
Cote
FF/269
 Date
1672
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 7 novembre au 3 décembre 1672.
76

Affaires et procédures.
Cote
257II/108
 Date
1882-1886
 Lieu - Type de document
correspondance, dossier de procédure

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
  • Engagement politique.
  • Affaires et procédures.
77

Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1683 - 1782). Connaissance des faits des voitures par les juges conservateurs (1507 - 1768).
Cote
FF/89
 Date
1507-1782
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
  • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...
78

9 juin au 20 décembre 1634.
Cote
FF/145
 Date
1634
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Justice et police.

  • Juridiction de la conservation.
  • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
  • 9 juin au 20 décembre 1634.
79

Sénéchaussée de Lyon.
Cote
257II/16
 Date
1670
 Lieu - Type de document
acte authentique

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Documents liés à des fonctions officielles.
  • Sénéchaussée de Lyon.
80

Gestion de la carrière d'officier de ses fils.
Cote
257II/63
 Date
1803-1808
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
  • Laurent Gabriel Hector Cholier de Cibeins, fils de...
  • Gestion de la carrière d'officier de ses fils.