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Résultats de la recherche

  • 1

    Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Date

    1705-1718

    Cote

    FF/29

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains: carcabeaux 1705-1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée contre les chanoines de Lyon.

    Date

    1647

    Cote

    FF/734

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Factum d'une instance entre les officiers de la Sénéchaussée...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 3

    15 au 31 mars 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/544

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 au 31 mars 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    27 au 31 janvier 1679.

    Date

    1679

    Cote

    FF/313

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 27 au 31 janvier 1679.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon, lieutenant particulier et assesseur criminel.

    Date

    1698-1722

    Cote

    257II/31

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Charge de conseiller du roi en la sénéchaussée de Lyon,...

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 6

    Église de Misérieux.

    Date

    1863-1876

    Cote

    257II/158

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Tous biens et domaines.
    • Église de Misérieux.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 7

    15 septembre au 4 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    FF/417

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 septembre au 4 octobre 1693.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs de grains: marchandises de mauvaises qualités ou altérées.

    Date

    1710-1773

    Cote

    FF/25

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Marchands de blé, grenetiers, fariniers et mesureurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    4 août au 9 septembre 1716.

    Date

    1716

    Cote

    FF/507

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 4 août au 9 septembre 1716.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 10

    Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.

    Date

    1860

    Cote

    257II/185

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Misérieux et Sainte-Euphémie (Ain).
    • Propriétés sises à Misérieux et Sainte-Euphémie : atlas.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 11

    Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Date

    1498-1520

    Cote

    FF/664

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès de Jean Thomassin (1498-1520).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    1584 - 1713.

    Date

    1584-1713

    Cote

    FF/574

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1584 - 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.

    Date

    1742

    Cote

    257II/46

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Octave Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Décès de François seigneur de La Roche le 17 août 1742.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 14

    8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Date

    1707

    Cote

    FF/454

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 mai 1706 au 12 décembre 1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations, injures, violences (1780 - 1781).

    Date

    1780-1781

    Cote

    FF/731

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : informations pour affaires de diffamations,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    11 avril au 11 mai 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/497

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 avril au 11 mai 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon. - Greffe de la Sénéchaussée de Lyon.

    Date

    1610-1743

    Cote

    FF/735

    • Contexte : Justice et police.

    • Rapports de la ville avec les autres juridictions.
    • Intendance, Sénéchaussée. Cour des Monnaies.
    • Juridiction d'Ainay unie à la Sénéchaussée de Lyon....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    19 au 26 janvier 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/528

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 19 au 26 janvier 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    2 mai au 31 août 1643.

    Date

    1643

    Cote

    FF/166

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 mai au 31 août 1643.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    16 au 28 mars 1682.

    Date

    1682

    Cote

    FF/330

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 16 au 28 mars 1682.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    21 au 31 janvier 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/465

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 21 au 31 janvier 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 22

    17 au 31 juillet 1663.

    Date

    1663

    Cote

    FF/247

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 au 31 juillet 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    Passage du train sur le domaine.

    Date

    1865-1876

    Cote

    257II/163

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Domaine d'Ampuis (Rhône).
    • Passage du train sur le domaine.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 24

    24 au 31 mars 1710.

    Date

    1710

    Cote

    FF/471

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 24 au 31 mars 1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    11 août au 15 septembre 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/343

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 août au 15 septembre 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    Comptes de la ville (1534).

    Date

    1534

    Cote

    FF/604

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Comptes de la ville (1534).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    3 avril au 17 mai 1719.

    Date

    1719

    Cote

    FF/545

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 3 avril au 17 mai 1719.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    9 au 26 avril 1686.

    Date

    1686

    Cote

    FF/366

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 au 26 avril 1686.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 29

    Affaire de l'Horme au sujet des dettes de M. de l'Horme et des remboursements au profit du comte de Cibeins.

    Date

    1816-1855

    Cote

    257II/199

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Imposition et transactions financières.
    • Affaire de l'Horme au sujet des dettes de M. de l'Horme...

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 30

    Comité royaliste.

    Date

    1875-1882

    Cote

    257II/103

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
    • Engagement politique.
    • Comité royaliste.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 31

    22 mars au 3 juin 1677.

    Date

    1677

    Cote

    FF/296

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 22 mars au 3 juin 1677.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    Voyages en Europe.

    Date

    1770-1779

    Cote

    257II/62

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Hector Cholier de Cibeins, fils de...
    • Voyages en Europe.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 33

    8 au 29 février 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/347

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 29 février 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant la santé, la sûreté, la décence et la tranquillité publique.

    Date

    1530-1779

    Cote

    FF/41

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Ordonnances de police sur diverses matiéres concernant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    Lettres de ses hommes d'affaire Berthier et Humbert.

    Date

    1825-1841

    Cote

    257II/80

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Adolphe Gilbert Thérèse de Cholier de Cibeins, fils...
    • Carrière politique.
    • Correspondance.
    • Lettres de ses hommes d'affaire Berthier et Humbert.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 36

    8 au 20 mai 1711.

    Date

    1711

    Cote

    FF/480

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 au 20 mai 1711.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37

    Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication (1782 - 1788).

    Date

    1782-1788

    Cote

    FF/729

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Affaires civiles : scellés, tutelles, adjudication...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 38

    Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Date

    1472-1576

    Cote

    FF/615

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1472-1576).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Date

    1669-1775

    Cote

    FF/692

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Rentes et pensions viagéres (1669-1775).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    Correspondance reçue.

    Date

    1845-1864

    Cote

    257II/84

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Alexandrine Joséphine d'Estampes, épouse d'Adolphe...
    • Correspondance reçue.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 41

    8 janvier au 28 juin 1627.

    Date

    1602

    Cote

    FF/129

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 8 janvier au 28 juin 1627.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 42

    1er au 30 décembre 1655.

    Date

    1655

    Cote

    FF/215

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er au 30 décembre 1655.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 43

    2 au 10 janvier 1713.

    Date

    1713

    Cote

    FF/494

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 au 10 janvier 1713.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 44

    Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Date

    1735-1736

    Cote

    FF/620

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1735-1736).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 45

    Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations pour affaires de vols (1781 - 1789). Ordonnances de police (1692 - 1785). Contraventions de police (1682 - 1788). Procès-verbaux de levée de cadavres (1781 - 1788). Déclarations de grossesses (1781 - 1788).

    Date

    1682-1789

    Cote

    FF/732

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Informations pour accidents (1781 - 1788). Informations...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 46

    Registres des audiences de police 1700-1774.

    Date

    1700-1774

    Cote

    FF/45

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Jugements de police.
    • Registres des audiences de police 1700-1774.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 47

    13 au 31 août 1718.

    Date

    1718

    Cote

    FF/537

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 13 au 31 août 1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 48

    14 octobre au 31 décembre 1666.

    Date

    1666

    Cote

    FF/253

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 14 octobre au 31 décembre 1666.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 49

    11 au 18 décembre 1709.

    Date

    1709

    Cote

    FF/461

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 11 au 18 décembre 1709.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 50

    Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands de blés : procédures.

    Date

    1718-1772

    Cote

    FF/26

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Ordonnances et règlements particuliers de la ville.
    • Commerce des grains : lettres des fariniers et marchands...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 51

    6 au 14 février 1683.

    Date

    1683

    Cote

    FF/339

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 6 au 14 février 1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 52

    Scolarité.

    Date

    s.d., 1844-1847

    Cote

    257II/94

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
    • Scolarité.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 53

    Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Date

    1557-1678

    Cote

    FF/587

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Affaires criminelles (1674-1678). Affaires d'Etat (1557-1596).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 54

    Recueil de quelques miracles arrivés à Rome.

    Date

    1800

    Cote

    257II/219

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Autres documents.
    • Recueil de quelques miracles arrivés à Rome.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 55

    15 février au 16 avril 1687.

    Date

    1687

    Cote

    FF/372

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 15 février au 16 avril 1687.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 56

    Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Date

    1634-1737

    Cote

    FF/619

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Dettes passives de la ville (1634-1737).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 57

    Notes de lectures.

    Date

    s.d.

    Cote

    257II/11

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Généalogie et histoire de la famille, travaux de recherche.
    • Notes de lectures.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 58

    Famille Longecombe de Tho.

    Date

    1876-1882

    Cote

    257II/209

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Familles alliées.
    • Famille Longecombe de Tho.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 59

    Mariage avec Berthe de Moyria-Châtillon.

    Date

    1861

    Cote

    257II/98

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
    • Mariage avec Berthe de Moyria-Châtillon.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 60

    Autres lettres.

    Date

    s.d., 1706-1734

    Cote

    257II/41

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Correspondance adressée à Pierre Cholier.
    • Autres lettres.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 61

    Chapelle de Cibeins.

    Date

    1718-1737

    Cote

    257II/176

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Domaine de Cibeins (Ain).
    • Chapelle de Cibeins.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 62

    13 au 26 janvier 1696.

    Date

    1696

    Cote

    FF/430

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 13 au 26 janvier 1696.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 63

    Papiers personnels.

    Date

    1724-1786

    Cote

    257II/55

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Louis Alexandre Cholier, "Chevalier de Cibeins", fils...
    • Papiers personnels.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 64

    5 janvier au 16 mars 1675.

    Date

    1386

    Cote

    FF/275

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 5 janvier au 16 mars 1675.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 65

    Claudine Octavie de Cholier, fille de Louis Hector Cholier.

    Date

    1844

    Cote

    257II/54

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Claudine Octavie de Cholier, fille de Louis Hector...

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 66

    Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa femme (1443-1451).

    Date

    1443-1451

    Cote

    FF/651

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Procès relatifs aux impositions.
    • Procès contre Louis Chevrier et Claude de Varey, sa...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 67

    Origine de sa noblesse.

    Date

    1678

    Cote

    257II/28

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Daniel Cholier, fils de Pierre Cholier.
    • Origine de sa noblesse.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 68

    Maisons place de la Charité et place Bellecour.

    Date

    1797-1815

    Cote

    257II/182

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Biens et domaines.
    • Biens immobiliers et domaines.
    • Lyon (Rhône).
    • Maisons place de la Charité et place Bellecour.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 69

    Scolarité.

    Date

    1685-1689

    Cote

    257II/29

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Pierre Cholier, fils de Daniel Cholier.
    • Scolarité.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 70

    Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

    Date

    1775-1785

    Cote

    FF/726

    • Contexte : Justice et police.

    • Justice de la Guillotière.
    • Plumitifs d'audiences (1775 - 1785).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 71

    19 au 31 décembre 1658.

    Date

    1658

    Cote

    FF/230

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 19 au 31 décembre 1658.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 72

    Tailles : procès contre les habitants du plat pays (1492).

    Date

    1492

    Cote

    FF/705

    • Contexte : Justice et police.

    • Procès soutenus par la ville et procédures.
    • Procès soutenus par la ville.
    • Tailles : procès contre les habitants du plat pays...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 73

    17 août au 30 décembre 1684.

    Date

    1684

    Cote

    FF/351

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 17 août au 30 décembre 1684.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 74

    29 avril au 11 juillet 1687.

    Date

    1687

    Cote

    FF/374

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 29 avril au 11 juillet 1687.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 75

    7 novembre au 3 décembre 1672.

    Date

    1672

    Cote

    FF/269

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 7 novembre au 3 décembre 1672.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 76

    Affaires et procédures.

    Date

    1882-1886

    Cote

    257II/108

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Léonor Cholier de Cibeins, fils d'Adolphe...
    • Engagement politique.
    • Affaires et procédures.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 77

    Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1683 - 1782). Connaissance des faits des voitures par les juges conservateurs (1507 - 1768).

    Date

    1507-1782

    Cote

    FF/89

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 78

    9 juin au 20 décembre 1634.

    Date

    1634

    Cote

    FF/145

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 9 juin au 20 décembre 1634.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 79

    Sénéchaussée de Lyon.

    Date

    1670

    Cote

    257II/16

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Documents liés à des fonctions officielles.
    • Sénéchaussée de Lyon.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)

  • 80

    Gestion de la carrière d'officier de ses fils.

    Date

    1803-1808

    Cote

    257II/63

    • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

    • Papiers de la famille Cholier de Cibeins.
    • Laurent Gabriel Hector Cholier de Cibeins, fils de...
    • Gestion de la carrière d'officier de ses fils.

    Producteur :

    Famille CHOLIER DE CIBEINS (de)