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82 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Année 2000 (copies).
Cote
2913W/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2000 (copies).
2

Année 2001 (originaux).
Cote
2913W/15
 Date
2001
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2001 (originaux).
3

2626WP/61
Cote
2626WP/61
 Date
1997
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/61
4

2626WP/12
Cote
2626WP/12
 Date
1978-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/12
5

2626WP/52
Cote
2626WP/52
 Date
2002
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/52
6

2626WP/38
Cote
2626WP/38
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/38
7

2626WP/62
Cote
2626WP/62
 Date
1998
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/62
8

2626WP/32
Cote
2626WP/32
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/32
9

Année 2004.
Cote
2913W/20
 Date
2004
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2004.
10

2626WP/54
Cote
2626WP/54
 Date
2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/54
11

2626WP/21
Cote
2626WP/21
 Date
1987-2006
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/21
12

2626WP/40
Cote
2626WP/40
 Date
1986-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/40
13

2626WP/18
Cote
2626WP/18
 Date
1956-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/18
14

2626WP/59
Cote
2626WP/59
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/59
15

2626WP/57
Cote
2626WP/57
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/57
16

2626WP/45
Cote
2626WP/45
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/45
17

2626WP/6
Cote
2626WP/6
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/6
18

De 1990 et 1996.
Cote
2913W/12
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 1990 et 1996.
19

Année 2003.
Cote
2913W/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2003.
20

2626WP/7
Cote
2626WP/7
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/7
21

2626WP/39
Cote
2626WP/39
 Date
1993-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/39
22

2626WP/24
Cote
2626WP/24
 Date
1945-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/24
23

2626WP/5
Cote
2626WP/5
 Date
1992-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/5
24

2626WP/50
Cote
2626WP/50
 Date
2000
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/50
25

2626WP/29
Cote
2626WP/29
 Date
1973-2003
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/29
26

2626WP/16
Cote
2626WP/16
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/16
27

2626WP/10
Cote
2626WP/10
 Date
1954-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/10
28

Année 2000 (originaux).
Cote
2913W/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2000 (originaux).
29

2626WP/28
Cote
2626WP/28
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/28
30

2626WP/2
Cote
2626WP/2
 Date
1989-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/2
31

2626WP/47
Cote
2626WP/47
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/47
32

De 1977 et 1983.
Cote
2913W/10
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 1977 et 1983.
33

Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement. Délégations de signature aux agents municipaux.
Cote
2140WP/8
 Date
2001-2007
 Lieu
Lyon
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

  • Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement....
34

Année 2002 (originaux).
Cote
2913W/17
 Date
2002
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2002 (originaux).
35

2626WP/20
Cote
2626WP/20
 Date
1957-2003
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/20
36

2626WP/63
Cote
2626WP/63
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/63
37

2626WP/43
Cote
2626WP/43
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/43
38

2626WP/34
Cote
2626WP/34
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/34
39

2626WP/13
Cote
2626WP/13
 Date
1978-2005
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise

  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/13
40

Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.
Cote
2928W/10
 Date
1998 - 2006
 Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.