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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2913W/9
Date
1965-1976
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 1965 et 1976.
2
Cote
2913W/10
Date
1977-1983
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 1977 et 1983.
3
Cote
2913W/11
Date
1984-1989
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 1984 et 1989.
4
Cote
2913W/12
Date
1990-1996
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 1990 et 1996.
5
Cote
2913W/13
Date
2000
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2000 (originaux).
6
Cote
2913W/14
Date
2000
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2000 (copies).
7
Cote
2913W/15
Date
2001
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2001 (originaux).
8
Cote
2913W/16
Date
2001
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2001 (copies).
9
Cote
2913W/17
Date
2002
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2002 (originaux).
10
Cote
2913W/18
Date
2002
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2002 (copies).
11
Cote
2913W/19
Date
2003
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2003.
12
Cote
2913W/20
Date
2004
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Année 2004.
13
Cote
2913W/21
Date
2005-2006
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Années 2005-2006.
14
Cote
2913W/22
Date
2007-2008
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • Années 2007-2008.
15
Cote
2913W/23
Date
2009-2011
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Mobilité urbaine.

  • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
  • De 2009 à 2011.
16
Cote
2928W/10
Date
1998 - 2006
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.
17
Cote
2140WP/8
Date
2001-2007
Lieu
Lyon
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

  • Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement....
18
Cote
2140WP/9
Date
2001-2007
Lieu
Lyon
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

  • Etat civil. Délégation de signature aux élus d'arrondissement....
19
Cote
2626WP/1
Date
1981-2005
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • Service Constructions Balmes.- Immeubles menaçant ruines...
20
Cote
2626WP/2
Date
1989-2004
Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, rapport d'expertise
  • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

  • 2626WP/2