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82 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Année 2000 (copies).

    Date

    2000

    Cote

    2913W/14

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2000 (copies).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 2

    Année 2001 (originaux).

    Date

    2001

    Cote

    2913W/15

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2001 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 3

    2626WP/61

    Date

    1997

    Cote

    2626WP/61

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/61

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 4

    2626WP/12

    Date

    1978-2004

    Cote

    2626WP/12

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/12

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 5

    2626WP/52

    Date

    2002

    Cote

    2626WP/52

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/52

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 6

    2626WP/38

    Date

    1983-2003

    Cote

    2626WP/38

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/38

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 7

    2626WP/62

    Date

    1998

    Cote

    2626WP/62

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/62

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 8

    2626WP/32

    Date

    1984-1990

    Cote

    2626WP/32

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/32

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 9

    Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2913W/20

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2004.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 10

    2626WP/54

    Date

    2004

    Cote

    2626WP/54

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/54

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 11

    2626WP/21

    Date

    1987-2006

    Cote

    2626WP/21

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/21

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 12

    2626WP/40

    Date

    1986-2005

    Cote

    2626WP/40

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/40

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 13

    2626WP/18

    Date

    1956-2005

    Cote

    2626WP/18

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/18

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 14

    2626WP/59

    Date

    1994-1995

    Cote

    2626WP/59

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/59

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 15

    2626WP/57

    Date

    1987-1989

    Cote

    2626WP/57

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/57

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 16

    2626WP/45

    Date

    1991-1992

    Cote

    2626WP/45

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/45

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 17

    2626WP/6

    Date

    2000-2003

    Cote

    2626WP/6

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/6

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 18

    De 1990 et 1996.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2913W/12

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1990 et 1996.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 19

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2913W/19

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2003.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 20

    2626WP/7

    Date

    2000-2004

    Cote

    2626WP/7

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/7

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 21

    2626WP/39

    Date

    1993-2005

    Cote

    2626WP/39

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/39

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 22

    2626WP/24

    Date

    1945-2005

    Cote

    2626WP/24

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/24

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 23

    2626WP/5

    Date

    1992-2004

    Cote

    2626WP/5

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/5

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 24

    2626WP/50

    Date

    2000

    Cote

    2626WP/50

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/50

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 25

    2626WP/29

    Date

    1973-2003

    Cote

    2626WP/29

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/29

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 26

    2626WP/16

    Date

    1994-2005

    Cote

    2626WP/16

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/16

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 27

    2626WP/10

    Date

    1954-2005

    Cote

    2626WP/10

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/10

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 28

    Année 2000 (originaux).

    Date

    2000

    Cote

    2913W/13

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2000 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 29

    2626WP/28

    Date

    1984-2000

    Cote

    2626WP/28

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/28

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 30

    2626WP/2

    Date

    1989-2004

    Cote

    2626WP/2

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/2

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 31

    2626WP/47

    Date

    1995-1996

    Cote

    2626WP/47

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/47

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 32

    De 1977 et 1983.

    Date

    1977-1983

    Cote

    2913W/10

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • De 1977 et 1983.

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 33

    Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement. Délégations de signature aux agents municipaux.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2140WP/8

    • Contexte : Service des mairies d'arrondissement. Organisation...

    • Etat civil. Délégations de signature aux élus d'arrondissement....

    Producteur :

    Service des mairies d'arrondissement.

  • 34

    Année 2002 (originaux).

    Date

    2002

    Cote

    2913W/17

    • Contexte : Mobilité urbaine.

    • Modifications du RGC : arrêtés de circulation et de...
    • Année 2002 (originaux).

    Producteur :

    Versement de la direction de la Mobilité urbaine.

  • 35

    2626WP/20

    Date

    1957-2003

    Cote

    2626WP/20

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/20

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 36

    2626WP/63

    Date

    1999-2004

    Cote

    2626WP/63

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/63

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 37

    2626WP/43

    Date

    1999-2005

    Cote

    2626WP/43

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/43

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 38

    2626WP/34

    Date

    1984-1996

    Cote

    2626WP/34

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/34

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 39

    2626WP/13

    Date

    1978-2005

    Cote

    2626WP/13

    • Contexte : Sécurité publique.- Immeubles menaçant ruine, gestion.

    • 2626WP/13

    Producteur :

    Direction Sécurité et Prévention

  • 40

    Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.

    Date

    1998 - 2006

    Cote

    2928W/10

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Service Enseignement mémoire : arrêtés du maire.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.