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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28 novembre 1675, pour la gestion des finances et la conduite des affaires municipales, confirmation et approbation : lettre patente du roi Louis XIV.

2 medias

Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28 novembre 1675, pour la gestion des finances et la conduite des affaires municipales, confirmation et approbation : lettre patente du roi Louis XIV.
Cote
BB/438/1
 Date
juin 1676
 Lieu
Lyon, Hôtel de Ville de (Rhône, France)
 Type de document
règlement, sceau

  • Contexte : Administration communale

  • Édits, lettres patentes, arrêts du conseil d'Etat et...
  • Règlement dressé à l'Hôtel de Ville de Lyon, le 28...
2

Consulat de Lyon : démission, nomination
Cote
1II/654/1
 Date
mardi 21 juin 1757
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.

  • Consulat de Lyon : démission, nomination
3

Assemblées générales et conseils d'administration.
Cote
210II/2
 Date
1948-2009
 Lieu
foyer de Montribloud, association Montribloud, 9e arrondissement, Vaise (quartier)
 Type de document
procès-verbal, compte rendu, rapport, rapport d'activité, fiche, liste, correspondance, note, bulletin de vote, délibération

  • Contexte : Fonds du foyer de Montribloud.

  • Administration.
  • Assemblées générales et conseils d'administration.
4

Entretien, location aux Compagnons du Devoir, fiscalité.
Cote
210II/5
 Date
1949-2000
 Lieu
foyer de Montribloud, association Montribloud, 9e arrondissement, Vaise (quartier)
 Type de document
bail, plan, liste, correspondance, pièce comptable, délibération, déclaration fiscale

  • Contexte : Fonds du foyer de Montribloud.

  • Locaux.
  • Entretien, location aux Compagnons du Devoir, fiscalité.
5

Église de Misérieux.
Cote
257II/158
 Date
1863-1876
 Lieu - Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : Fonds de la famille de Cholier de Cibeins

  • Biens et domaines.
  • Tous biens et domaines.
  • Église de Misérieux.
6

Album souvenir "Badonviller 1936 et après !".
Cote
350II/15
 Date
1936-1939
 Lieu
Badonviller (Meurthe-et-Moselle, France)
 Type de document
coupure de presse, délibération, correspondance, document photographique, photographie positive

  • Contexte : Fonds Berger Mangas.

  • Eugène Berger.
  • Eugène Berger, ancien combattant.
  • Album souvenir "Badonviller 1936 et après !".
7

Ordres de restitution de documents aux Archives de la Ville.
Cote
1W/1
 Date
1407-1668
 Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Ordres de restitution de documents aux Archives de...
8

Remise de documents aux Archives de la Ville : procès-verbaux.
Cote
1W/2
 Date
1599-1787
 Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Remise de documents aux Archives de la Ville : procès-verbaux.
9

Délibération consulaire portant qu'il serait demandé à la Ville de Bordeaux de chercher dans ses archives la présence d'actes lyonnais qui y auraient été transportés par les Goths ou les Wisigoths (13 mars 1578) (copie, s.d.).
Cote
1W/3
 Date
1578
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Délibération consulaire portant qu'il serait demandé...
10

Certificat relatif à la confusion des archives causée par l'incendie du 3 septembre 1674 (22 août 1684).
Cote
1W/4
 Date
1684
 Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Certificat relatif à la confusion des archives causée...
11

Délibération consulaire rappelant la nécessité d'enregistrer les sorties de documents des Archives de la Ville (31 décembre 1680) (copie, s.d.).
Cote
1W/5
 Date
1680
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Délibération consulaire rappelant la nécessité d'enregistrer...
12

Enregistrement chronologique des communications administratives avec déplacement (1625-1791).
Cote
1W/6
 Date
1552-1791
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Enregistrement chronologique des communications administratives...
13

Sorties des documents des Archives de la Ville : listes, récépissés (1462-1697 ; 1746-1764).
Cote
1W/7, 1 WP 23 (Ancienne cote)
 Date
1462-1764
 Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Sorties des documents des Archives de la Ville : listes,...
14

Ordre donné au Consulat de faire réaliser un nouvel inventaire en raison du désordre dans les archives.
Cote
1W/8
 Date
1691
 Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Ordre donné au Consulat de faire réaliser un nouvel...
15

Arrêt imprimé du Conseil d'Etat ordonnant le récolement des archives des villes et communautés (26 février 1743).
Cote
1W/9
 Date
1743
 Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Arrêt imprimé du Conseil d'Etat ordonnant le récolement...
16

Délibération consulaire autorisant de mettre des documents au pilon (14 mai 1748) (copie, s.d.).
Cote
1W/10
 Date
1748
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Organisation.
  • Délibération consulaire autorisant de mettre des documents...
17

Personnel.
Cote
1W/11
 Date
1601-1749
 Lieu - Type de document
délibération, inventaire, registre

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Personnel.
18

Organisation des opérations d'inventaire.
Cote
1W/12, 1 WP 23 (Ancienne cote)
 Date
1550-1771
 Lieu - Type de document
inventaire

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Organisation des opérations d'inventaire.
19

Inventaire général des papiers étant dans la seconde chambre des archives.
Cote
1W/13, 1 WP 11 (Ancienne cote)
 Date
1606
 Lieu - Type de document
inventaire

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 17e siècle.
  • Inventaire général des papiers étant dans la seconde...
20

Inventaire général des papiers étant dans la première chambre des archives.
Cote
1W/14, 1 WP 12 (Ancienne cote)
 Date
1606
 Lieu - Type de document
inventaire

  • Contexte : "Archives des Archives", ensemble de documents relatifs...

  • Ancien Régime.
  • Inventaires d'archives.
  • Inventaires du 17e siècle.
  • Inventaire général des papiers étant dans la première...