Filtrer les résultats
Multimédias
  • 334
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 144
  • 125
  • 45
  • 18
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 222
  • 125
  • 125
  • 2
  • 1
Afficher plus
Fonctions
  • 220
  • 5
  • 5
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 358
  • 125
  • 125
  • 31
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 6
  • 10
  • 13
  • 65
  • 34
  • 71
  • 195

  • sur 18
358 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations municipales : registres.
Cote
5WP/1
 Date
1789-1838
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • Délibérations municipales : registres.
2

Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.
Cote
4WP/1
 Date
1790-1850
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • Actes de l'administration départementale concernant...
3

Conseils d'arrondissement : délibérations.
Cote
2928W/9
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseils d'arrondissement : délibérations.
4

Janvier à juillet 2012.
Cote
2928W/8
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • Janvier à juillet 2012.
5

2011.
Cote
2928W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2011.
6

2010.
Cote
2928W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2010.
7

2009.
Cote
2928W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2009.
8

Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).
Cote
2924W/144
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...
9

Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).
Cote
2924W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...
10

Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).
Cote
2924W/142
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
11

Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).
Cote
2924W/141
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...
12

Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).
Cote
2924W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...
13

Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).
Cote
2924W/139
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...
14

Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
Cote
2924W/138
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
15

Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).
Cote
2924W/137
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...
16

Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).
Cote
2924W/136
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...
17

Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf n° 5718).
Cote
2924W/135
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf...
18

Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
Cote
2924W/134
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
19

Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
Cote
2924W/133
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
20

Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).
Cote
2924W/132
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...