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358 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Délibérations municipales : registres.

    Date

    1789-1838

    Cote

    5WP/1

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • Délibérations municipales : registres.

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 2

    Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.

    Date

    1790-1850

    Cote

    4WP/1

    • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

    • Actes de l'administration départementale concernant...

    Producteur :

    Mairie de La Guillotière

  • 3

    Conseils d'arrondissement : délibérations.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2928W/9

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Conseils d'arrondissement : délibérations.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 4

    Janvier à juillet 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2928W/8

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Conseil municipal : extraits des délibérations.
    • Janvier à juillet 2012.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 5

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2928W/7

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Conseil municipal : extraits des délibérations.
    • 2011.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 6

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2928W/6

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Conseil municipal : extraits des délibérations.
    • 2010.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 7

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    2928W/5

    • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

    • Actes administratifs.
    • Conseil municipal : extraits des délibérations.
    • 2009.

    Producteur :

    Versements du service administratif juridique informatique et financier de la Direction des affaires culturelles.

  • 8

    Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/144

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 20 décembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 9

    Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/143

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 20 décembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 10

    Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/142

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 25 novembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 11

    Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/141

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 25 novembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 12

    Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/140

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 14 octobre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 13

    Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/139

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 14 octobre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 14

    Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/138

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 15

    Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/137

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 16

    Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/136

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 17

    Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf n° 5718).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/135

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 23 septembre 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 18

    Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/134

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 19

    Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/133

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 20

    Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/132

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 21

    Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/131

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 1er juillet 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 22

    Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/130

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 23

    Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/129

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 24

    Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/128

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 13 mai 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 25

    Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/127

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 8 avril 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 26

    Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/126

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 8 avril 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 27

    Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/125

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 11 mars 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 28

    Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf n°5193, 5217).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/124

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 11 mars 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 29

    Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/123

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 21 janvier 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 30

    Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).

    Date

    2013

    Cote

    2924W/122

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2013.
    • Séance du 21 janvier 2013.
    • Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 31

    Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf n°5085).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/121

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 décembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 32

    Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/120

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 décembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 33

    Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/119

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 34

    Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/118

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 35

    Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/117

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 19 novembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 36

    Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et 4913-0).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/116

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 22 octobre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 37

    Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/115

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 22 octobre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 38

    Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/114

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 septembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 39

    Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf n°4747).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/113

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 septembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.

  • 40

    Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).

    Date

    2012

    Cote

    2924W/112

    • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

    • Conseils municipaux de 2012.
    • Séance du 17 septembre 2012.
    • Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).

    Producteur :

    Versement de la direction des Assemblées.