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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations municipales : registres.
Cote
5WP/1
 Date
1789-1838
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • Délibérations municipales : registres.
2

Actes de l'administration départementale concernant la commune de la Guillotière.
Cote
4WP/1
 Date
1790-1850
 Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
 Type de document
délibération

  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • Actes de l'administration départementale concernant...
3

Conseils d'arrondissement : délibérations.
Cote
2928W/9
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseils d'arrondissement : délibérations.
4

Janvier à juillet 2012.
Cote
2928W/8
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • Janvier à juillet 2012.
5

2011.
Cote
2928W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2011.
6

2010.
Cote
2928W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2010.
7

2009.
Cote
2928W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Direction des affaires culturelles. Service administratif...

  • Actes administratifs.
  • Conseil municipal : extraits des délibérations.
  • 2009.
8

Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf n°6145).
Cote
2924W/144
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6109 à 6157 sauf...
9

Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf n°6097).
Cote
2924W/143
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 20 décembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°6060 à 6108 sauf...
10

Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf n°6011).
Cote
2924W/142
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5984 à 6059 sauf...
11

Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf n°5960, 5980).
Cote
2924W/141
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 25 novembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5934 à 5983 sauf...
12

Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf n°5913, 5921).
Cote
2924W/140
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5905 à 5933 sauf...
13

Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf n°5864).
Cote
2924W/139
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 14 octobre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5859 à 5904 sauf...
14

Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
Cote
2924W/138
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5810 à 5858-2).
15

Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf n°5798).
Cote
2924W/137
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5785 à 5809 sauf...
16

Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf n° 5776).
Cote
2924W/136
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5742 à 5784 sauf...
17

Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf n° 5718).
Cote
2924W/135
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 23 septembre 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5698 à 5741 sauf...
18

Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
Cote
2924W/134
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5651 à 5697).
19

Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
Cote
2924W/133
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5613 à 5650).
20

Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf n°5603, 5610).
Cote
2924W/132
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5551 à 5612 sauf...
21

Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
Cote
2924W/131
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 1er juillet 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5513 à 5550).
22

Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
Cote
2924W/130
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5474 à 5512).
23

Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
Cote
2924W/129
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5430 à 5473).
24

Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
Cote
2924W/128
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 13 mai 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5410 à 5429).
25

Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
Cote
2924W/127
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5344 à 5409).
26

Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
Cote
2924W/126
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 8 avril 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5296 à 5343).
27

Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
Cote
2924W/125
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5232 à 5295).
28

Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf n°5193, 5217).
Cote
2924W/124
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 11 mars 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5175 à 5231 sauf...
29

Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
Cote
2924W/123
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 21 janvier 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5144 à 5174).
30

Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).
Cote
2924W/122
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2013.
  • Séance du 21 janvier 2013.
  • Dossier de séance (délibérations n°5097 à 5143).
31

Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf n°5085).
Cote
2924W/121
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 décembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°5056 à 5096 sauf...
32

Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).
Cote
2924W/120
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 décembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°5015 à 5055).
33

Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).
Cote
2924W/119
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4987 à 5014).
34

Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
Cote
2924W/118
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4960 à 4986).
35

Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).
Cote
2924W/117
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 19 novembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4912 à 4959).
36

Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et 4913-0).
Cote
2924W/116
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 22 octobre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4881 à 4912-0 et...
37

Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).
Cote
2924W/115
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 22 octobre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4823 à 4880).
38

Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).
Cote
2924W/114
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4776 à 4822).
39

Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf n°4747).
Cote
2924W/113
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4746 à 4775 sauf...
40

Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).
Cote
2924W/112
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : Conseils municipaux de 2008 à 2013 : dossiers de séances.

  • Conseils municipaux de 2012.
  • Séance du 17 septembre 2012.
  • Dossier de séance (délibérations n°4702 à 4745).