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184 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Ensemble de pièces 1293-1493.

    Date

    1293-1493

    Cote

    EE/1

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1293-1493.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 2

    Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.

    Date

    1349-1705

    Cote

    HH/290/2

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Etablissement des foires et les exemptions accordées...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 3

    Juridiction consulaire (1349-1670).

    Date

    1349-1670

    Cote

    FF/68

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Juridiction consulaire (1349-1670).

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4
    Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

    2 medias

    Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

    Date

    1349-1649

    Cote

    FF/66

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Privilèges des foires de Lyon.
    • Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    Ensemble de pièces 1364-1789

    Date

    1364-1789

    Cote

    EE/6

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1364-1789

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    1384-1556.

    Date

    1384-1556

    Cote

    HH/294

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1384-1556.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 7

    5 janvier au 16 mars 1675.

    Date

    1386

    Cote

    FF/275

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 5 janvier au 16 mars 1675.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Offices de capitaine de la ville et de capitaine, lieutenant et sergent-major des arquebusiers.

    Date

    1388-1612

    Cote

    EE/37

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie des arquebusiers.
    • Offices de capitaine de la ville et de capitaine, lieutenant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9
    1723-1737.

    1 media

    1723-1737.

    Cote

    HH/274

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Police des arts et métiers.
    • 1723-1737.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 10

    1er juillet - 19 septembre 1619.

    Date

    1396

    Cote

    FF/116

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er juillet - 19 septembre 1619.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 11

    Police des étrangers de passage : essai de réglementation.

    Date

    1399-1789

    Cote

    EE/89

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Police des étrangers de passage : essai de réglementation.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 12

    Lettres royales avec attaches des généraux des finances, ou commissaires "sur le fait des aides". Lettres du bailli de Mâcon, relatives aux dons et octrois accordés à la ville pour subvenir à la construction et entretien des fortifications et à son armement. Procès-verbal de l'état des fortifications en 1499.

    Date

    1408-1450

    Cote

    EE/53

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Fortifications.
    • Fortifications de la ville.
    • Lettres royales avec attaches des généraux des finances,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Dixeniers. "Etablies".

    Date

    1411

    Cote

    EE/16

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Pennonages.
    • Milice bourgeoise et établies.
    • Dixeniers. "Etablies".

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 14
    Inventaire de 1412.

    59 medias

    Inventaire de 1412.

    Date

    1412

    Cote

    EE/27

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Inventaire des armes possédées par les habitants.
    • Inventaire de 1412.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    1er au 30 avril 1644.

    Date

    1414

    Cote

    FF/171

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 1er au 30 avril 1644.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    Ensemble de pièces 1417-1537.

    Date

    1417-1537

    Cote

    EE/2

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1417-1537.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    1466-1476.

    Cote

    HH/281

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1466-1476.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 18
    1461-1464.

    6 medias

    1461-1464.

    Cote

    HH/279

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1461-1464.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 19

    1484-1485.

    Cote

    HH/283

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1484-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 20
    1483-1485.

    6 medias

    1483-1485.

    Cote

    HH/282

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1483-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 21

    1419-1457.

    Cote

    HH/278

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1419-1457.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 22

    1465-1467.

    Cote

    HH/280

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1465-1467.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 23

    1494-1553.

    Cote

    HH/285

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1494-1553.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 24
    1498-1697.

    7 medias

    1498-1697.

    Cote

    HH/286

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1498-1697.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 25
    Inventaire de 1420.

    60 medias

    Inventaire de 1420.

    Date

    1420

    Cote

    EE/28

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Inventaire des armes possédées par les habitants.
    • Inventaire de 1420.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    2 au 16 juillet 1663.

    Date

    1429

    Cote

    FF/246

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • 2 au 16 juillet 1663.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27
    1438-1531.

    1 media

    1438-1531.

    Cote

    HH/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Subsistances et approvisionnement de la ville.
    • Traite des blés.
    • 1438-1531.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 28

    1536-1557.

    Cote

    HH/2

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Subsistances et approvisionnement de la ville.
    • Traite des blés.
    • 1536-1557.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 29

    Cahiers "d'Etablies".

    Date

    1442-1486

    Cote

    EE/17

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Pennonages.
    • Milice bourgeoise et établies.
    • Cahiers "d'Etablies".

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 30

    Ensemble de documents 1447-1790.

    Date

    1447-1790

    Cote

    EE/95

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Etapes et logements de guerre.
    • Ensemble de documents 1447-1790.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 31

    Ensemble de documents 1452-1785.

    Date

    1452-1785

    Cote

    EE/90

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Armée royale.
    • Ensemble de documents 1452-1785.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 32

    1561-1617.

    Cote

    HH/295

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1561-1617.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 33

    1637-1683.

    Cote

    HH/296

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1637-1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 34

    Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs des foires de la ville.

    Date

    1464-1659

    Cote

    FF/76

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 35

    Comptes des dépenses pour les fortifications et réparations en 1464, 1474, 1475.

    Date

    1464-1475

    Cote

    EE/73

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Fortifications.
    • Compte pour les fortifications de la ville.
    • Comptes des dépenses pour les fortifications et réparations...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    Différents documents concernant les contestations relatives aux fortifications, construction, droit de passage : - Lettres royales. - Enquêtes. - Procès-verbaux.

    Date

    1465-1471

    Cote

    EE/54

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Fortifications.
    • Fortifications de la ville.
    • Différents documents concernant les contestations relatives...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37

    1668-1676.

    Cote

    HH/127

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Privilèges et règlements.
    • 1668-1676.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 38

    1467-1554.

    Cote

    HH/124

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Privilèges et règlements.
    • 1467-1554.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 39
    Inventaire de 1472.

    20 medias

    Inventaire de 1472.

    Date

    1472

    Cote

    EE/29

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Inventaire des armes possédées par les habitants.
    • Inventaire de 1472.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 40

    Franchises des foires : recueil de copies.

    Date

    1474-1703

    Cote

    HH/290/3

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Franchises des foires : recueil de copies.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.