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184 résultats

Résultats de la recherche

1

Ensemble de pièces 1293-1493.

Date

1293-1493

Cote

EE/1

2

Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.

Date

1349-1705

Cote

HH/290/2

3

Juridiction consulaire (1349-1670).

Date

1349-1670

Cote

FF/68

4
Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

2 medias

Origine et établissement de cette juridiction 1349-1649.

Date

1349-1649

Cote

FF/66

5

Ensemble de pièces 1364-1789

Date

1364-1789

Cote

EE/6

6

1384-1556.

Date

1384-1556

Cote

HH/294

7

5 janvier au 16 mars 1675.

Date

1386

Cote

FF/275

8

Offices de capitaine de la ville et de capitaine, lieutenant et sergent-major des arquebusiers.

Date

1388-1612

Cote

EE/37

9
1723-1737.

1 media

1723-1737.

Date

-

Cote

HH/274

10

1er juillet - 19 septembre 1619.

Date

1396

Cote

FF/116

11

Police des étrangers de passage : essai de réglementation.

Date

1399-1789

Cote

EE/89

12

Lettres royales avec attaches des généraux des finances, ou commissaires "sur le fait des aides". Lettres du bailli de Mâcon, relatives aux dons et octrois accordés à la ville pour subvenir à la construction et entretien des fortifications et à son armement. Procès-verbal de l'état des fortifications en 1499.

Date

1408-1450

Cote

EE/53

13

Dixeniers. "Etablies".

Date

1411

Cote

EE/16

14
Inventaire de 1412.

59 medias

Inventaire de 1412.

Date

1412

Cote

EE/27

15

1er au 30 avril 1644.

Date

1414

Cote

FF/171

16

Ensemble de pièces 1417-1537.

Date

1417-1537

Cote

EE/2

17

1466-1476.

Date

-

Cote

HH/281

18
1461-1464.

6 medias

1461-1464.

Date

-

Cote

HH/279

19

1484-1485.

Date

-

Cote

HH/283

20
1483-1485.

6 medias

1483-1485.

Date

-

Cote

HH/282

21

1419-1457.

Date

-

Cote

HH/278

22

1465-1467.

Date

-

Cote

HH/280

23

1494-1553.

Date

-

Cote

HH/285

24
1498-1697.

7 medias

1498-1697.

Date

-

Cote

HH/286

25
Inventaire de 1420.

60 medias

Inventaire de 1420.

Date

1420

Cote

EE/28

26

2 au 16 juillet 1663.

Date

1429

Cote

FF/246

27
1438-1531.

1 media

1438-1531.

Date

-

Cote

HH/1

28

1536-1557.

Date

-

Cote

HH/2

29

Cahiers "d'Etablies".

Date

1442-1486

Cote

EE/17

30

Ensemble de documents 1447-1790.

Date

1447-1790

Cote

EE/95

31

Ensemble de documents 1452-1785.

Date

1452-1785

Cote

EE/90

32

1561-1617.

Date

-

Cote

HH/295

33

1637-1683.

Date

-

Cote

HH/296

34

Réglements et procédures civiles par les juges conservateurs des foires de la ville.

Date

1464-1659

Cote

FF/76

35

Comptes des dépenses pour les fortifications et réparations en 1464, 1474, 1475.

Date

1464-1475

Cote

EE/73

36

Différents documents concernant les contestations relatives aux fortifications, construction, droit de passage : - Lettres royales. - Enquêtes. - Procès-verbaux.

Date

1465-1471

Cote

EE/54

37

1668-1676.

Date

-

Cote

HH/127

38

1467-1554.

Date

-

Cote

HH/124

39
Inventaire de 1472.

20 medias

Inventaire de 1472.

Date

1472

Cote

EE/29

40

Franchises des foires : recueil de copies.

Date

1474-1703

Cote

HH/290/3

41

Lettre royale octroyant une aide sur le sel, farines, pain et vin pour subvenir aux dépenses des fortifications. Comptes des recettes et dépenses de cette aide.

Date

1475-1476

Cote

EE/74

42

Pièces justificatives des comptes de dépenses faites pour les fortifications : rôles de journées d'ouvriers et manoeuvres employés aux réparations, achat de chaux, pierre, bois de bateaux pour le transport des matériaux, gages, voyages.

Date

1476-1477

Cote

EE/75

43

Différents documents se rapportant à divers procès relatifs aux fortifications de la ville et au différend survenu entre la ville et le clergé sur cet objet : - Lettres royales relatives aux dons et octrois d'impôt accordés à la ville pour l'entretien de ses fortifications. - Sentences du bailli de Mâcon, exploits

Date

1476-1512

Cote

EE/55

44

Comptes des recettes et dépenses faites pour les fortifications. Pièces justificatives des comptes des dépenses.

Date

1477

Cote

EE/76

45

Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres : février à août 1478.

Date

1478

Cote

EE/77

46

Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres, achats de chaux : 1478-1479.

Date

1478-1479

Cote

EE/78

47

Archers, arbalétriers, coulevriniers, francs-archers.

Date

1478-1556

Cote

EE/35

48

Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres, achats de chaux : 1479-1480.

Date

1479-1480

Cote

EE/79

49

Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres, achat de chaux, gages de contremaîtres : 1480-1481.

Date

1480-1481

Cote

EE/80

50

Exemptions d'octroi : 1481-1483.

Date

1481-1483

Cote

EE/82

51

1er septembre au 19 octobre 1643.

Date

1481

Cote

FF/167

52

Rôles des journées d'ouvriers et manœuvres : 1481-1482.

Date

1481-1482

Cote

EE/81

53

24 avril au 31 août 1660.

Date

1485

Cote

FF/235

54

Tondeurs de draps.

Date

1486-1766

Cote

HH/201

55
Inventaire de 1487-1495.

171 medias

Inventaire de 1487-1495.

Date

1487-1495

Cote

EE/30

56

2 septembre au 29 novembre 1660.

Date

1492

Cote

FF/236

57

"Etablies" 1493-1498.

Date

1493-1498

Cote

EE/18

58
Inventaire de 1500-1590.

182 medias

Inventaire de 1500-1590.

Date

1500-1590

Cote

EE/33

59

Offices de lieutenant, enseigne, sergent et tambour-major de la compagnie des arquebusiers.

Date

1501-1791

Cote

EE/40

60

Les juges conservateurs ont le pouvoir d'interposer des décrets sur les immeubles de leurs justiciables en quelque province du royaume qu'ils soient situés et procèdent à la distribution du prix des dits immeubles et des derniers provenant de leurs effets saisis (1506-1684).

Date

1506-1684

Cote

FF/91

61

"Etablies" 1507.

Date

1507

Cote

EE/19

62

Origine et établissement de cette juridiction (1508 - 1596). Union au corps consulaire (1655 - 1667).

Date

1508-1667

Cote

FF/67

63

17 au 19 octobre 1654.

Date

1508

Cote

FF/206

64
Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

4 medias

Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

Date

1510-1719

Cote

FF/84

65

Ensemble de documents 1512-1783.

Date

1512-1783

Cote

EE/59

66

Compte des dépenses engagées par la ville pour ses fortifications et achats de canons et de munitions. Compte des recettes faites pour subvenir à cette dépense.

Date

1512-1513

Cote

EE/60

67

Achats de bois.

Date

1513

Cote

EE/64

68

Rôles de journées de manoeuvres en juillet 1513.

Date

1513

Cote

EE/61

69

Rôles des journées de charpentiers, maçons et manoeuvres.

Date

1513

Cote

EE/63

70

Achat de gazon, tuiles, poudre et dépenses d'artillerie. Gages de ceux qui ont servi pour la garde et la réparation des murailles.

Date

1513

Cote

EE/67

71

Frais de charrois pour les transports de bois, terre, gazon, achats de fer et de plomb.

Date

1513

Cote

EE/65

72

Rôles des journées de manoeuvres de juillet à septembre 1513.

Date

1513

Cote

EE/62

73

Frais de voyages, repas servis, vin offert, indemnités pour accidents en cours de travail, procès, ouvrages de nettoyage, gages du comptable des recettes et des dépenses.

Date

1513

Cote

EE/68

74

Différents documents relatifs à la sentence rendue par le commissaire royal à la garde de la ville contre un marchand qui avait refusé d'obéir aux décisions du consulat et de coopérer à la réparation des murailles et à la garde de la ville : - Lettres royales. - Extrait du registre du grand conseil. - Extraits des actes consulaires. - Enquêtes.

Date

1513

Cote

EE/56

75

Achats de fagots, "boydous" pierre cassée, pierre de taille, chaux, journées d'ouvriers, charrois.

Date

1513

Cote

EE/66

76

Compte des recettes et des dépenses faites pour les fortifications.

Date

1514

Cote

EE/69

77

Pièces justificatives du compte des dépenses faites pour les fortifications : journées de maçons, journée de manœuvres, charrois de pierres.

Date

1515

Cote

EE/71

78

Ensemble de documents 1515-1544.

Date

1515-1544

Cote

EE/57

79

Pièces justificatives du compte des dépenses faites pour les fortifications : achats de chaux, charrois,"pris faits" de maçons, travaux de menuiserie, gages, achats divers, voyages.

Date

1515

Cote

EE/72

80

Nomination d'un nouveau receveur. Comptes des recettes et dépenses faites pour les fortifications.

Date

1515

Cote

EE/70