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184 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Loi du 23 décembre 1879, conversion de la dette municipale.

    Date

    s.d.

    Cote

    100FI/12

    • Contexte : 100FI - Objets isolés

    • Cadeaux protocolaires.
    • Sceaux.
    • Loi du 23 décembre 1879, conversion de la dette municipale.

    Producteur :

    Producteurs multiples.

  • 2

    Reproduction du sceau de la ville de 1271.

    Date

    s.d.

    Cote

    100FI/13

    • Contexte : 100FI - Objets isolés

    • Cadeaux protocolaires.
    • Sceaux.
    • Reproduction du sceau de la ville de 1271.

    Producteur :

    Producteurs multiples.

  • 3

    Office de capitaine des arquebusiers 1579-1792.

    Date

    1579-1792

    Cote

    EE/39

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie des arquebusiers.
    • Office de capitaine des arquebusiers 1579-1792.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 4

    Ensemble de documents 1789-1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    EE/43

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie du guet.
    • Ensemble de documents 1789-1792.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 5

    Ensemble de documents 1730-1792.

    Date

    1730-1792

    Cote

    EE/41

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie du guet.
    • Ensemble de documents 1730-1792.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 6

    1744-1784.

    Cote

    HH/120

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en bas de soie.
    • 1744-1784.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 7

    Compagnies suisses.

    Date

    1563-1791

    Cote

    EE/46

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnies suisses.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 8

    Offices de lieutenant, enseigne, sergent et tambour-major de la compagnie des arquebusiers.

    Date

    1501-1791

    Cote

    EE/40

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie des arquebusiers.
    • Offices de lieutenant, enseigne, sergent et tambour-major...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 9

    1676-1733.

    Cote

    HH/119

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en bas de soie.
    • 1676-1733.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 10

    1704-1710.

    Cote

    HH/118

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en bas de soie.
    • 1704-1710.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 11

    1679-1715.

    Cote

    HH/37

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Chirurgiens
    • 1679-1715.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 12

    Ensemble de documents 1447-1790.

    Date

    1447-1790

    Cote

    EE/95

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Etapes et logements de guerre.
    • Ensemble de documents 1447-1790.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 13

    Maison Paradis.

    Date

    1564-1790

    Cote

    3GG/84

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Religion réformée.
    • Temples.
    • Maison Paradis.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 14

    Ensemble de documents 1555-1790.

    Date

    1555-1790

    Cote

    EE/36

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie des arquebusiers.
    • Ensemble de documents 1555-1790.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 15

    1667-1789.

    Date

    1667-1789

    Cote

    EE/99

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Délibérations consulaires concernant les Chevaliers...
    • 1667-1789.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 16

    Milice ou garde bourgeoise 1745-1789.

    Date

    1745-1789

    Cote

    EE/13

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Pennonages.
    • Milice bourgeoise et établies.
    • Milice ou garde bourgeoise 1745-1789.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 17

    Ensemble de documents 1727-1789.

    Date

    1727-1789

    Cote

    EE/93

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Administration des divers corps d'armée.
    • Ensemble de documents 1727-1789.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 18

    Ensemble de documents 1686-1789.

    Date

    1686-1789

    Cote

    EE/91

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Armée royale.
    • Ensemble de documents 1686-1789.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 19

    Police des étrangers de passage : essai de réglementation.

    Date

    1399-1789

    Cote

    EE/89

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Police des étrangers de passage : essai de réglementation.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 20

    Différents documents relatifs aux offices de la compagnie du guet et spécialement à l'office de Chevalier et Capitaine du guet : nominations, démissions, contestations à propos de la fonction, droits à payer sur la charge et rachat par la ville des offices de Chevaliers et de Lieutenants du guet.

    Date

    1607-1789

    Cote

    EE/44

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie du guet.
    • Différents documents relatifs aux offices de la compagnie...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 21

    Milice ou garde bourgeoise 1746-1789.

    Date

    1746-1789

    Cote

    EE/14

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Pennonages.
    • Milice bourgeoise et établies.
    • Milice ou garde bourgeoise 1746-1789.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 22

    Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781). Sédition et émeute du 8 août 1786. Emeute du 30 juin 1789. Sédition des bouchers de Lyon (juin 1714). Emotion populaire arrivée le 11 octobre 1734 à Saint-Etienne.

    Date

    1714-1789

    Cote

    FF/2

    • Contexte : Justice et police.

    • Police ordinaire.
    • Police ordinaire exercée par la ville.
    • Prisons de l'Hôtel de ville et geôlier (1714-1781)....

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 23

    Ensemble de pièces 1364-1789

    Date

    1364-1789

    Cote

    EE/6

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1364-1789

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 24

    Dépenses d'entretien de la compagnie 1787-1788.

    Date

    1787-1788

    Cote

    EE/42

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie du guet.
    • Dépenses d'entretien de la compagnie 1787-1788.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 25

    Ensemble de pièces 1567-1788.

    Date

    1567-1788

    Cote

    EE/5

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1567-1788.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 26

    Inventaire des armes et artilleries possédées par la ville.

    Date

    1572-1787

    Cote

    EE/12

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Inventaire des armes et artilleries possédées par la...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 27

    Différents documents se rapportant aux offices de Lieutenant et Sous-Lieutenant du guet : nominations, contestations à propos du droit de la ville à désigner le candidat à la nomination du roi, droits à payer sur la charge et rachat par la ville de l'office de Lieutenant.

    Date

    1772-1787

    Cote

    EE/45

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Corps militaires.
    • Compagnie du guet.
    • Différents documents se rapportant aux offices de Lieutenant...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 28

    1668-1676.

    Cote

    HH/127

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Privilèges et règlements.
    • 1668-1676.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 29

    1467-1554.

    Cote

    HH/124

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Privilèges et règlements.
    • 1467-1554.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 30
    1723-1737.

    1 media

    1723-1737.

    Cote

    HH/274

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Police des arts et métiers.
    • 1723-1737.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 31

    1561-1617.

    Cote

    HH/295

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1561-1617.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 32

    Ordre militaire de Saint-Louis.

    Date

    1719-1785

    Cote

    EE/96

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Ordre militaire de Saint-Louis.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 33

    Milice bourgeoise 1620-1785.

    Date

    1620-1785

    Cote

    EE/15

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Pennonages.
    • Milice bourgeoise et établies.
    • Milice bourgeoise 1620-1785.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 34

    1637-1683.

    Cote

    HH/296

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
    • 1637-1683.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 35

    Ensemble de documents 1452-1785.

    Date

    1452-1785

    Cote

    EE/90

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Armée royale.
    • Ensemble de documents 1452-1785.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 36

    Ensemble de documents 1512-1783.

    Date

    1512-1783

    Cote

    EE/59

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Fortifications.
    • Fortifications de la ville.
    • Ensemble de documents 1512-1783.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 37
    1614-1707.

    1 media

    1614-1707.

    Cote

    HH/22

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Boulangers.
    • 1614-1707.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 38

    Chevaliers de l'Arquebuse.

    Date

    1647-1782

    Cote

    EE/100

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Chevaliers de l'Arquebuse.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 39

    1ère partie.

    Date

    1640-1781

    Cote

    HH/203

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Tourneurs.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 40

    Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or et guimpiers ; ébenistes, menuisiers et tourneurs.

    Date

    1672-1780

    Cote

    HH/82/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 41

    Institution et établissement d'autres foires.

    Date

    1613-1780

    Cote

    HH/288, HH/288

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et établissement d'autres foires.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 42

    Pièces des procès survenus à propos de la garde de la ville : rondes, garde de portes, prison de Pierre-Scize (1706 - 1715). Offices d'auditeur de camp et de Sergent-Major (1611 - 1779).

    Date

    1611-1779

    Cote

    EE/52

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Juridiction militaire (affaires judiciaires militaires).
    • Pièces des procès survenus à propos de la garde de...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 43

    Offices militaires.

    Date

    1563-1779

    Cote

    EE/101

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Offices militaires.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 44

    Ordonnances royales relatives à l'administration des divers corps de l'armée : infanterie et cavalerie.

    Date

    1726-1776

    Cote

    EE/92

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Administration des divers corps d'armée.
    • Ordonnances royales relatives à l'administration des...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 45

    Différentes pièces relatives aux étapes, logements et fournitures diverses pour les gens de guerre : suppliques, édits, arrêts et ordonnances.

    Date

    1613-1776

    Cote

    EE/94

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Etapes et logements de guerre.
    • Différentes pièces relatives aux étapes, logements...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 46

    Ensemble de pièces 1628-1767.

    Date

    1628-1767

    Cote

    EE/10

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1628-1767.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 47

    Ensemble de pièces 1727-1766.

    Date

    1727-1766

    Cote

    EE/4

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1727-1766.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 48

    Tondeurs de draps.

    Date

    1486-1766

    Cote

    HH/201

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Tondeurs de draps.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 49
    1438-1531.

    1 media

    1438-1531.

    Cote

    HH/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Subsistances et approvisionnement de la ville.
    • Traite des blés.
    • 1438-1531.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 50

    1536-1557.

    Cote

    HH/2

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Subsistances et approvisionnement de la ville.
    • Traite des blés.
    • 1536-1557.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 51

    Affaires civiles et criminelles de la police des arts et métiers et règlements.

    Date

    1619-1755

    Cote

    FF/85

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Affaires civiles et criminelles de la police des arts...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 52

    1678 - 1755.

    Date

    1694-1755

    Cote

    HH/369

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Règlements de la place des changes pour les paiements...
    • Courtiers et agents de change.
    • 1678 - 1755.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 53

    Perception des droits de péage dans la seigneurie de Pérouges.

    Date

    mercredi 12 août 1750

    Cote

    333II/1/2

    • Contexte : 333II - Fonds de la famille Waldmann

    • Papiers de Maurice et Marthe Waldmann.
    • Perception des droits de péage dans la seigneurie de...

    Producteur :

    Famille Waldmann : Maurice Waldmann (1852-1928), son épouse Marthe Siroutot (1860-1945), leur fils Emile Waldmann (1896-1992) et son épouse Anne-Marie Bonnet (1901-1985), leur fille Thérèse Waldmann (1933-1944).

  • 54
    Plan des 28 quartiers de la Ville de Lyon établi par délibération du Consulat pour former le cadre de la Milice des pennonages (1746).

    30 medias

    Plan des 28 quartiers de la Ville de Lyon établi par délibération du Consulat pour former le cadre de la Milice des pennonages (1746).

    Date

    1746

    Cote

    EE/11

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Pennonages.
    • Plan des 28 quartiers de la Ville de Lyon établi par...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 55

    1721.

    Cote

    3GG/30

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1721.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 56

    1580-1670.

    Cote

    3GG/32

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1580-1670.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 57

    1722.

    Cote

    3GG/31

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1722.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 58

    1670-1720.

    Cote

    3GG/29

    • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

    • Santé de la ville.
    • Correspondance du bureau de la santé.
    • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
    • 1670-1720.

    Producteur :

    Consulat de Lyon

  • 59

    1466-1476.

    Cote

    HH/281

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1466-1476.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 60
    1461-1464.

    6 medias

    1461-1464.

    Cote

    HH/279

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1461-1464.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 61

    1484-1485.

    Cote

    HH/283

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1484-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 62
    1483-1485.

    6 medias

    1483-1485.

    Cote

    HH/282

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1483-1485.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 63

    1419-1457.

    Cote

    HH/278

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1419-1457.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 64

    1465-1467.

    Cote

    HH/280

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1465-1467.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 65

    1494-1553.

    Cote

    HH/285

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1494-1553.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 66
    1498-1697.

    7 medias

    1498-1697.

    Cote

    HH/286

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
    • 1498-1697.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 67

    Privilèges et règlements.

    Date

    1657-1726

    Cote

    HH/147

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
    • Piqueurs d'once.
    • Privilèges et règlements.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 68

    Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers et fondeurs de suifs.

    Date

    1654-1724

    Cote

    HH/29

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
    • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
    • Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 69
    Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

    4 medias

    Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs des foires de la ville.

    Date

    1510-1719

    Cote

    FF/84

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Affaires criminelles du commerce par les juges conservateurs...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 70

    Ensemble de pièces 1574-1718.

    Date

    1574-1718

    Cote

    EE/3

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Garde de la ville.
    • Portes, clés, chaînes.
    • Ensemble de pièces 1574-1718.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 71

    Juin 1619.

    Date

    1718

    Cote

    FF/115

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Procès et sentences devant le tribunal de la Conservation.
    • Juin 1619.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 72

    Ensemble de documents 1551-1714.

    Date

    1551-1714

    Cote

    EE/88

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Fortifications.
    • Forteresse Saint-Sébastien.
    • Ensemble de documents 1551-1714.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 73

    Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire les privilèges à la seule exemption des droits de sortie.

    Date

    1701-1711

    Cote

    HH/290/1

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 74
    1521-1561.

    2 lots 12 medias

    1521-1561.

    Cote

    HH/291

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
    • Franchise des Foires et privilèges particuliers des...
    • 1521-1561.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 75

    1701-1708.

    Date

    1701-1708

    Cote

    EE/98

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Délibérations consulaires concernant les Chevaliers...
    • 1701-1708.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 76

    1547-1706.

    Date

    1547-1706

    Cote

    EE/97

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Affaires militaires générales.
    • Délibérations consulaires concernant les Chevaliers...
    • 1547-1706.

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 77

    Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.

    Date

    1349-1705

    Cote

    HH/290/2

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Etablissement des foires et les exemptions accordées...

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 78

    Pièces des procès au sujet des accidents survenus soit au Corps de Garde, soit pendant le service d'ordre des pennonages. Evasion de prisonniers de Pierre-Scize. Assassinat du sieur de Manville, commandant du château.

    Date

    1698-1705

    Cote

    EE/51

    • Contexte : Affaires militaires.

    • Juridiction militaire (affaires judiciaires militaires).
    • Pièces des procès au sujet des accidents survenus soit...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).

  • 79

    Franchises des foires : recueil de copies.

    Date

    1474-1703

    Cote

    HH/290/3

    • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

    • Foires et marchés.
    • Institution et privilèges des foires de Lyon.
    • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
    • Franchises des foires : recueil de copies.

    Producteur :

    Consulat de Lyon.

  • 80

    Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes, faillites et déconfitures et déconfitures et procédures extraordinaires en cas de fraude par les juges conservateurs (1673 - 1685).

    Date

    1673-1685

    Cote

    FF/88

    • Contexte : Justice et police.

    • Juridiction de la conservation.
    • Edits, déclarations du Roi, arrêts du Conseil, des...
    • Connaissance des lettres de répit, des banqueroutes,...

    Producteur :

    Consulat de Lyon (1320-1789).