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184 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Perception des droits de péage dans la seigneurie de Pérouges.
Cote
333II/1/2
 Date
mercredi 12 août 1750
 Lieu
Ain (département), Pérouges
 Type de document
sceau

  • Contexte : 333II - Fonds de la famille Waldmann

  • Papiers de Maurice et Marthe Waldmann.
  • Perception des droits de péage dans la seigneurie de...
2

Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.
Cote
HH/500
 Date
1595-1619
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Usines, manufactures, colportages, exploitations.
  • Grande fabrique de soie.
  • Etablissement de la fabrique, privilèges et règlements.
3

1678 - 1755.
Cote
HH/369
 Date
1694-1755
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Courtiers et agents de change.
  • 1678 - 1755.
4

Virements des parties et autres affaires concernant le commerce et plusieurs manufactures ; règlements de discipline.
Cote
HH/301
 Date
1667-1685
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Règlements de la place des changes pour les paiements...
  • Virements des parties et autres affaires concernant...
5

1637-1683.
Cote
HH/296
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
  • 1637-1683.
6

1561-1617.
Cote
HH/295
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
  • 1561-1617.
7

1384-1556.
Cote
HH/294
 Date
1384-1556
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Monnaies étrangères ayant cours dans les foires.
  • 1384-1556.
8
1521-1561.

2 lots 12 medias

1521-1561.
Cote
HH/291
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Privilèges communs à tous les marchands étrangers et...
  • Franchise des Foires et privilèges particuliers des...
  • 1521-1561.
9

Franchises des foires : recueil de copies.
Cote
HH/290/3
 Date
1474-1703
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
  • Franchises des foires : recueil de copies.
10

Etablissement des foires et les exemptions accordées : recueil de copies.
Cote
HH/290/2
 Date
1349-1705
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
  • Etablissement des foires et les exemptions accordées...
11

Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire les privilèges à la seule exemption des droits de sortie.
Cote
HH/290/1
 Date
1701-1711
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Exemption de droit d'aubaine, passeports.
  • Conflit avec les fermiers généraux qui voulaient réduire...
12

Institution et établissement d'autres foires.
Cote
HH/288, HH/288
 Date
1613-1780
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et établissement d'autres foires.
13
1498-1697.

7 medias

1498-1697.
Cote
HH/286
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1498-1697.
14

1494-1553.
Cote
HH/285
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1494-1553.
15

1484-1485.
Cote
HH/283
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1484-1485.
16
1483-1485.

6 medias

1483-1485.
Cote
HH/282
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1483-1485.
17

1466-1476.
Cote
HH/281
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1466-1476.
18

1465-1467.
Cote
HH/280
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1465-1467.
19
1461-1464.

6 medias

1461-1464.
Cote
HH/279
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1461-1464.
20

1419-1457.
Cote
HH/278
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Foires et marchés.
  • Institution et privilèges des foires de Lyon.
  • Création et institution des foires de Lyon, confirmation...
  • 1419-1457.
21
1723-1737.

1 media

1723-1737.
Cote
HH/274
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Police des arts et métiers.
  • 1723-1737.
22

1ère partie.
Cote
HH/203
 Date
1640-1781
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Tourneurs.
  • 1ère partie.
23

Tondeurs de draps.
Cote
HH/201
 Date
1486-1766
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Tondeurs de draps.
24

Privilèges et règlements.
Cote
HH/147
 Date
1657-1726
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
  • Piqueurs d'once.
  • Privilèges et règlements.
25

1668-1676.
Cote
HH/127
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
  • Privilèges et règlements.
  • 1668-1676.
26

1467-1554.
Cote
HH/124
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en étoffe d'or, d'argent et de soie.
  • Privilèges et règlements.
  • 1467-1554.
27

1744-1784.
Cote
HH/120
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en bas de soie.
  • 1744-1784.
28

1676-1733.
Cote
HH/119
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en bas de soie.
  • 1676-1733.
29

1704-1710.
Cote
HH/118
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Ouvriers en bas de soie.
  • 1704-1710.
30

1ère partie.
Cote
HH/88
 Date
1634-1670
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Futainiers.
  • 1ère partie.
31

Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or et guimpiers ; ébenistes, menuisiers et tourneurs.
Cote
HH/82/1
 Date
1672-1780
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Droguistes, épiciers ; écacheurs d'or, trieurs d'or...
32

1679-1715.
Cote
HH/37
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Chirurgiens
  • 1679-1715.
33

Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers et fondeurs de suifs.
Cote
HH/29
 Date
1654-1724
 Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Cemturiers, corroyeurs ; chamoiseurs ; chandeliers...
34
1614-1707.

1 media

1614-1707.
Cote
HH/22
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Règlements de commerce, corporations d'arts et métiers,...
  • Règlements particuliers pour chaque communauté et affaires...
  • Boulangers.
  • 1614-1707.
35

1536-1557.
Cote
HH/2
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Subsistances et approvisionnement de la ville.
  • Traite des blés.
  • 1536-1557.
36
1438-1531.

1 media

1438-1531.
Cote
HH/1
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Agriculture, industrie, commerce.

  • Subsistances et approvisionnement de la ville.
  • Traite des blés.
  • 1438-1531.
37
Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.

10 medias

Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.
Cote
3GG/85
 Date
1601-1684
 Lieu
Rhône (département), Vaise, Oullins, Saint-Romain de Couzin
 Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Religion réformée.
  • Temples.
  • Temples de Vaise, Oullins et Saint-Romain de Couzon.
38

Maison Paradis.
Cote
3GG/84
 Date
1564-1790
 Lieu
2e arrondissement, Estableries(rue), Plume (rue), Quatre chapeaux (rue)
 Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Religion réformée.
  • Temples.
  • Maison Paradis.
39

1580-1670.
Cote
3GG/32
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Correspondance du bureau de la santé.
  • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
  • 1580-1670.
40

1722.
Cote
3GG/31
 Date- Lieu - Type de document
sceau

  • Contexte : Santé de la Ville, religion, spectacles, établissements...

  • Santé de la ville.
  • Correspondance du bureau de la santé.
  • Copies, originales et traductions des missives envoyées...
  • 1722.