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75 résultats

Résultats de la recherche

1

Règlemens du corps et communauté des quarante Conseillers du Roi, notaires royaux et apostoliques [...] de lyon

Date

-

Cote

1C/700499

2

La Confrérie des avocats de Lausanne en 1370

Date

-

Cote

1C/300578

3

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui maintient le corps et communauté des notaires de la ville de lyon, dans la faculté d'instrumenter seuls, et à l'exclusion de tous autres, tant dans la dite ville [...] : avec défenses à tous notaires du plat pays d'y passer aucuns actes ; à toutes personnes, de leur servir de témoins, ou de passer aucuns actes pardevant eux [...]. Du 25 juillet 1752

Date

-

Cote

1C/701928

4

La Première Insurrection des Canuts. Séance solennelle de rentrée de la conférence du stage 15 Décembre 1964

Date

-

Cote

1C/309137

5

Edit du roy, donné à Versailles au mois de décembre 1694. Portant création d'offices de Jurez-crieurs dans chacune ville du royaume, à l'exeption de celle de Paris

Date

-

Cote

1C/701708

6

Les anciens bâtonniers de l'ordre des avocats à Lyon

Date

-

Cote

1C/500091

7

Edit du Roy, portant réduction des notaires de la ville de Lyon, au nombre de quarante. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1691

Date

-

Cote

1C/701921

8

Le Barreau et la Révolution. Discours de rentrée prononcé à la séance du 10 décembre 1883

Date

-

Cote

1C/300770

9

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'il ne sera à l'avenir payé aucun des droits réservés pour les expéditions des sentences arbitrales que les notaires de Lyon reçoivent et délivrent. Du 29 décembre 1733

Date

-

Cote

1C/701927

10

Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement de Lyon

Date

-

Cote

1C/500031

11

[Edit du Roi chargeant le Premier Médecin du Roi de nommer dans chaque ville du royaume un ou deux chirurgiens aux rapports, et fixant leurs droits et obligations. Janvier 1606]

Date

-

Cote

1C/304209

12

Les actes notariés source de l'histoire sociale, XVIe-XIXe siècles

Date

-

Cote

1C/4352, 16

13

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'éxécution de celui du 22 novembre 1757, portant réunion des offices d'huissiers-priseurs de la ville de lyon, au corps et communauté des huissiers sergens royaux de la dite ville. Du 30 mai 1758

Date

-

Cote

1C/701743

14

Edit du Roy, portant création de douze offices de syndics des notaires au Chatelet de Paris. De deux dans les villes ou il y a au moins huit notaires. Et d'un dans celles ou il y en a au moins quatre. Donné à Versailles au mois de mars 1706

Date

-

Cote

1C/701925

15

Répertoire général des protocoles du notariat de l'arrondissement de Lyon

Date

-

Cote

1C/501000

16

Recueil de toutes les pièces concernant le procès des avocats et des médecins de la ville de Lion contre le traitant de la recherche des faux-nobles

Date

-

Cote

1C/500058

17

Considérations sur les retraites forcées de la magistrature

Date

-

Cote

1C/306858

18

Décret de la Convention Nationale du 8 février 1793, l'an second de la République française, relatif à la réclamation des notaires de lyon

Date

-

Cote

1C/500418

19

Les hommes de loi lyonnais à la fin du Moyen

Date

-

Cote

1C/2558

20

[Inventaire série] 3 E [notaires] supplément 9 170-10 263

Date

-

Cote

1C/650012

21

Petites affiches lyonnaises

Date

-

Cote

1C/708398

22

Répertoire numérique de la sous-série 3 E notaires

Date

-

Cote

1C/650011

23

L'avoué dans la vie moderne

Date

-

Cote

1C/301093

24

Règlementation de l'exercice de la profession de syndic et de liquidateur judiciaire

Date

-

Cote

1C/700766

25

Lettres patentes du Roi en forme de déclaration, qui autorisent les procureurs au Parlement, et leur enjoignent de faire leurs fonctions ordinaires en la Chambre royale, lorsqu'ils en seront requis par les parties. Données à Versailles, le 3 décembre 1753

Date

-

Cote

1C/305896

26

Conférence des avocats. Ordres du jour

Date

-

Cote

1C/701457

27

Lettre au conseil de discipline des avocats à la cour royale de Lyon

Date

-

Cote

1C/305846

28

L'avocat stagiaire Ordre des avocats à la Cour d'Appel de Lyon

Date

-

Cote

1C/306889

29

Discours, dans : Ordre des Avocats de la Cour d'Appel de lyon. Séance solennelle de rentrée de la Conférence du Stage. Année judiciaire 1938-1939. [...]

Date

-

Cote

1C/300887

30

Lettre des Avoués de Trévoux [Ain] au député de leur arrondissement au sujet des réformes de procédure projetées

Date

-

Cote

1C/701022

31

Fonctionnement des chambres funéraires et de l'Institut médico-légal. Arrêtés, règlements. [Des 13 et 20 juin 1932]

Date

-

Cote

1C/301889

32

L'avoué dans la vie moderne

Date

-

Cote

1C/301975

33

Un Saint-Simon lyonnais

Date

-

Cote

1C/307573

34

Arrest du Conseil pour la noblesse des avocats et des médecins de la ville de Lyon. Du 4 janvier 1699

Date

-

Cote

1C/703977

35

Le Rôle social de l'avocat

Date

-

Cote

1C/300451

36

L'avocat d'après-demain

Date

-

Cote

1C/307821

37

Testament de M. le marquis de Villette

Date

-

Cote

1C/307521

38

Edit du roy, portant réduction des notaires de la ville de Lyon au nombre de quarante. Donné à Fontainebleau, au mois d'octobre 1691

Date

-

Cote

1C/701922

39

Le Procès intenté par le traitant de la recherche des faux nobles contre les Avocats et les Médecins de lyon. Discours de réception prononcé à l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de lyon, le 26 février 1901

Date

-

Cote

1C/300693

40

A Monseigneur, Monseigneur l'Intendant de la Ville et généralité de Lyon. [Pétition des notaires de Lyon contre ceux de la campagne. Ordonnance du 1er septembre 1718]

Date

-

Cote

1C/701926