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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mémoire en réplique pour M[onsieur] le Conseiller d'Etat, Directeur général des Contributions indirectes ; contre les marchands liquoristes prenant la qualité de marchands en gros à Lyon
Cote
1C/700778
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire en réplique pour M[onsieur] le Conseiller d'Etat,...
2

Règlement supplémentaire pour la perception des droits établis sur les bières. [20 août 1849]
Cote
1C/700973
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Règlement supplémentaire pour la perception des droits...
3

De la nécessité de convertir les droits de détail, de consommation, de circulation et de licence, sur les boissons en une taxe unique aux entrées. Mémoire présenté au Conseil municipal de la Croix-Rousse pour les débitans marchands de vin de cette ville
Cote
1C/700366
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • De la nécessité de convertir les droits de détail,...
4

Réforme des octrois. Mémoire présenté par la Chambre syndicale des petits patrons restaurateurs, hôteliers, limonadiers et similaires indépendants de la ville de Lyon et de la banlieue
Cote
1C/700449
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réforme des octrois. Mémoire présenté par la Chambre...
5

Chambre syndicale du commerce en gros des vins, spiritueux et liqueurs de lyon et du département du Rhône. Réforme de l'impôt des boissons. 20 juillet 1885
Cote
1C/701438
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Chambre syndicale du commerce en gros des vins, spiritueux...
6

Protestation des brasseurs lyonnais contre le projet de substitution de l'exercice à l'abonnement industriel, dans la perception des droits d'octroi de la Ville de Lyon
Cote
1C/700434
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Protestation des brasseurs lyonnais contre le projet...
7

Rapport sur la Réforme de l'Impôt des Boissons
Cote
1C/705405
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Rapport sur la Réforme de l'Impôt des Boissons
8

Association de l'industrie et de l'agriculture. Distillerie de Briennon sur Loire. Statuts dressés par Me Boissonnet, notaire à Lyon, rue d'Algérie, 10
Cote
1C/705395
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Association de l'industrie et de l'agriculture. Distillerie...
9

Chambre syndicale des vins, spiritueux et liqueurs de lyon et du Rhône. Comptes rendu annuel lu à l'Assemblée générale du 23 avril 1877
Cote
1C/302258
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Chambre syndicale des vins, spiritueux et liqueurs...
10

Brasserie Tourtel frères. Entrepot général à Lyon et pour tout le Midi. E. Gallet et Sur. 2, place Gerson, Lyon
Cote
1C/305648
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Brasserie Tourtel frères. Entrepot général à Lyon et...
11

[Histoire de la maison Ricqlès]
Cote
1C/705645
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • [Histoire de la maison Ricqlès]
12

Mémoire au Roi, pour les fabricans de liqueurs, porteurs de licences de marchands en gros de la Ville de Lyon et ses faubourgs ; contre M. le Directeur Général de la Régie des contributions indirectes ; M. l'Inspecteur général de la dite Régie à Lyon ; et plusieurs préposés de cette administration. [10 novembre 1818]
Cote
1C/700421
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire au Roi, pour les fabricans de liqueurs, porteurs...
13

Société vinicole française, société anonyme au capital de 800.000 francs divisé en 1.600 actions de 500 francs. Siège social : Rue Vaubecour, 40, à Lyon. Rapport des commissaires
Cote
1C/705386
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Société vinicole française, société anonyme au capital...