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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Bureau central de renseignements pour les mutations d'immeubles et les placemens de capitaux, situé à Lyon, place St Jean, n° 8, près du Tribunal
Cote
1C/706954
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Bureau central de renseignements pour les mutations...
2

Préfecture du Rhône. Rhône - Actualité - Recueil des actes administratifs. Numéro spécial Gestion immobilière et transactions sur immeubles et fonds de commerce [cartes professionnelles et récépissés de déclaration]
Cote
1C/706710
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Préfecture du Rhône. Rhône - Actualité - Recueil des...
3

Enquête sur le prix de vente des terrains dans les lotissements. 1er trimestre 1981
Cote
1C/704827
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Enquête sur le prix de vente des terrains dans les...
4

Vous achetez un logement, quels sont vos droits ?
Cote
1C/703632
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Vous achetez un logement, quels sont vos droits ?
5

Ordonnance de Louis XV, roy de France et de Navarre, concernant les testamens. Donnée à Versailles au mois d'aoust 1735
Cote
1C/701957
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Ordonnance de Louis XV, roy de France et de Navarre,...
6

Les testaments lyonnais
Cote
1C/701601
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Les testaments lyonnais
7

The last will and testament of the major general Cl. Martin
Cote
1C/502363
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/502000 - 1C/502999

  • The last will and testament of the major general Cl....
8

Des modifications apportées au Code civil en matière de partage successoral par la loi du 30 novembre 1894 relative aux habitations à bon marché
Cote
1C/501595
 Date- Lieu
France
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Des modifications apportées au Code civil en matière...
9

La Vie quotidienne en Lyonnais d'après les testaments, XIVe-XVIe siècles
Cote
1C/501073
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La Vie quotidienne en Lyonnais d'après les testaments,...
10

Histoire de l'acquisition des terres nobles par les roturiers dans les provinces du Lyonnais, Forez et Beaujolais du XIIIe au XVIe siècle
Cote
1C/500109
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France), Forez (France), Beaujolais (France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Histoire de l'acquisition des terres nobles par les...
11

The last will and testament of the major general Cl. Martin
Cote
1C/500028
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • The last will and testament of the major general Cl....
12

Les clauses religieuses dans les testaments du plat pays lyonnais aux XIVe et XVe siècles
Cote
1C/306132
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Les clauses religieuses dans les testaments du plat...
13

Rapport fait [au Conseil des Cinq Cents] sur les poursuites dirigées contre les cautions des émigrés reconnus solvables. Séance du 4 messidor an V
Cote
1C/302810
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport fait [au Conseil des Cinq Cents] sur les poursuites...
14

Etude sur un groupe de testaments lyonnais des XIVe, XVe et XVIe siècles
Cote
1C/302780
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Etude sur un groupe de testaments lyonnais des XIVe,...
15

Une législation qui tue. Le régime successoral du code civil
Cote
1C/300440
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Une législation qui tue. Le régime successoral du code...
16

"D'abord il dit et ordonna..."
Cote
1C/8587, 18
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • "D'abord il dit et ordonna..."
17

Guide pratique du magistrat directeur du jury d'expropriation pour cause d'utilité publique
Cote
1C/4925
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide pratique du magistrat directeur du jury d'expropriation...
18

Manuel de l'expropriation, résumant en conformité avec les décrets-lois et dans leur ordre de succession les diverses formalités à accomplir tant par la partie expropriante que par la partie expropriée
Cote
1C/4889
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de l'expropriation, résumant en conformité avec...
19

Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes et documents pour servir à l'histoire de cette ancienne province et des provinces circonvoisines de Forez, Beaujolais, Bresse, Dombes et Bugey, T1
Cote
1C/3260
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes...
20

Le testament lyonnais, de la fin du XV° siècle, au milieu du XVIII° siècle
Cote
1C/2170, 3° série Fascicule 21
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Le testament lyonnais, de la fin du XV° siècle, au...