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28 résultats

Résultats de la recherche

1

La science du praticien de l'état-civil

Date

-

Cote

1C/2394

2

La question des prénoms

Date

-

Cote

1C/192

3

Ordonnance du Roy qui exclut de la faculté de négocier en France et des privilèges du corps de la nation, les François qui se marieront dans les Eschelles du Levant, et les fils de François nez dans lesdites Eschelles, dont les mères sont estrangères. Du 25 aoust 1728

Date

-

Cote

1C/705874

4

Traité complet des actes de l'état civil et des questions d'état qui s'y rattachent selon la législation actuelle [...]

Date

-

Cote

1C/2385

5

La libération médiévale

Date

-

Cote

1C/6721

6

L'état civil

Date

-

Cote

1C/5362, 2335

7

Instruction générale relative à l'état-civil

Date

-

Cote

1C/2689

8

Filiation. Etat-civil. Attributions du juge des tutelles et du juge d'instance

Date

-

Cote

1C/303223

9

Traité théorique et pratique des actes de l'état civil [...]

Date

-

Cote

1C/5168

10

Manuel classique ou recueil général des articles du code Napoléon, décrets impériaux, sénatus-consulte, et avis du Conseil d'état, relatifs à l'état civil, depuis le 5 mars 1803 jusqu'au 1er janvier 1809

Date

-

Cote

1C/500264

11

Etat-Civil. Instruction du 12 avril 1966

Date

-

Cote

1C/303599

12

Instruction générale relative à l'état-civil

Date

-

Cote

1C/2785

13

Tenue de l'Etat civil en France. Manuel à l'usage des officiers de l'état civil contenant la législation étrangère sur le mariage

Date

-

Cote

1C/5175

14

Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes et documents pour servir à l'histoire de cette ancienne province et des provinces circonvoisines de Forez, Beaujolais, Bresse, Dombes et Bugey, T1

Date

-

Cote

1C/3260

15

Manuel de l'Etat civil

Date

-

Cote

1C/2673

16

Notions pratiques sur les actes de l'état civil suivies d'un formulaire à l'usage des maires, adjoints et secrétaires de mairies

Date

-

Cote

1C/5167

17

Guide du maire officier de l'état civil. De la rédaction des actes de l'état civil. Règles et conseils pratiques

Date

-

Cote

1C/5166

18

Manuel formulaire des actes de l'état civil à l'usage des maires, adjoints et secrétaires de mairie contenant toutes les formules et documents législatifs sur la matière

Date

-

Cote

1C/5170

19

Manuel-formulaire des officiers de l'état-civil

Date

-

Cote

1C/2402

20

Traité de l'Etat-Civil et des actes qui s'y rattachent

Date

-

Cote

1C/5099