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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La science du praticien de l'état-civil
Cote
1C/2394
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La science du praticien de l'état-civil
2

La question des prénoms
Cote
1C/192
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La question des prénoms
3

Ordonnance du Roy qui exclut de la faculté de négocier en France et des privilèges du corps de la nation, les François qui se marieront dans les Eschelles du Levant, et les fils de François nez dans lesdites Eschelles, dont les mères sont estrangères. Du 25 aoust 1728
Cote
1C/705874
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Ordonnance du Roy qui exclut de la faculté de négocier...
4

Traité complet des actes de l'état civil et des questions d'état qui s'y rattachent selon la législation actuelle [...]
Cote
1C/2385
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité complet des actes de l'état civil et des questions...
5

La libération médiévale
Cote
1C/6721
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • La libération médiévale
6

L'état civil
Cote
1C/5362, 2335
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • L'état civil
7

Instruction générale relative à l'état-civil
Cote
1C/2689
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Instruction générale relative à l'état-civil
8

Filiation. Etat-civil. Attributions du juge des tutelles et du juge d'instance
Cote
1C/303223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Filiation. Etat-civil. Attributions du juge des tutelles...
9

Traité théorique et pratique des actes de l'état civil [...]
Cote
1C/5168
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité théorique et pratique des actes de l'état civil...
10

Manuel classique ou recueil général des articles du code Napoléon, décrets impériaux, sénatus-consulte, et avis du Conseil d'état, relatifs à l'état civil, depuis le 5 mars 1803 jusqu'au 1er janvier 1809
Cote
1C/500264
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel classique ou recueil général des articles du...
11

Etat-Civil. Instruction du 12 avril 1966
Cote
1C/303599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Etat-Civil. Instruction du 12 avril 1966
12

Instruction générale relative à l'état-civil
Cote
1C/2785
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Instruction générale relative à l'état-civil
13

Tenue de l'Etat civil en France. Manuel à l'usage des officiers de l'état civil contenant la législation étrangère sur le mariage
Cote
1C/5175
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Tenue de l'Etat civil en France. Manuel à l'usage des...
14

Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes et documents pour servir à l'histoire de cette ancienne province et des provinces circonvoisines de Forez, Beaujolais, Bresse, Dombes et Bugey, T1
Cote
1C/3260
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Bibliothèque historique du Lyonnais. Mémoires, notes...
15

Manuel de l'Etat civil
Cote
1C/2673
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel de l'Etat civil
16

Notions pratiques sur les actes de l'état civil suivies d'un formulaire à l'usage des maires, adjoints et secrétaires de mairies
Cote
1C/5167
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Notions pratiques sur les actes de l'état civil suivies...
17

Guide du maire officier de l'état civil. De la rédaction des actes de l'état civil. Règles et conseils pratiques
Cote
1C/5166
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Guide du maire officier de l'état civil. De la rédaction...
18

Manuel formulaire des actes de l'état civil à l'usage des maires, adjoints et secrétaires de mairie contenant toutes les formules et documents législatifs sur la matière
Cote
1C/5170
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel formulaire des actes de l'état civil à l'usage...
19

Manuel-formulaire des officiers de l'état-civil
Cote
1C/2402
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel-formulaire des officiers de l'état-civil
20

Traité de l'Etat-Civil et des actes qui s'y rattachent
Cote
1C/5099
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de l'Etat-Civil et des actes qui s'y rattachent