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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapport sur la crise des loyers et le moyen d'y remédier
Cote
1C/302687
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Rapport sur la crise des loyers et le moyen d'y remédier
2

Changements d'affectation et démolitions de locaux. Règlementation générale et contentieux. [circulaire du 1er octobre 1960]
Cote
1C/301022
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Changements d'affectation et démolitions de locaux....
3

Expropriation
Cote
1C/3965
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Expropriation
4

La municipalisation du sol en Allemagne
Cote
1C/300526
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • La municipalisation du sol en Allemagne
5

Responsabilité civile de l'Etat en cas de troubles ou d'émeutes à Paris ou à Lyon. Rapport [...] au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de lyon
Cote
1C/302239
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Responsabilité civile de l'Etat en cas de troubles...
6

Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville de Lyon
Cote
1C/702107
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Projet de règlement de voirie municipale pour la Ville...
7

Etude sur les charges de la propriété bâtie à Lyon
Cote
1C/700232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Etude sur les charges de la propriété bâtie à Lyon
8

Loi concernant le code hypothécaire. Du 9 messidor. [27 juin 1795]
Cote
1C/303135, 164
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Loi concernant le code hypothécaire. Du 9 messidor....
9

Expropriation
Cote
1C/2469
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Expropriation
10

Statuts de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la Ville de Lyon [rive gauche du Rhône] et de sa banlieue
Cote
1C/302062
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Statuts de la Chambre syndicale des propriétés immobilières...
11

Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés. [Loi n° 56-588 du 18 juin, 1956, décret n° 56-999 du 5 octobre 1956 et circulaire du 5 octobre 1956.]
Cote
1C/301010
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Réquisition des locaux commerciaux vacants ou inoccupés....
12

Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25 septembre 1834]
Cote
1C/702105
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Règlement général de voirie. [Des 13 mai 1825 et 25...
13

Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la ville de Lyon, et le département du Rhône, d'après l'enquête de 1856 et la jurisprudence. Suivis des règlements de voierie et des carrières du département
Cote
1C/2005
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France), Rhône (France ; département)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Recueil des usages locaux ayant force de loi dans la...
14

Servitude d'alignement, Rapport [...] au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de lyon
Cote
1C/302231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Servitude d'alignement, Rapport [...] au nom de la...
15

Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville de Lyon du côté de l'Empire, Vaulx, Ecully
Cote
1C/501365
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville...
16

Mémoire des propriétaires lyonnais sur les servitudes militaires
Cote
1C/301955
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Mémoire des propriétaires lyonnais sur les servitudes...
17

Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville de Lyon du côté de l'Empire, Vaulx, Ecully
Cote
1C/1372
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Terrier pour le curé de Saint-Romain à Lyon et la ville...
18

Les obligations littérales
Cote
1C/501980
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé, thèse

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les obligations littérales
19

La contribution foncière sur les propriétés baties
Cote
1C/4282
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • La contribution foncière sur les propriétés baties
20

Les Usages locaux
Cote
1C/301615
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Les Usages locaux
21

Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B. Pey, au nom de la Chambre syndicale des propriétés immobilières de la ville de Lyon
Cote
1C/302234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Octrois et taxes de remplacement. Note de M. J.-B....
22

Urbanisme. Création d'associations syndicales. [Décret n° 61-376 du 11 avril 1961.]
Cote
1C/301019
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Urbanisme. Création d'associations syndicales. [Décret...
23

Associations syndicales
Cote
1C/3978
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Associations syndicales
24

Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Encouragements à la petite propriété. [loi du 10 avril 1908]
Cote
1C/300631
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Encouragements...
25

Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique
Cote
1C/2194/VOL/1/2
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique
26

Mémoire pour les propriétaires lyonnais atteints par l'établissement des servitudes militaires
Cote
1C/701348
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Mémoire pour les propriétaires lyonnais atteints par...
27

Logement. Les objectifs du projet de loi
Cote
1C/705752
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Logement. Les objectifs du projet de loi
28

Les occupations temporaires et la loi du 29 décembre 1892
Cote
1C/4463
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les occupations temporaires et la loi du 29 décembre...
29

Les charges de la Propriété Bâtie à Lyon
Cote
1C/306138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Les charges de la Propriété Bâtie à Lyon
30

Manuel des usages locaux dans la région lyonnaise, en matière de location, mitoyenneté, co-propriété
Cote
1C/2002
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Manuel des usages locaux dans la région lyonnaise,...
31

Sociétés immobilières et régime de la copropriété
Cote
1C/301046
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Sociétés immobilières et régime de la copropriété
32

Pétition des propriétaires de la ville de Lyon et de ses faubourgs, adressée à MM. les députés des départements (concernant la répartition des impôts). Fait à Lyon, le 28 octobre 1832
Cote
1C/500361
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Pétition des propriétaires de la ville de Lyon et de...
33

Note sur la suppression des octrois et la loi du 29 décembre 1897 - Présenté au Congrès de l'Union des Chambres syndicales des propriétés bâties de France, à Marseille, les 1er-5 juin 1898
Cote
1C/301663
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Note sur la suppression des octrois et la loi du 29...
34

Guignol locataire et la chambre syndicale des propriétaires. Pièce en trois actes
Cote
1C/303950
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/302000 - 1C/303999

  • Guignol locataire et la chambre syndicale des propriétaires....