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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Les métiers au moyen âge
Cote
1C/6284, 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Les métiers au moyen âge
2

Le maréchal-ferrant
Cote
1C/6484
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/6000 - 1C/7999

  • Le maréchal-ferrant
3

Edit du Roi portant suppression des jurandes et communautés de Commerce, arts et métiers. Donné à Versailles au mois de février 1776
Cote
1C/304060
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edit du Roi portant suppression des jurandes et communautés...
4

Lettres patentes pour la franchise des métiers de la ville de Lyon, et exemption de jurande. Avec l'arrest du Parlement de Paris, portant que lesdites lettres seront registrées au greffe dudit Parlement [...]. Ensemble plusieurs autres pièces concernant ladite franchise. [1606-1641-1661]
Cote
1C/304061
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Lettres patentes pour la franchise des métiers de la...
5

Lettres patentes du Roi portant règlement pour les maitres et les ouvriers dans les manufactures et dans les villes où il y a communautés d'arts et métiers. Données à la Muette le 12 septembre 1781
Cote
1C/304069
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Lettres patentes du Roi portant règlement pour les...
6

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'un double des comptes à rendre par les syndics et adjoints des communautés d'arts et métiers des villes du ressort du Parlement de Paris sera remis au sieur Intendant et Commissaire départi en la généralité. Du 8 juillet 1785
Cote
1C/304074
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'un double...
7

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet aux veuves des maîtres reçus depuis l'édit du mois d'août 1776, d'exercer le commerce ou la profession de leurs maris pendant l'année de leur viduité seulement, etc. Du 31 octobre 1782
Cote
1C/304086
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet aux veuves...
8

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, pour la vente des immeubles réels ou fictifs, y énoncés, appartenans à des communautés d'arts et métiers supprimées en la ville et généralité de Lyon. Du 3 février 1781
Cote
1C/304087
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, pour la vente des immeubles...
9

Extrait des registres du Conseil d'Estat du Roy [Arrêt du Conseil confirmant, contre les serruriers de Lyon, l'exemption de la maitrise et du chef d'oeuvre à Lyon, et la compétence exclusive du Consulat pour la police des métiers, cassant l'arrêt du Parlement du 15 janvier 1670, et les lettres-patentes du 18 octobre 1668. Du 14 avril 1670]
Cote
1C/304088
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Extrait des registres du Conseil d'Estat du Roy [Arrêt...
10

Edict du Roy portant l'establissement des maistrises de tous arts et mestiers, ès villes et lieux de son royaume non jurez, à l'instar de la ville de Paris et autres villes jurées [...]
Cote
1C/304089
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edict du Roy portant restablissement du règlement général...
  • Edict du Roy portant l'establissement des maistrises...
11

Edict du Roy portant restablissement du règlement général et statut sur tous les arts et mestiers, avec establissement des maistrises sur iceux en toutes les villes, bourgs et autres lieux non jurez de ce royaume [...] [Du mois d'avril 1597]
Cote
1C/304090
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edict du Roy portant restablissement du règlement général...
12

Edict du Roy portant création de quatre lettres de maistrises de chacun art et mestier en toutes les villes, fauxbourgs, bourgs et lieux de ce royaume [...]. En faveur de la joyeuse naissance de Monseigneur le Dauphin, premier Fils de France. [Du mois d'avril 1657]
Cote
1C/304092
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Edict du Roy portant création de quatre lettres de...
13

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les veuves des agrégés aux nouvelles communautés dans les villes du ressort du Parlement de Paris pourront être admises dans lesdites communautés dans l'année de leur veuvage, en payant seulement la moitié des droits de réception. Du 13 septembre 1784
Cote
1C/304102
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les...
14

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui accorde aux anciens maîtres des communautés d'arts et métiers des villes du ressort du Parlement de Paris un nouveau délai jusqu'au premier mars prochain pour se faire recevoir dans les nouvelles communautés sur le pied de la modération portée par l'édit du mois d'avril 1777. Du 28 août 1783
Cote
1C/304103
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui accorde aux anciens...
15

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordone que les veuves des agrégés aux nouvelles communautés des villes du ressort du Parlement de Paris, qui étoient décédés avant la publication de l'arrêt du Conseil du 13 septembre 1784, pourront être admises dans lesdites communautés en payant seulement la moitié des droits de réception, pourvu qu'elles se présentent dans le délai fixé jusqu'au 31 décembre prochain. Du 20 mai 1785
Cote
1C/304104
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordone que les...
16

Lettres patentes du Roi portant règlement concernant les brevets ou lettres de privilèges créés en chacun art et métier par édit de mars 1767, et les privilèges, droits, franchises et libertés dont jouiront les acquéreurs desdits brevets, tant françois qu'étrangers. Données à Versailles le vingt trois juin 1767
Cote
1C/304112
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Lettres patentes du Roi portant règlement concernant...
17

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que ceux qui conformément aux arrêts du Conseil et lettres patentes du 23 juin dernier, lèveront des lettres ou brevets tenant lieu de maîtrises, créés par édit du mois de mars précédent, dans les corps et communautés d'arts et métiers, en jouiront ainsi que les autres maîtres desdits corps ou communautés. Du 12 août 1767
Cote
1C/304113
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que ceux qui conformément...
18

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement pour les professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, et qui ne sont pas en jurande. Du 23 août 1767
Cote
1C/304114
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant règlement pour...
19

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, en interprétation de l'arrêt du 23 août dernier. Du 13 septembre 1767. [Tarif des brevets des métiers non jurés]
Cote
1C/304115
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, en interprétation de...
20

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui proroge les délais fixés pour le paiement de la finance portée aux états annexés aux arrêts des 13 septembre et 30 octobre derniers, pour les professions de commerce, arts et métiers non en jurande. Du 31 décembre 1767
Cote
1C/304116
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui proroge les délais...